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Extrait de la table nominative 1983

SPENALE (Georges), sénateur du Tarn (S).

Décédé le 20 août 1983 (3 octobre 1983) (p. 2244) - Eloge funèbre (25 octobre 1983) (p. 2411).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

- Membre titulaire de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe.

Vice-président de la délégation parlementaire pour les Communautés européennes (loi n° 79-564 du 6 juillet 1979).

DÉPÔTS

Rapport d'information établi au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes, sur les activités de institutions des Communautés européennes entre le 1er juin 1982 et le 31 décembre 1982 en application de la n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes [180 (82-83)] (rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 21 décembre 1982, JO Débats 2 avril 1983).

Rapport d'information établi au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes, sur les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er janvier et le 30 juin 1983 en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes [487 (82-83)] (rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 7 juillet 1983, JO Débats 4 octobre 1983).