TREHOUART (M. le vice-amiral). -- Prend part au vote dans les séances des 11, 22 février ; 1 er , 3, 15, 20, 26 mars ; 5, 9, 25, 30 avril ; 3, 14, 23, 28 mai ; 18, 20, 28, 30 juin ; 1 er juillet. -- Est nommé vice-président du 2 e bureau, 2 e organisation, t. 2, p. 282. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture d'un crédit spécial de 1 044 039 fr. 66 cent, pour le service de l'emprunt grec, t. 3, p. 262 ; -- de la 3 e commission des pétitions, t. 3, p. 378. -- Fait des rapports de pétitions, t. 4, p. 344, 611.
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