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Extrait de la table nominative 1864

TROPLONG (S. Ex. le premier président), l'un des grands dignitaires du Sénat, président. -- Siège comme président et prend part au vote dans les séances des 6 novembre, t. 1, p. 18 ; 8 décembre, t. 1, p. 41 ; 14 décembre, t. 1, p. 121 ; 15 décembre, t. 1, p. 187 ; 16 décembre, t. 1, p. 267 ; 17 décembre, t. 1, p. 357 ; 18 décembre, t. 1, p. 447 ; 24 décembre, t. 2, p. I ; 26 décembre, t. 2, p. 78 ; 28 décembre, t. 2, p. 152 ; 8 janvier, t. 2, p. 238 ; 15 janvier, t. 2, p. 319 ; 22 janvier, t. 2, p. 405 ; 29 janvier, t. 2, p. 489 ; 5 février, t. 3, p. 1 ; 12 février, t. 3, p. 121 ; 18 février, t. 3, p. 229 ; 25 février, t. 3, p. 335 ; 27 février, t. 3, p. 441 ; 2 mars, t. 4, p. 1 ; 5 mars, t. 4, p. 85 ; 8 mars, t. 4, p. 167 ; 11 mars, t. 4, p. 308 ; 15 mars, t. 4, p. 400 ; 18 mars, t. 4, p. 497 ; 19 mars, t. 4, p. 581 ; 1er avril, t. 5, p. 1 ; 5 avril, t. 5, p. 105 ; 8 avril, t. 5, p. 193 ; 12 avril, t. 5, p. 299 ; 16 avril, t. 5, p. 415 ; 26 avril, t. 5, p. 497 ; 29 avril, t. 6, p. 1 ; 3 mai, t. 6, p. 118 ; 7 mai, t. 6, p. 227 ; 10 mai, t. 6, p. 304 ; 13 mai, t. 6, p. 371 ; 17 mai, t. 6, p. 477 ; 20 mai, t. 7, p. 1 ; 23 mai, t. 7, p. 125 ; 26 mai, t. 7, p. 224 ; 28 mai, t. 7, p. 311 ; 30 mai, t. 7, p. 387 ; 31 mai, t. 7, p. 537 ; 1er juin, t. 7, p. 627. -- Annonce le décès de LL. EEx. M. le maréchal comte d'Ornano et M. Billault, et exprime les regrets du Sénat, t. 1, p. 21 ; -- l'envoi par M. le ministre d'État du rapport adressé à l'Empereur, sur la suite donnée aux pétitions renvoyées au Gouvernement par le Sénat, dans la dernière session, t. 1, p. 22. -- Ses observations sur la mise à l'ordre du jour de la nomination de la 1re commission des pétitions, t. 1, p. 37, 38. -- Annonce le décès de M. le marquis de Barbançois, et exprime les regrets du Sénat, t. 1, p. 42. -- Donne lecture du projet d'adresse, t. 1, p. 50. -- Ses observations dans un incident relatif à la publicité des séances du Sénat, t. 1, p. 61 à 68 ; -- dans la discussion sur le projet d'adresse : § 3 (Intérieur), t. 4, p. 263, 268, 284 ; -- § S (Code rural) t. 1, p. 353, 354 ; -- incident sur la réunion des § 6 (Situation financière) et 7, t. 4, p. 368, 370 ; -- §7 (Mexique), l, p. 373 à 376, 382, 394 ; -- à l'occasion de la lecture du procès-verbal de la réception aux Tuileries de la députation chargée de présenter l'Adresse à l'Empereur (discours de Sa Majesté), t. 2, p. 5. -- Complimente l'Empereur à l'occasion du 1er janvier, t. 2, p. 234. -- Ses observations à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 22 janvier, relatives à l'impression d'un rapport de pétition, t. 2, p. 441. -- Annonce le décès de S. Ex. M. l'amiral Hamelin et exprime les regrets du Sénat, t. 2, p. 486. -- Ses observations sur une demande d'impression du rapport sur la loi relative aux suppléments de crédits de l'exercice 1863, t. 2, p. 507 ; -- dans un incident relatif à la lecture du rapport sur une pétition non portée à l'ordre du jour, t. 2, p. 550, 551 ; -- dans la discussion sur une pétition relative à la modification de l'article 57 de la Constitution, en ce qui touche la nomination des maires et adjoints, t. 3, p. 88 ; -- sur la question préalable à opposer aux pétitions qui demandent des modifications à la Constitution, t. 3, p. 160, 176 ; -- sur une pétition relative à la responsabilité des maîtres d'hôtels meublés, t. 3, p. 188 ; -- à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 18 février, t. 3, p. 231 ; -- dans un incident, soulevé par M. rareté des séances, t. 3, p. 294 ; -- dans un autre incident relatif aux relations entre les commissions de pétitions et les commissaires du Gouvernement, t. 3, p. 537. -- Annonce le décès de M. Piétri et exprime les regrets du Sénat, t. 4, p. 3. -- Ses observations clans un incident relatif aux inconvénients qui résulteraient de la lecture et de la publication de pétitions dénonçant de prétendues inconstitutionnalités, t. 4, p. 227 à 231 ; -- dans un incident sur l'ordre à suivre dans les rapports de pétitions, t. 4, p. 339, 340 ; -- sur l'impression d'un rapport de pétition qui n'a pas été accompagné de la pétition objet du rapport, t. 4, p. 400, 401. -- Annonce le décès de M. le prince de Beauvau et exprime les regrets du Sénat, t. 4, p. 440. -- Ses observations dans un incident à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 18 mars, t. 4, p. 501 ; -- dans la discussion sur une pétition relative à la construction d'un nouveau système de waggon propre à faciliter la surveillance dans les voitures de chemins de fer, t. 5 p. 73. -- Annonce qu'il a reçu une demande en autorisation de poursuites formée contre un sénateur (M. le baron Brenier), à raison d'un discours prononcé au Sénat, t. 5, p. 419. -- Ses observations dans la discussion sur des pétitions relatives à l'organisation du corps médical, t. 5, p. 457, 460, 490, 492. -- Donne acte du dépôt du rapport de la commission de surveillance de la Caisse d'amortissement et de la Caisse des dépôts et consignations, sur la situation de ces établissements, ainsi que des états à l'appui, t. 5, p. 548. -- Ses observations dans la discussion d'une pétition relative à une entreprise française de bateaux à va peur faisant le service entre Granville et Jersey, t. 6, p. 61. -- Est entendu dans un incident soulevé pat M. le marquis de Boissy à l'occasion du procès-verbal de la discussion précédente, t. 6, p. 119, 122, 125. -- Annonce le décès de M. le comte Lemercier et exprime les regrets du Sénat, t. G, p. 229. -- Indique à M. le marquis de Boissy la marche tracée par le règlement pour les observations intéressant la dignité du Sénat, t. 6, p. 390, 391. -- Annonce le dépôt d'une demande tendant à appeler l'attention du Sénat, sur la lettre du ministre d'État relative à l'examen des pétitions, t. 6, p.408. -- Explique la nature du vote à émettre par le Sénat sur la loi relative aux coalitions, t. 6, p. 529. -- Annonce le décès de S. Ex. M. le maréchal Pélissier, duc de Malakoff, en rappelant les services qui ont illustré sa carrière militaire, t. 7, p. 249.

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