Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1934

STUHL Jean, Général [Moselle]. - 1934 - Parle sur l'amendement de M. le général Hirschauer à l'article 3 du projet de loi relatif à la législation minière dans les départements recouvrés [24 mai], p. 571. - Parle sur la demande de suppression de l'article 2, déposée par M. Messimy et plusieurs de ses collègues. (Projet de loi sur les emplois réservés [14 juin], p. 679. - Demande Ia disjonction de l'article 12 et parle sur cette demande (Marché du blé) [30 juin], p. 948 et 949. - Parle dans la discussion du Budget de l'Exercice 1935 (Santé publique et Education physique) [15 décembre], p. 1277; (Intérieur) [19 décembre], p. 1420. - Commission : Finances (Budget de 1935) (22 novembre, J. O., p. 1140). - Questions écrites au : Ministre du Travail : 26 janvier; Ministre de l'Education nationale : 13 juin, 7 novembre; Ministre des Colonies, 20 juin ; Ministre de la Santé publique, 7 novembre; Ministre de la Justice : 7 novembre ; Ministre de la Marine : 5 décembre.