Tables nominatives

TESTELIN. Inamovible. - Est entendu dans la discussion (2° délibération) de la proposition de loi relative à la destruction des insectes nuisibles à l'agriculture et à la conservation des oiseaux utiles (titre I ^er ) [12 février] (A., t. II, S ^t , p. 56 ; J.O., p. 1487) ; - [19 février] (A., t. II, S ^t , p. 100 ; J.O., p. 1753 (titre II, article 1 ^er ) ; - [21 février] (A., t. II, S ^t , p. 111 ; J.O., p. 1838). - Est entendu dans la discussion du Budget des dépenses de l'exercice 1878 (Ministère de la Guerre. Chapitre 10 : Hôpitaux militaires ) [21 mars] (A., t. IV, S ^t , p. 153 ; J.O., p. 3192). - Son observation dans la discussion de la première délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet le reclassement de la place du Quesnoy (Nord) [25 mai] (A., t. VII, S ^t , p. 65 ; J.O., p. 5774). - Est entendu dans la discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Bérenger et plusieurs de ses collègues, relative au rétablissement des tours [31 mai] (A., t. VII, S ^t , p. 142 ; J.O., p. 6032). - Prend part à la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, sur les pensions de retraite d'officiers de l'armée de terre [3 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 9 ; J.O., p. 6190, 6196), - Est entendu dans la discussion de la proposition de MM. les Généraux Loysel, Marquis d'Espeuilles, Vicomte de La Jaille, ayant pour but : 1° de porter aux quatre cinquièmes des extinctions, parmi les personnes décorées de la médaille militaire, la proportion des nouvelles nominations fixée par la loi du 25 janvier 1875 ; 2° de porter aux trois quarts des extinctions, parmi les militaires et marins décorés de la Légion d'honneur., la proportion des nouvelles nominations fixée par la loi du 25 juillet 1873 [11 juin] (A., t. VIII, St, p. 173 ;. J.O., p. 6572). - Dépose une pétition de vingt et un officiers retraités résidant à Lille (Nord) (J.O., p. 10084). - Est entendu dans la discussion générale du Budget des dépenses de l'exercice 1879 [12 décembre] (A., t, XI, S ^t , p. 22 ; J.O., p. 11793). - Parle, dans la discussion du Budget des dépenses de l'exercice 1879, sur le chapitre 12 du Ministère de la Guerre : Habillement et campement [16 décembre] (A., t. XI, S ^t , p. 128 ; J.O., p. 11995) ; - Ministère de l'Agriculture et du Commerce : Eau de la Bourboule [17 décembre] (A., t. XI, S ^t , p. 174 ; J.O., p. 12042). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambra des Députés, portant approbation d'une convention relative au raccordement des sections française et belge du chemin de fer de Montmédy à Virton (J.O., p. 12095 ; F. n° 78). - Membre de Commissions (F. n ^os 45, 48, 78 ; J.O., p. 4826, 4992, 12095).