Extrait de la table nominative 1901

TREILLE. Constantine. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget du Ministère de la Guerre sur l'exercice 1901 [4 février] (A., t. I, p. 231 ; J.O., c.r., p. 192) [5 février] (A., t. I, p. 246 ; J.O., c.r., p. 206) [8 février] (A., t. I, p. 335 ; J.O., c.r., p. 281). - Prend part à la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'outillage des ports de guerre et à l'établissement des bases d'opération de la flotte. Demande, de concert avec M. de Casabianca que ce projet de loi soit renvoyé à la Commission. Cette demande est retirée [22 février] (A., t. I, p. 455 ; J.O., c.r., p. 383). - Demande que la remise à l'ordre du jour du projet de loi relatif à la protection de la santé publique n'ait lieu que lorsque la discussion de la loi sur les associations, à la Chambre des Députés, sera terminée [12 mars] (A., t. I, p. 616 ; J.O., c.r., p. 516). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [14 mai] (A., t. II, p. 4 ; J.O., c.r., p. 652). - Adresse une lettre à M. le Président pour le prier de vouloir bien demander au Sénat de surseoir à la discussion de la loi sur la santé publique. - Demande un congé [21 mai] (J.O., c.r., p. 660, 673) [30 mai] (J.O., c.r., p. 714) [18 juin] (J.O., c.r., p. 930) [25 octobre] (J 0., c.r., p. 1250). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au dessèchement d'étangs dans le département de l'Ain [14 novembre] (A., t. I, p. 70 ; J.O., c.r., p. 1301). - Membre de Commissions (F. 12, 24, 37 ; J.O., p. 762, 1241, 1925).