TOY-RIONT (Maurice) [Hautes-Alpes]. - Parle dans la discussion de la proposition de résolution de M. Ulysse Fabre relative à la caisse nationale des calamités agricoles [10 juin], p. 634. -- Parle dans la discussion du Budget de 1939 (Education nationale) [29 décembre], p. 897. - Commissions : Commerce (25 janvier, p. 26) ; Douanes (25 janvier, p. 26) (Secrétaire) (J. O. du 27 janvier, p. 1193). - Questions écrites au Ministre des Finances : 1er février, 9 juin ; Ministre de l'Intérieur : 10 juin.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.