ESPEUILLES (général marquis d'). Élu par le département de la Nièvre, série B. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S t , p. 21 ; J.O., p. 1660). - Son rapport sur les élections sénatoriales du département de la Gironde [17 mars] (A., t. I, S t , p. 75 ; J.O., p. 1886). - Membre d'une Commission (F. n° 12 ; J.O., p. 2256).