VERMOREL. Rhône. - 1915 : membre de Commissions (F. 10, 11, 22, 28, 33, 50, 60 ; J.O., p. 1157, 1177, 2738, 4029, 5075, 7936, 9486). - 1916 : parle dans la discussion du projet de loi concernant l'établissement d'une contribution sur les bénéfices de guerre [2 juin] (A. t. I, p. 529 ; J.O., p. 483) [6 juin] (A. t. I, p. 543 ; J.O., p. 495). - Parle dans la discussion du projet de loi ayant pour objet d'avancer l'heure légale [8 juin] (A. t. I, p. 564 ; J.O., p. 515). - Membre de Commissions (F. 4, 57 ; J.O., p. 569, 9427). - 1917 : parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'extension de la capacité civile des syndicats professionnels [22 juin] (A. t. I, p. 713 ; J.O., p. 620). - Membre de Commissions (F. 31, 57, 59, 65 ; J.O., p. 3991, 7623, 8565, 9707).
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