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Extrait de la table nominative 1891

THÉZARD. Vienne. - Rapport de M. Levrey sur son élection. Est proclamé sénateur [20 janvier] (A., t. I, p. 16 ; J.O., c.r., p. 15).- Dépose une proposition de loi relative au privilège du vendeur d'un office ministériel [10 mars] (A., t. I, p. 201 ; J. O., c. r., p. 167 ; I. 37). - Dépose le rapport sur la proposition de loi de M. Bozérian, et relative aux arrêtés administratifs agréant des gardes particuliers [21 mars] (A., t. I, p. 271 ; J, O., c.r., p. 226 ; I. 63). - Dépose un rapport sommaire sur la proposition de loi relative au privilège du vendeur d'un office ministériel [27 avril] (A., t. II, p. 2 ; J. O., c.r., p. 239 ; I. 65). - Parle, comme rapporteur, dans la discussion de la proposition de loi relative aux arrêtés administratifs agréant des gardes particuliers [30 avril] (A., t. II, p. 5 ; J.O., c.r., p. 244).- Dépose une pétition du comité des actionnaires et obligataires de Panama de Chouvigny [4 mai] (J.O., c.r., p. 254). - Prend part à la discussion de la proposition de loi ayant pour objet les cas d'inéligibilité au Conseil général et au Conseil d'arrondissement [11 mai] (A., t. II, p. 37 ; J.O.c.r., p. 271), - Secrétaire de la Commission relative au privilège du vendeur d'un office ministériel (J.O., p. 2096 ; F. 30). - Dépose une pétition de la Société des dentistes du Sud-Ouest à Bordeaux [25 mai] (J.O., c.r. p. 309). - Secrétaire de la Commission relative aux droits des communes sur les sources d'eau potable (J.O., p. 3309 ; F. 49).- Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels. Présente un amendement sur l'article 2 qui est renvoyé à la Commission [6 juillet] (A., t. II, p. 383 ; J.O., c.r., p. 553). - Retire son amendement [9 juillet] (A., t. II, p. 432 ; J.O., c.r., p. 592). - Dépose le rapport sommaire sur la proposition de loi de MM. J. Bozérian et Cordelet. ayant pour objet de compléter l'article 840 du Code civil relatif aux partages [16 juillet] (A., t. II, p. 459 ; J.O., c.r., p. 616 ; I. 165). - Membre de Commissions (F. 3, 13, 22, 24, 27, 29, 37, 45 ; J.O., p. 248, 792, 1279, 1347, 1948, 2046, 2448, 3061).

THÉZARD. Vienne. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au travail des enfants et des filles mineures dans les établissements industriels [5 novembre] (A., t. I, p. 92 ; J.O., c.r., p. 743) [9 novembre] (A., t. I, p. 99 ; J.O., c.r., p. 750). - Membre de Commissions (J.O., p. 5108, 5365 ; F. 4, 9).