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Extrait de la table nominative 1974

TAITTINGER (M. PIERRE-CHRISTIAN) [Paris].

Vice-Président du Sénat [élu le 2 juillet 1974].

Préside, en cette qualité, la séance du 9 juillet 1974 ; la séance du 26 juillet 1974 ; la séance du 28 juillet 1974 et déclare close la troisième session extraordinaire ouverte le 23 juillet 1974 (p. 1058).

Réélu Vice-Président du Sénat [3 octobre 1974].

Préside, en cette qualité, la séance du 3 octobre 1974 ; la séance du 15 octobre 1974 ; la séance du 16 octobre 1974 ; la séance du 6 novembre 1974 ; la séance du 12 novembre 1974 ; la séance du 20 novembre 1974 ; la séance du 25 novembre 1974 ; la séance du 29 novembre 1974 ; la séance du 30 novembre 1974 ; la séance du 1er décembre 1974 ; la séance du 2 décembre 1974 ; la séance du 5 décembre 1974 ; la séance du 6 décembre 1974 ; la séance du 10 décembre 1974 ; la séance du 11 décembre 1974 ; la séance du 12 décembre 1974 ; la séance du 17 décembre 1974 ; la séance du 18 décembre 1974 ; la séance du 19 décembre 1974 ; la séance du 20 décembre 1974. - Déclare close la première session ordinaire du Sénat pour 1974-1975 (p. 3235).

Est nommé vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées [4 octobre 1974].

Dépôts législatifs :

Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de l'acte additionnel portant modification de la convention internationale pour la protection des obtentions végétales [27 juin 1974] (n° 249).

Avis, présenté au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (section forces terrestres), sur le projet de loi de finances pour 1975, adopté par l'Assemblée nationale [21 novembre 1974] (n° 102. - Tome V).

Interventions :

Prend part, en qualité de rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de l'acte additionnel portant modification de la convention internationale pour la protection des obtentions végétales [28 juin 1974]. - Discussion générale (p. 637). - Prend part, en remplacement de M. Henri Parisot, rapporteur _de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la discussion générale du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant des nominations dans le corps des secrétaires administratifs en chef des services extérieurs du ministère des armées, au titre des années 1969, 1970, 1971 et 1972 [28 juin 1974] (p. 637, 638) ; à la discussion générale du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant des nominations dans le corps des contrôleurs divisionnaires des transmissions du ministère des armées au titre des années 1968, 1969, 1970, 1971, 1972 et 1973 (p. 638) ; à la discussion générale du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant intégration de certains fonctionnaires titulaires de l'Ecole polytechnique dans des corps de fonctionnaires du ministère de la défense (p. 639). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1975, adopté par l'Assemblée nationale [22 novembre 1974]. - Discussion générale (p. 1923 à 1925). - Suite de la discussion [27 novembre 1974].- DEUXIÈME PARTIE. - MOYENS DES SERVICES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES. - DÉFENSE. - En qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section forces terrestres, souligne que le budget de 1975 est dominé essentiellement par ces deux recherches majeures : le redressement de la condition militaire et la poursuite des efforts entrepris pour améliorer les conditions d'exécution du service national (p. 2081, 2082) Suite de la discussion [28 novembre 1974]. - AFFAIRES ÉTRANGÈRES. - Observations ayant porté notamment sur ce que devrait être l'action de la France au sein des « Neuf » dans le règlement des problèmes européens, dans la solution du conflit du Proche-Orient, dans la lutte contre la faim et les calamités frappant les pays du Tiers-monde ; sur ce qui devrait être -une préoccupation dominante du Gouvernement : la défense de la culture et de la langue française (p. 2124, 2125).