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Extrait de la table nominative 1992

SERGENT (Michel), sénateur du Pas-de-calais (S).

Elu sénateur le 27 septembre 1992.

NOMINATIONS

- Membre de la commission des finances (JO Lois et décrets du 8 octobre 1 992).

DÉPÔTS

Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 1993 [n° 55 (92-93)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution Monnaies et Médailles - [n° 56 (92-93)] tome 3 annexe 40 (24 novembre 1992).