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Extrait de la table nominative 1863

TROPLONC (M.), l'un des Grands-dignitaires du Sénat, Président. -- Siège comme Président, et prend part au vote dans les séances des 13 janvier, t. 1, p. 17 ; 26 janvier, t. 1, p. 29 ; 29 janvier, t. 1, p. 43 ; 30 janvier, t. 1, p. 143 ; 3 février, t. 1, p. 184 ; 19 février, t. 1, p. 237 ; 21 février, t. 1, p. 347 ; 25 février, t. 1, p. 425 ; 28 février, t. 1, p. 489 ; 5 mars, t. 1, p. 567 ; 9 mars, t. 2, p. 1 ; 12 mars, t. 2, p. 89 ; 14 mars, t. 2, p. 135 ; 17 mars, t. 2, p. 175 ; 18 mars, t. 2, p. 259 ; 19 mars, t. 2, p. 379 ; 21 mars, t. 2, p. 433 ; 24 mars, t. 2, p. 481 ; 8 avril, t. 2, p. 569 ; 11 avril, t. 3, p. 1 ; 13 avril, t. 3, p. 101 ; 15 avril, t. 3, p. 181 ; 18 avril, t. 3, p. 261 ; 21 avril, t. 3, p. 349 ; 25 avril, t. 3, p. 499 ; 28 avril, t. 3, p. 615 ; 1er mai, t. 4, p. 1 ; 2 mai, t. 4, p. 119 ; 5 mai, t. 4, p. 205 ; 7 mai, t. 4, p. 369 ; 8 mai, t. 4, p. 323 ; 9 mai, t. 4, p. 659. -- Donne acte à MM. les ministres, commissaires du Gouvernement, du dépôt de l'Exposé de la situation de l'Empire et du Recueil des documents diplomatiques, t. 1, p. 22. -- Annonce qu'il a reçu de M. le ministre d'État, le rapport adressé à l'Empereur, sur la suite donné aux pétitions renvoyées par le Sénat, pendant la dernière session, t. 1, p. 22. -- Donne lecture du projet d'Adresse, t. 1, p. 33. -- Annonce le décès de M. Barthe, t. 1, p. 43. -- Donne lecture du projet d'Adresse préparé par la Commission, t, 1, p. 35. -- Est entendu dans la discussion sur le § 7 du projet d'Adresse (Italie; Question romaine), t. 1, p. 151. -- Présente l'Adresse à Sa Majesté, t. 1, p. 178. -- Annonce le décès de MM. le général marquis de Cramayel, le comte de Villeneuve de Chenonceaux et le marquis de La Rochelambert, t. 1, p. 238. -- Ses observations dans la discussion sur une pétition relative à une créance de l'État, pour fournitures militaires faites en 1792 et 1793, t. 1, p. 343 ; -- dans un incident relatif à la légalisation des signatures apposées aux pétitions, t. 1, p. 371 ; -- dans un incident sur le retard apporté au rapport d'une pétition présentée, en l862, par le sieur Leveau, ancien pensionnaire de la maison d'aliénés de Bicètre, t. 1, p. 541 ; -- dans la discussion sur cette pétition, t, 3, p. 599, 607. -- Donne acte, à M. le Président du Conseil d'État, de la présentation du projet de Sénatus-consulte relatif à la constitution de la propriété en Algérie, dans les territoires occupés par les Arabes, t. 2, p. 38. -- Ses observations dans les incidents à l'occasion de la lecture du rapport des pétitions relatives à la Pologne, sur la question de savoir si les étrangers peuvent être admis à jouir du droit de pétition, t. 2, p. 146, 157, 158 ; -- dans la discussion sur les pétitions relatives à la Pologne (Question préjudicielle relative, au droit de pétition exercé par les étrangers), t. 2, p. 187, 192, 193. -- Transmet au Sénat une réclamation de M. le marquis de La Rochejaquelein contre l'attribution qui lui aurait été faite d'une interruption mise, d'abord sous le nom de M. Fould, et contre laquelle celui-ci aurait également protesté, t. 3, p. 1. -- Son observation dans un incident sur le retard apporté au rapport sur une pétition d'habitants d'une commune du département de la Haute-Saône, t. 3, p. 262, -- Donne acte du dépôt du rapport de la Commission de surveillance de la Caisse d'amortissement et de la Caisse des dépôts et consignation sur la situation de ces établissements, ainsi que des états à l'appui, t. 3, p. 542. -- Ses observations dans un incident relatif aux réponses à adresser aux pétitionnaires, au sujet de pétitions d'anciens militaires demandant des secours, t. 4, p. 175, 176. -- Donne acte, à M. le ministre d'État, de la communication du décret de clôture de la session, t. 4, p. 756.