Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1993

TREILLE (Georges), sénateur des Deux-Sèvres (rattaché administrativement au groupe UC).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des lois ; en démissionne ; puis membre de la commission des affaires étrangères (JO Lois et décrets du 7 avril 1993).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)].

Deuxième partie :

Défense - (2 décembre 1993) (p. 5455, 5456) : carrière des sous-officiers d'active des forces terrestres - Ecole nationale de Saint-Maixent- l'Ecole - Renouvellement des effectifs de l'armée de terre - Au nom du groupe de l'Union centriste, se déclare favorable à ce projet de budget.