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Extrait de la table nominative 1948

VALLE (M. JULES).

Conseiller de la République du département de Constantine (1er collège), élu en remplacement de M. Meyer, démissionnaire. Son élection est validée [19 février 1948] (p. 306). - Est nommé membre : de la commission de la marine et des pêches [2 mars 1948] (p. 518) ; de la commission du travail et de la sécurité sociale (ibid.).

Interventions :

Intervient dans la discussion de la proposition de résolution relative à l'application de la Constitution dans les territoires d'outre-mer. - Discussion de l'article unique. - Explication de vote sur l'amendement de M. Boumendjel [2 juillet 1948] (p. 1799) ; intervient dans la discussion du projet de loi relatif à l'élection des conseillers de la République. - Discussion des articles, art. 46. - Explication de vote sur l'amendement de M. Tahar [15 sept. 1948] (p. 3072) ; intervient dans la discussion de la proposition de loi relative aux élections cantonales. - Discussion des articles. - Explication de vote sur l'amendement de M. Yahia à l'art. 2 [17 sept. 1948] (p. 3135-3136), explication de vote (p. 3142).