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Extrait de la table nominative 1894

SPULLER. Côte-d'Or. - Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes. - Rapport de M. Haulon sur son élection. Est proclamé sénateur [11 janvier] (A. t. I., p. 10, J.O. c.r., p. 8). - Est entendu dans la discussion de l'interpellation de M. Gadaud, sur l'application des nouveaux règlements relatifs aux études médicales qui doivent entrer en vigueur le 1er novembre 1895 [8 mai] (A. t. II, p. 108 ; J.O., c.r., p. 362). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Combes, sur l'enseignement secondaire moderne et notamment la médecine [22 mai] (A., t. II, p. 23 ; J.O., c.r., p. 462).