Extrait de la table nominative 1928

TISSIER (Louis). Vaucluse. -- 1928 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à diverses conventions douanières [2 mars] (A. t. I, p. 490 et suivantes ; J.O., p. 449, 453, 471). -- Dépose un amendement au projet de loi relatif aux retraites des agents des chemins de fer secondaires et tramways ; parle sur son amendement [6 mars] (A. t. I, p. 559 ; J.O., p. 507). -- Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1927 [7 mars] (A. t. I, p. 596 et suivantes ; J.O., p. 540, 545). -- Parle dans la discussion du projet de loi relatif au recrutement de l'armée [8 mars] (A. t. I, p. 664 et suivantes ; J.O., p. 597, 601, 603, 611) [9 mars] (A. t. I, p. 720 ; J.O., p. 641, 642). -- Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la constitution des cadres et effectifs de l'armée [16 mars] (A. t. I, p. 993, 996 ; J.O., p. 866, 869). -- Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'accord franco-suisse et l'arrangement commercial franco-suisse du 21 janvier 1928 [17 mars] (A. t. I, p. 1049 ; J.O., p. 915). -- Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux habitations à bon marché [7 juillet] (A. t. I, p. 1293 et suivantes ; J.O., p. 1152, 1154, 1175, 1189). -- Dépose, avec MM. Le Hars et Cassez, un amendement à l'article 17 bis du projet de loi ci-dessus ; parle sur son amendement [9 juillet] (A. t. I, p. 1356 ; J.O., p. 1207). -- Commissions : Marine (F. 5) ; Douanes et Conventions commerciales (F. 5) ; Mines [14 février] (F. 13) ; Membre du conseil de l'Office national des recherches scientifiques et industrielles et des inventions [9 mars] (F. 29). -- Question écrite au : Ministre des Finances [14 mars].