Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1868

TROPLONG (S. Ex. le premier président), l'un des grands dignitaires du Sénat, Président. -- Prononce une allocution à l'occasion des décès de sénateurs survenus depuis la dernière session, t. 1, p. 16. -- Ses observations : dans un incident sur l'inobservation du règlement en ce qui concerne le dépôt de la demande d'interpellation relative aux affaires de Rome et d'Italie, t. 1, p. 35, 36, 38 ; -- dans un incident sur le procès-verbal à l'occasion :_1° de l'inexécution du règlement pour le vote sur, l'interpellation ; 2° du vote de clôture de la discussion sur ladite interpellation, t. 1, p. 210, 217. -- Annonce le décès de M. le général Lyautey, et exprime les regrets du Sénat, t. 1, p. 523. -- Est entendu dans un incident sur la mise à l'ordre du jour de la discussion sur une pétition relative au trafic des acquits à caution sur les fers, t. 2, p. 201, 202. -- Annonce qu'à la suite d'informations la permission de vendre sur la voie publique une brochure ayant pour titre : Loi militaire, a été retirée, cette loi n'ayant pas encore été votée par le Sénat, t. 2, p. 298. -- Annonce le décès de M. le général Gemeau, et exprime les regrets du Sénat, t. 2, p. 298. -- Est entendu dans des incidents à l'occasion des inscriptions dans la discussion de la loi militaire, des orateurs s'étant inscrits contre ou pour la loi et ayant parlé dans un autre sens, t. 2, p. 382, 471. -- Annonce les décès de MM. le général Camou et le baron de Ghapuys-Montlaville, et exprime les regrets du Sénat, t. 3, p. 4. -- Ses observations dans un incident sur une demande de mise à l'ordre du jour du rapport sur des pétitions relatives à la liberté de l'enseignement supérieur, t. 3, p. 357, 358. -- Annonce : le décès de M. le comte de La Riboisière, et exprime les regrets du Sénat, t. 3, p. 584 ; -- le décès de M. le général Husson, et exprime les regrets du Sénat, t. 3, p. 743 ; le décès de M. Amédée Thayer, et exprime les regrets du Sénat, t. 6, p. 492. -- Est entendu : dans un incident sur la position de la question pour le vote sur les pétitions relatives à la liberté de l'enseignement supérieur, t. 5, p. 391 à 401.