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Extrait de la table nominative 2001

THIOLLIÈRE (Michel), sénateur (Loire) UC.

Elu sénateur le 23 septembre 2001.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires culturelles (JO Lois et décrets du 4 octobre 2001).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 2002 [n° 0086 (2001-2002)]

Articles non rattachés :

- (10 décembre 2001) - Après l'art. 56 (p. 6658) : son amendement, soutenu par M. Christian Gaudin, n° II-123 : modulation du versement destiné aux transports en commun ; retiré.