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Extrait de la table nominative 1890

TOLAIN. Seine. - Parle sur le règlement do l'ordre du jour [23 janvier] (A., t. I, p. 43 ; J.O., c.r., p. 43). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi sur l'organisation du Conseil général de la Seine [30 janvier] (A., t. I, p. 54 ; J.O., c.r., p. 54). - Prend part à la discussion du projet de loi concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [6 février] (A., t. I, p. 71 ; J.O., c.r., p. 71). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant, la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [6 février] (A., t. I, p. 71 ; J.O., c.r., p. 71) [7 février] (A., t. I, p. 80 ; J.O., c.r., p. 80) [13 février] (A., t. I, p. 117 ; J.O., c.r., p. 117). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de rendre aux tribunaux correctionnels la connaissance des délits d'injures, d'outrages et de diffamation commis par la voie de la presse contre le Président de la République, les Ministres, les Membres des deux Chambres et les fonctionnaires publics [21 février] (A., t. I, p. 159 ; J.O., c.r., p. 159). - Prend part à la discussion du projet de résolution tendant à la nomination d'une Commission chargée d'examiner le régime douanier [8 mai] (A., t. II., p. 400 ; J.O., c.r., p. 400). - Présente un amendement sur l'article 2 de la proposition de loi relative au régime douanier du riz et du maïs [4 juillet] (A., t. II, p. 765 ; J.O., c.r., p. 765). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la fabrication des vins de raisins secs [11 juillet] (A., t. II, p. 821 ; J.O., c.r., p. 821). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi concernant le contrat de louage et sur les rapports des agents des chemins de fer avec les Compagnies [21 juillet] (A., t. II, p. 857 ; J.O., c.r., p. 857). - Adresse une question à M. le Ministre des Travaux publics, sur un nouvel accident survenu au puits Pélissier, à Saint-Etienne [4 août] (A., t. II, p. 921 ; J.O., c.r., p. 921). - Membre de Commissions (F. 17, 34, 43, 45 ; J.O., p. 1044. 2261,-2591, 2693).

TOLAIN. Seine. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi sur les syndicats de patrons et d'ouvriers [21 novembre] (A., t. I, p. 1061 ; J.O., c.r., p. 1061). - Prend part à la discussion de la proposition de loi sur le contrat de louage et sur les rapports des agents des chemins de fer avec les Compagnies [25 novembre] (A., t. I, p. 1067 ; J.O., c.r., p. 1067) [27 novembre] (A., t. I, p. 1079 ; J.O., c.r., p. 1079). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur les syndicats professionnels de patrons et d'ouvriers [4 décembre] (A., t. I, p. 1122 ; J.O., c.r., p. 1122). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5202).