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Extrait de la table nominative 1992

TREILLE (Georges), sénateur des Deux-Sèvres (rattaché administrativement au groupe UC).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des lois.

De nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 8 octobre 1992).

QUESTIONS

Questions au Gouvernement: (JO Débats du 4 décembre 1992) (p. 3660) - Ministère : Défense - Avenir des sous-officiers - Défense nationale.