SAINT-ROMME. Isère. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1901. Régime fiscal des successions [28 janvier] (A., t. I, p. 136 ; J.O., c.r., p. 114) [29 janvier] (A., t. I, p. 155 ; J.O., c.r., p. 130) [5 février] (A., t. I, p. 256 ; J.O., c.r., p. 215) [7 février] (A., t. I, p. 308 ; J.O., c.r., p. 257). - Dépose une pétition des cultivateurs des communes suivantes : Pajay, Cour-et-Buis, Jarcieu, Fact, Chalon, Saint-Julien-de-l'Herm, Bellegarde-Poussieu, Beaurepaire, Monsteroux-et-Milieu, Revel-Tourdan, Pommier-de-Beaurepaire, Beaurepaire, et Bisieu (Isère) [8 février] (J.O., c.r., p. 283). -Dépose une pétition des agriculteurs des communes suivantes: Saint-Quentin-Fallavier, Saint-Priest-Virieu et la Côte-Saint-André (Isère) [22 février] (J.O., c.r., p. 395). - Dépose une pétition des agriculteurs de diverses communes du département de l'Isère [5 mars] (J.O., c.r., p. 476). - Dépose une pétition des cultivateurs de la commune de Chonas (Isère) [7 mars] (J.O., c.r., p. 491). - Dépose une pétition des agriculteurs des communes suivantes: Saint-Hilaire-du-Rosier, la Verpillière, Saint-Pierre-de-Chanodieu, Pommier-de-Beaurepaire, Saint-Pierre-de-Cherennes et Saint-Sauveur (Isère) [12 mars] (J.O., c.r., p. 518). - Demande un congé [15 mars] (J.O., c.r., p. 524) [19 mars] (J.O., c.r., p. 545).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.