Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1886

TOLAIN. Seine. - Prend la parole à propos d'une rectification au procès-verbal [6 février] (A., p. 114 ; J.O., c.r., p. 114). - Dépose un rapport sommaire sur le projet de résolution présenté par M. Claude, tendant à la nomination d'une Commission d'enquête sur la consommation de l'alcool en France [13 février] (A., p. 169 ; J.O., c.r., p. 169 ; an., p. 105 ; I. 37). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à l'enseignement primaire [18 février] (A., p. 212 ; J.O., c.r., p. 212). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de résolution de M. Claude, tendant à la nomination d'une Commission d'enquête sur la consommation de l'alcool (J.O., p. 957 ; F. 19). - Demande le renvoi à la séance suivante de la déclaration de l'urgence sur la proposition de loi présentée par M. Bozérian, ayant pour but de réprimer les provocations ou excitations publiques à des actes délictueux, tendant à porter atteinte au libre exercice de l'industrie ou du travail [5 avril] (A., p. 550 ; J.O., c.r., p. 550). - Parle dans la discussion sur la demande d'urgence de la même proposition de loi [10 avril] (A., p. 595 ; J.O., c.r., p. 595). - Prend part à la discussion du projet de loi sur les Sociétés de secours mutuels [19 juin] (A., p. 855 ; J.O., c.r., p. 855). - Adresse, au nom d'un certain nombre de ses amis et au sien, une question à M. le Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, au sujet de la lettre qui a été adressée à M. le Président de la République par l'un des membres d'une famille qui a régné sur la France [13 juillet] (A., p. 1071 ; J.O., c.r., p. 1071). - Membre de Commissions (F. 4, 15, 18, 26, 39, 45 ; J.O., p. 300, 808, 926, 1348, 1791, 2440).

TOLAIN. Seine. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à l'aliénation d'une partie des joyaux dits de la Couronne et à la création d'une Caisse des invalides du travail. Présente un amendement qui est pris en considération [19 octobre] (A. p. 1117 ; J.O., c.r., p. 1117). - Demande l'ajournement de la discussion sur la proposition relative à l'aliénation des joyaux de la Couronne [23 octobre] (A., p. 1147 ; J.O., c.r., p. 1147) [26 octobre] (A., p. 1154 ; J.O., c.r., p. 1154). - Prend part à la discussion de la proposition de loi ayant pour objet d'apporter des modifications à la loi du 21 mars 1884 sur les syndicats professionnels [14 décembre] (A. p. 1451 ; J.O., c.r., p. 1451).