Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1918 à 1920

STUHL (Colonel). Moselle. - 1920 : est admis. Dépose et lit le rapport sur l'élection du Nord [13 janvier] (A. t. I, p. 16; J.O., p. 13). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les majorations de pensions civiles et militaires [23 mars] (A. t. I, p. 365; J.O., p. 327). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à proroger les locations contractées après la déclaration de guerre [24 mars] (A. t. I, p. 393 ; J.O., p. 352). - Parle dans la discussion du projet: de loi relatif aux pensions des militaires et marins de carrière [31 mars] (A. t. I, p. 527; J.O., p. 467). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Jénouvrier sur les retards apportés au payement des primes de démobilisation [16 avril] (A. t. I, p. 550 ; J.O., p. 493). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les décorations sans traitement destinées aux réserves et aux Auteurs d'inventions [27 avril] (A. t. I, p. 598; J.O., p. 537). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales [24 mai] (A. t. I, p. 715; J.O., p. 650) [28 mai] (A. t. I, p. 824; J.O., p. 745). - Parle dans la discussion du projet de loi modifiant les limites d'âge de certains officiers [6 juillet (A, t. I, p.1239 ; J.O., p. 1113). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des Députés, autorisant le Ministre de la Guerre à former un régiment de cavalerie étrangère et un bataillon du génie étranger [9 juillet] (A. t. I, p. 1270; J.O., p. 1143 ; I. n° 330). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant le passage d'officiers d'infanterie métropolitaine dans l'infanterie coloniale [21 juillet). (A. t. I, p. 1371 ; J.O., p. 1233 ; I. n° 359). - Parle dans la discussion du budget de 1920 [22 juillet] (A. t. I, p. 1414; J.O., p.1267) [29 juillet] (A. t. I, p. 1760, 1786 ; J.O., p. 1574). - Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ratification du décret du 21 décembre 1919, relatif à l'extension à l'Alsace et à la Lorraine de l'application de la loi du 30 octobre 1919 sur la « domanialisation » des préposés forestiers communaux [23juillet] (A. t. I, p. 1471 ; J.O., p. 1315 ; I. n° 365). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [29 juillet] (A. t. I, p. 1819 ; J.O., p. 1596). - Parle dans la discussion du projet de loi modifiant les limites d'âge des officiers généraux [31 juillet] (A. t. I, p. 1885 ; . J.O., p. 1653). - Membre de Commissions : Armée (F. 7). Régime transitoire de l'Alsace et de la Lorraine (F. 86).