Mario ROUSTAN [Hérault]. Dépose, avec MM. Paul-Boncour, Mauger et Israël, un amendement sur l'article 1 er du projet de loi relatif aux personnels de l'Etat [25 mars], p. 395. - Parle dans la discussion générale du projet de loi relatif à la liberté de la presse [28 mail, p. 505 et suiv. - Dépose, avec M. Israël, des amendements sur les articles 42, 49 et 58 du projet de loi sur la liberté de la presse. Parle sur ces amendements [1er juin), p. 523, 524 [4 juin], p. 561, 562. - Commissions : Colonies . (J. 0. du 27 janvier, p. 1127) (Vice- Président) J0. du 3 février, p. 1444); Finances (Budget de 1937) (6 juillet, J.0., p. 779); (Budget de 1938) . (26 novembre; J0., p. 962). - Questions écrites au Ministre du Travail : 20 janvier; Ministre des Finances : 3 mars.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.