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Extrait de la table nominative 1993

VALADE (Jacques), sénateur de la Gironde (RPR).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des finances.

-Membre titulaire de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.

DÉPÔTS

Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)] adopté par l'Assemblée nationale - Enseignement supérieur et recherche - II - Recherche - [n° 101 (93-94)] tome 3 annexe 16 (22 novembre 1993).

INTERVENTIONS

- Débat d'orientation sur une déclaration du Gouvernement sur l'aménagement du territoire - Suite de la discussion - (19 mai 1993) (p. 370) : métropoles régionales- Dimension européenne de l'aménagement du territoire - Coopération régionale transfrontalière - (p. 371) : région Aquitaine ; espace rural ; crise industrielle - Liaison TGV Paris-Madrid - Liaisons routières et autoroutières.

- Projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)].

Deuxième partie :

Enseignement supérieur et recherche - 1 - Enseignement supérieur - II -Recherche - (10 décembre 1993) - Rapporteur spécial (recherche) - (p. 5962, 5963) : présentation des crédits du budget civil de la recherche et du développement - Poursuite d'une politique consensuelle - (p. 5964) : Centre européen de recherche nucléaire, CERN - Centre national de la recherche scientifique, CNRS - Recherche industrielle- Emplois - Commissariat à l'énergie atomique, CEA- (p. 5965) : recherche nucléaire ; volet militaire ; expérimentation - Centre national d'études spatiales, CNES - Dénonce l'abandon d'une politique spatiale française et européenne- Avis favorable à l'adoption de ce budget de transition.