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Extrait de la table nominative 2001

TESTON (Michel), sénateur (Ardèche) SOC.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires économiques ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 4 octobre 2001).

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

n° 443 (JO Débats du 12 janvier 2001) (p. 105) - Ministère : Industrie - Téléphonie mobile - Réponse le 12 janvier 2001 (p. 106) - Téléphone

n° 497 (JO Débats du 11 mai 2001) (p. 1913) - Ministère : Industrie - Stratégie industrielle du groupe Renault - Réponse le 11 mai 2001 (p. 1913) - Industrie automobile

Questions orales sans débat :

n° 954 (JO Débats du 25 novembre 2000) (p. 6559) - Ministère : Petites et moyennes entreprises - Fonctionnement du fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce - Réponse le 17 janvier 2001 (p. 142) - Commerce et artisanat

n° 1099 (JO Débats du 31 mai 2001) (p. 2509) - Ministère : Equipement - Réglementation applicable aux constructions en zone de montagne - Réponse le 27 juin 2001 (p. 3524) - Urbanisme

n° 1145 (JO Débats du 12 octobre 2001) (p. 4025) - Ministère : Intérieur - Conditions de recrutement des agents des structures publiques de coopération intercommunale - Réponse le 7 novembre 2001 (p. 4652) - Groupements de communes

INTERVENTIONS

- Projet de loi relatif à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie [n° 0279 (2000-2001)] - (15 mai 2001) - Discussion générale (p. 2057) : interrogation sur l'avenir du financement du projet de loi auquel il se déclare favorable.