SAINT-QUENTIN (Comte de) . Calvados. - 1906 : parle sur le règlement de l'ordre du jour [18 janvier] (A. t. I, p. 27 ; J.O., p. 26). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1906 (Guerre) [8 avril] (A. t. I, p. 527 ; J.O., p. 433) (Agriculture) [10 avril] (A. t. I, p. 592 ; J.O., p. 487). - 1907 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1907 (Agriculture) [16 janvier] (A. t. I, p. 121 ; J.O., p. 99) [17 janvier] (A. t. I, p. 139 ; J.O., p. 114) (Guerre) [19 janvier] (A. t. I, p. 202 ; J.O., p. 165) (Cultes) [22 janvier] (A. t. I, p. 282 ; J.O., p. 231). - Dépose et lit le rapport sur l'élection de Seine-et-Oise [5 mars] (A. t. I, p. 554 ; J.O., p. 464). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1908 (Agriculture) [26 décembre] (A. t. II, p. 363 ; J.O., p. 1426). - Membre de Commissions (F. 31, 50, 57 ; J.O., p. 2055, 4093, 4618). - 1908 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1909 (Agriculture) [17 décembre] (A. t. II, p. 264 ; J.O., p. 1228). - Membre de Commission (F. 53 ; J.O., p. 4248).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.