ROUSSEL (Théophile). Lozère. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [8 février] (A., p. 121 ; J.O., c.r., p. 121). - Est entendu, comme Rapporteur, dans la discussion en seconde délibération du projet de loi sur les aliénés [11 février] (A., p. 124 ; J.O., c.r., p. 124, 126) [14 février] (A., p. 141 ; J.O., c.r., p. 141) [15 février] (A., p. 151 ; J.O., c.r., p. 151) [17 février] (A., p. 165 ; J.O., c.r., p. 165, 171) [26 février] (A., p. 351 ; J.O., c.r., p. 351) [11 mars] (A., p. 389 ; J.O., c.r., p. 390).- Demande un congé pour un service public dans son département [2 juin] (A., p. 603 ; J.O., c.r., p. 603).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.