THORIGNY (M. le premier président DE). - Prend part au vote dans les séances des 18 mars ; 19, 30 mai ; p. 13, 15, 17, 28 juin ; 1 er , 4, 5, 6, 7 juillet. - Est . nommé membre de commissions chargées d'examiner des . lois d'échanges d'immeubles, t. 4, p. 73 ; 165. - Fait un rapport sur une loi relative à un échange d'immeubles, t. 4, p. 89.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.