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Extrait de la table nominative 1969

TAITTINGER (M. PIERRE-CHRISTIAN) [Paris].

Est nommé membre de la commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées [8 octobre 1969].

Dépôts législatifs:

Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, modifiant la loi du 9 avril 1935 fixant le statut du personnel des cadres actifs de l'armée de l'air [6 novembre 1969] (n° 45).

Avis, présenté au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (armées : section Air), sur le projet de loi de finances pour 1970 adopté par l'Assemblée nationale [25 novembre 1969] (n° 59).

Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, modifiant la loi n° 67-1115 du 21 décembre 1967 relative aux corps militaires des ingénieurs de l'armement et des ingénieurs des études et techniques d'armement [12 décembre 1969] (n° 127).

Interventions :

Intervient, en qualité de rapporteur de la commission des affaires étrangères, dans la discussion du projet de loi modifiant la loi du 9 avril 1935 fixant le statut du personnel des cadres actifs de l'armée de l'air [13 novembre 1969]. - Discussion générale (p. 749, 750). -. Intervient, en qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères (section Air), dans la discussion du projet de loi de finances pour 1970 [3 décembre 1969]. - DÉPENSES MILITAIRES. - Discussion générale (p. 1211, 1212). - Observations ayant porté sur les programmes aéronautiques militaires. - Intervient dans la discussion en deuxième lecture du projet de loi relatif à la responsabilité des hôteliers [11 décembre 1909]. - Discussion des articles. - Art. 2: observations sur l'amendement de M. De Montigny tendant à maintenir l'application des articles 1952 et 1953 du code civil au chargement des véhicules et de l'exclure en ce qui concerne les animaux vivants (p. 1644). - Intervient en qualité de rapporteur de la commission des affaires étrangères, dans la discussion du projet de loi modifiant la loi du 21 décembre 1967 relative aux corps militaires des ingénieurs de l'armement et des ingénieurs des études et techniques d'armement [19 décembre 1969]. - Discussion générale (p. 1928).