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Extrait de la table nominative 1852 à 1859

TROPLONG (M. le premier Président). -- Nommé Sénateur par décret du 26 janvier 1852. -- Vice-président, l'un des grands Dignitaires du Sénat.

Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Vice-président du 1er bureau, le 10 juin. -- Membre de la commission du Règlement intérieur du Sénat ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la réhabilitation des condamnés ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte relatif à l'organisation de la Haute Cour de justice. -- Propose, avec les autres Membres du Bureau, un projet de Sénatus-consulte relatif à la dotation de S. A. I. le Prince Président de la République, t. 1, p. 9. -- Est entendu dans la discussion sur la proposition faite de communiquer le projet de Règlement intérieur du Sénat au ministre d'État, t. 1, p. 125, 130, 143, 144 ; -- sur le projet de Règlement intérieur du Sénat, t. 1, p. 179, 198, 204. -- Propose, avec les autres Membres du Bureau, un projet de Sénatus-consulte interprétatif du Sénatus-consulte relatif à la dotation de S. A. I. le Prince Président de la République, t. 1, p. 680. -- Est entendu dans la discussion sur le projet de Sénatus-consulte relatif à l'organisation de la Haute Cour de justice, t. 1, p. 885, 888, 894.

Session extraordinaire de 1852. -- Membre de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte tendant au rétablissement de l'Empire ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte portant interprétation et modification de la Constitution du 14 janvier 1852. -- Propose, avec neuf autres Membres du Sénat, un projet de Sénatus-consulte tendant au rétablissement de l'Empire, t. 2, p. 13, 17. -- Fait un rapport sur le projet de Sénatus-consulte tendant au rétablissement de l'Empire, t. 2, p. 27. -- Est entendu, comme Rapporteur, dans la discussion de ce projet de Sénatus-consulte, t. 2, p. 60, 64. -- Fait un rapport sur le projet de Sénatus-consulte portant interprétation et modification de la Constitution du 14 janvier 1852, t. 2, p. 171. -- Est entendu, comme Rapporteur, dans la discussion de ce projet de Sénatus-consulte, t. 2, p. 256, 266, 268, 290.

Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 43. -- Président du Sénat pour 1853, t. 1, p. 51. -- Son discours en prenant place au fauteuil, t. 1, p. 55. -- Répond à l'observation d'un Membre du Sénat, qui signale l'inexécution de l'article 40 du Règlement intérieur, t. 1, p. 128. -- Annonce que l'acte de mariage de S. M. l'Empereur a été transcrit sur les registres du Sénat, t. 1, p. 320. -- Son observation, à l'occasion de l'admission, comme Sénateur, de S. Ém. Mgr le cardinal Morlot, t. 1, p. 325. -- Ses observations sur l'impression et la distribution des rapports avant la mise en délibération des lois, t. . 1, p. 339. -- Son observation dans la discussion de la loi relative à l'État-major général de l'armée navale, t. 2, p. 43. -- Ses observations sur le vote des lois d'intérêt local, t. 2, p. 298. -- Son observation sur l'impression des rapports de pétitions, t. 2, p. 355. -- Ses observations à l'occasion d'une pétition de propriétaires de bois des départements circonvoisins de la Capitale, t. 2, p. 373, 385. -- Ses observations dans la discussion de la loi relative à la déclaration du jury, t. 2, p. 493, 494, 496. -- Ses observations sur la répartition, dans les commissions, des pétitions entre les divers Rapporteurs, t. 2, p. 581, 583. -- Ses observations dans la discussion sur les communications à faire aux pétitionnaires relativement aux décisions prises sur leurs pétitions, t. 3, p. 335, 336, 338, 339.

Session de 1854. -- Président du Sénat pour 1854, t. 4, p. 18. -- Président du 4e bureau, le 3 mars. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi portant autorisation pour le ministre des finances d'emprunter une somme de 250 millions de fr. -- Complimente LL. MM. l'Empereur et l'Impératrice à l'occasion du 1er jour de l'an, t. 4, p. 3. -- Son observation sur les travaux de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte tendant à régler la Constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, t. 1, p. 29. -- Répond à l'observation d'un Membre du Sénat, relative à la lecture du procès-verbal de la séance d'ouverture de la session, t. 1, p. 31. -- Son observation sur le mode à adopter par le Sénat pour l'examen de la loi de l'emprunt de 250 millions de fr., t. 4, p. 37. -- Fait un rapport au nom de la commission chargée d'examiner la loi portant autorisation pour le ministre des finances d'emprunter une somme de 250 millions de fr., t. 1, p. 42. -- Répond à des Membres du Sénat qui demandaient que le Sénat présentât à l'Empereur la loi de l'emprunt, t. 4, p. 49, 50. -- Annonce au Sénat le dépôt d'une proposition tendant à présenter à l'Empereur un Rapport posant les bases d'un projet de loi d'un grand intérêt national (Code rural), t. 1, p. 50. -- Annonce au Sénat la prise en considération de cette proposition, t. 1, p. 97. -- Répond à S. Ex. le ministre d'État, après la communication du manifeste contenant la déclaration de guerre de la France et de l'Angleterre contre la Prussie, t. 1, p. 113. -- Ses observations dans la discussion du projet de Sénatus-consulte, tendant à régler la Constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion (art 1er, le Sénatus-consulte s'appliquera-t-il à l'Algérie?), t. 1, p. 260 ; (art. 6, § 3, Cultes), t. 1, p. 273. -- Son observation sur le renvoi au ministre de l'instruction publique et des cultes, de la pétition des chanoines de la Rochelle demandant une augmentation de traitement, t. 1, p. 499 ; -- sur une pétition calomnieuse du sieur Paganelle, t 1, p. 300. -- Ses observations sur l'application du Règlement en ce qui touche les communications à faire aux pétitionnaires relativement aux décisions prises sur leurs pétitions, t. 1, p. 507, 508, 526. -- Ses observations dans la discussion du projet d'arrêté portant règlement définitif du budget du Sénat pour l'exercice 1853, t. 1, p. 579, 584, 587, 589 ; -- dans la discussion de la loi sur l'instruction publique, t. 2, p. 382, 383, 386, 387, 390. -- Exprime le regret d'avoir à constater l'absence d'un Sénateur charge de faire des rapports de pétitions, t. 2, p. 453. -- Ses observations sur le Règlement, relativement aux rapports de pétitions, t. 2, p. 454 ; -- dans la discussion de la loi portant demande par divers ministères de crédits additionnels pour dépenses des exercices clos et périmés, t. 2, p. 480. -- Ses observations sur la demande faite par une commission du Sénat afin d'être autorisée à continuer ses travaux après la prorogation du Sénat, t. 2, p. 523.

Session de 1855. -- Président du Sénat pour 1855, t. 1, p. 14. -- Président du 3e bureau, le 29 décembre 1854. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi portant autorisation pour le ministre des finances d'emprunter une somme de 500 millions de fr. -- Son observation sur la rédaction du procès-verbal de la séance impériale, t. 1, p. 16. -- Ses observations touchant le rapport à faire sur la loi de l'emprunt de 500 millions de fr., t. 1, p. 35, 36. -- Fait un rapport au nom de la commission chargée d'examiner la loi portant autorisation pour le ministre des finances d'emprunter une somme de 300 millions de fr., t. 1, p. 53. -- Ses observations dans la discussion d'une pétition relative à l'usurpation des titres nobiliaires, t. 1, p. 261, 262 ; -- dans la discussion des pétitions présentées par des membres de la Legion-d'honneur, t. 1, p. 290, 300, 307, 308 ; -- dans la discussion du budget du Sénat, t. 2, p. 12, 19 ; -- sur le mode d'examen des lois d'intérêt local, t. 2, p. 70, 71, 74. -- Ses paroles à l'occasion du décès de S. Ex. M. Ducos, Sénateur, ministre de la marine, t. 2, p. 233. -- Son observation sur l'impression et la distribution du rapport du budget pour 1856, t. 2, p. 450.

Session extraordinaire de 1855. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi portant autorisation pour le ministre des finances d'emprunter une somme de 750 millions de fr. -- Fait un rapport au nom de cette commission, t. 3, p. 32. -- Son observation sur un incident relatif à l'application du Règlement intérieur du Sénat, t. 3, p. 61.

Session de 1856. -- Président du Sénat pour 1856, t. 1. p. 18. -- Complimente LL. MM. l'Empereur et l'Impératrice à l'occasion du 1er jour de l'an, t. 1, p. 4. -- Dépose une proposition tendant à présenter à l'Empereur un Rapport posant les bases d'un projet de loi d'un grand intérêt national (Enfants confiés à l'assistance publique), t. 1, p. 29. -- Annonce au Sénat que S. M. l'Impératrice vient d'éprouver les premières douleurs de l'enfantement, t. 1, p. 30. -- Donne au Sénat des nouvelles de l'état de santé de Sa Majesté, t. 1, p. 68, 69. -- Annonce au Sénat la délivrance de Sa Majesté et la naissance d'un Prince Impérial, t. 1, p. 70. -- Ses paroles à l'occasion de la signature du Traité de Paris, t. 1, p. 104. -- Ses observations à l'occasion de la délibération sur le règlement définitif du budget du Sénat pour l'exercice 1855, t. 1, p. 288. -- Annonce au Sénat la mort de M. Cavenne, Sénateur, t. 1, p. 317. -- Annonce au Sénat la mort de M. le comte de Barral, Sénateur, t. 1, p. 343. -- Ses observations dans la discussion de la loi relative aux pensions des militaires et marins tués dans les combats ou morts des suites des blessures qu'ils auraient reçues, t. 1, p. 307. -- Ses observations sur une pétition relative à la révision du Code de procédure, t. 1, p. 395. -- Annonce au Sénat la mort de M. le général vicomte de Pernety, Sénateur, t. 1, p. 501. -- Son observation dans la discussion de la proposition de M. de Goullhot de Saint-Germain, tendant à modifier les articles 17 et 18 de la loi du 18 juillet 1837, t. 2, p. 44. -- Ses paroles au Sénat à l'occasion de la présence de l'Empereur au milieu des victimes des inondations, t. 2, p. 350. -- Ses observations dans la discussion de la proposition ayant pour objet d'élever un monument à la gloire de l'Empereur, et de l'armée, t. 2, p. 451, 452. -- Annonce au Sénat la mort de M. le président David, Sénateur, t. 2, p. 520. -- Ses observations dans la discussion de la loi ayant pour objet l'établissement d'une taxe municipale sur les voitures et sur les chevaux circulant dans Paris, t. 2, p. 582 ; t. 3, p. 113. -- Ses observations dans la discussion du budget du Sénat pour 1857, t. 3, p. 280, 281, 282, 283, 284, 288, 289, 291, 292. -- Ses observations dans la discussion du projet de règlement des pensions de retraite des employés et gagistes du Sénat, t. 3, p. 310, 311, 315, 316, 318, 319. -- Ses observations relativement à l'impression de rapports, t. 3, p. 384, 450. -- Ses observations dans la discussion de la proposition relative aux enfants confiés à l'assistance publique, t. 3, p. 474, 481, 498, 409. -- Ses observations dans la discussion du projet de Sénatus-consulte concernant la Régence de l'Empire, t. 4, p. 96, 98, 99, 106, 108, 114, 115, 121, 125, 127, 139, 141, 143, 155, 166, 168, 172, 174, 180, 181, 189. -- Annonce au Sénat la mort de S. Ex. M. Fortoul, Sénateur, ministre de l'instruction publique et des cultes, t. 4, p. 203.

Session de 1857. -- Président du Sénat pour 1857, t. 1, p. 20. -- Complimente LL. MM. l'Empereur et l'Impératrice à l'occasion du 1er jour de l'an, t. 1, p. 4. -- Ses observations dans la discussion d'une pétition relative à l'amélioration du sort du clergé des campagnes, t. 1, p. 85, 87. -- Annonce au Sénat la mort de M. le général Vaudrey, Sénateur, t. 1, p. 103. -- Son observation dans la discussion d'une pétition relative à une réclamation contre le Trésor, t. 1, p. 155. -- Ses observations dans la discussion d'une pétition ayant pour objet de faire déférer à la Cour de cassation une condamnation prononcée par un conseil de guerre, t. 1, p. 292, 293, 294. -- Ses observations sur le mode de délibération relatif aux lois d'intérêt local, t. 1, p. 318, 320. -- Annonce au Sénat la mort de M. le général Aupick et de M. Sapey, Sénateurs, t. 1, p. 438. -- Ses observations dans un incident relatif au procès-verbal, t. 1, p. 505, 506, 510. -- Ses observations lors de la discussion du budget du Sénat, t. 1, p. 654, 655, 658, 659, 660. -- Son observation dans la discussion d'une pétition relative à l'usurpation des titres nobiliaires, t. 1, p. 674. -- Son observation dans un incident relatif au procès-verbal, t. 1, p. 709. -- Annonce au Sénat la mort de M. Vieillard et de M. le marquis de Pastoret, Sénateurs, t. 1, p. 709. -- Ses observations relativement au droit de préséance du Sénat, t. 2, p. 27. -- Ses observations dans un incident relatif à la nomination d'une commission chargée d'examiner un projet de Sénatus-consulte portant autorisation d'échanges entre le domaine de la Couronne et des particuliers, t. 2, p. 246. -- Son observation à propos de la lecture d'un rapport non porté à l'ordre du jour, t. 2, p. 380. -- Ses observations dans la discussion d'une pétition dénonçant un acte inconstitutionnel, t. 2, p. 468, 469, 470, 495, 499, 500, 502. -- Son observation dans un incident relatif au procès-verbal, t. 2, p. 568. -- Ses observations dans la délibération de la loi sur le Code de justice militaire, t. 2, p. 613, 623, 624. -- Ses observations relativement à l'impression d'un rapport, t. 2, p. 757.

Session de 1858. -- Président du Sénat pour 1858, t. 1, p. 30. -- Membre du Conseil privé, t. 1, p. 84. -- Complimente LL. MM. l'Empereur et l'Impératrice à l'occasion du 1er jour de l'an, t. 1, p. 4. -- Son allocution à S. M. l'Empereur à l'occasion de l'attentat du 14 janvier, t. 1, p. 10. -- Annonce au Sénat le décès de M. Gautier, Sénateur, t. 1, p. 75. -- Donne acte de la présentation d'un Message porté au Sénat par le ministre d'État, accompagnant les Lettres-patentes qui confèrent à S. M. l'Impératrice le titre de Régente, et le décret qui institue le Conseil privé, t. 1, p. 84. -- Ses observations dans la discussion sur une pétition dénonçant au Sénat l'inconstitutionnalité d'une décision adoptée par le Conseil d'État siégeant au contentieux, t. 1, p. 213, 218. -- Annonce au Sénat la mort de M. Cochelet, Sénateur, t. 1, p. 239. -- Son observation relativement à la seconde lecture d'un Rapport sur un projet de Code rural, t. 2, p. 506. -- Ses observations dans la discussion relative à l'ajournement de la mise en délibération du projet de Sénatus-consulte relatif à la compétence de la Haute Cour de justice, t. 2, p. 600, 601 ; -- dans une discussion soulevée à l'occasion du mode d'impression et de distribution des rapports de pétitions, t. 8, p, 213, 214, 215, 220 ; -- dans la discussion sur une pétition dénonçant au Sénat un acte inconstitutionnel, t. 3, p. 248, 249.

Session de 1859. -- Président du Sénat pour 1859, t. 1, p. 18. -- Complimente LL. MM. l'Empereur et l'Impératrice à l'occasion du 1er jour de l'an, t. 1, p. 4. -- Ses observations sur les pétitions en général et sur l'examen qu'en doit faire le Sénat, t. 1, p. 57. -- Son observation dans la discussion du projet de Sénatus-Consulte ayant pour objet : 1° d'accroître la dotation des Princes et Princesses de la Famille impériale ; 2° d'acquitter les dépenses du mariage de S. A. I. le Prince Napoléon ; 3° de fixer le douaire de S. A. I. la Princesse Clotilde Napoléon, t. 1, p. 92. -- Ses observations dans la discussion sur des pétitions concernant la législation des céréales, t. 1, p. 254, 255. -- Son observation dans la discussion des pétitions relatives au traitement de la Légion-d'honneur, t. 1, p. 387. -- Ses observations dans la discussion du règlement définitif du budget du Sénat pour l'exercice 1858, t. 1, p. 416, 417 ; -- dans un incident préliminaire à la discussion d'une pétition dénonçant l'inconstitutionnalité du décret du 30 septembre 1858 sur les céréales, t. 1, p. 479, 485 ; -- sur la nomination d'une commission spéciale pour l'examen de cette pétition, t. 1, p. 511, 513. -- Son observation sur le mode d'examen à appliquer à la loi qui élève de 100 000 hommes à 140 000 le contingent de la classe de 1858, t. 1, p. 555. -- Ses observations dans la délibération sur la loi portant autorisation pour le de la des finances d'emprunter une somme de 500 millions de fr., t. 1, p. 583, 584, 580. -- Son discours à l'occasion de la déclaration de guerre contre l'Autriche, t. 2, p. 2. -- Ses observations à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 18 mai, t. 2, p. 205, 206 ; -- à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 23 mai t. 2, p. 281, 284. -- Annonce au Sénat que S. M. l'Impératrice-Régente recevra MM. les Sénateurs à l'occasion de la clôture de la session, t. 2, p. 329. -- Ses observations à l'occasion de la nomination de la commission chargée d'examiner la loi tendant à approuver les conventions passées entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics et diverses Compagnies de chemins de fer, t. 2, p. 345. -- Annonce au Sénat la mort de S. Ém. Mgr le cardinal Du Pont, Sénateur, t. 3, p. 4. -- Ses observations sur la question des permis de chasse à délivrer aux Sénateurs, t. 3, p. 167 ; -- sur la question des préséances, t. 3, p. 164, 165, 193, 194. -- Donne communication au Sénat d'une dépêche télégraphique de l'armée d'Italie, t. 3, p. 292. -- Son discours à la fin de la session, t. 3, p. 357.