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Extrait de la table nominative 1991

VALLET (André), sénateur des Bouches-du-Rhône (rattaché administrativement au groupe S).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

INTERVENTIONS

- Projet de loi modifiant le code forestier [n° 477 (90-91)] - (5 novembre 1991) - Discussion générale (p. 3440, 3441) : incendies de forêts - Débroussaillement - Plan d'ensemble de prévention et de lutte contre le feu - Forêt provençale- Plan de reboisement - Incendiaires - Difficultés financières des communes sinistrées.