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Extrait de la table nominative 1990

VIGOUROUX (Robert-Paul), sénateur des Bouches-du-Rhône (rattaché administrativement au groupe S).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

DÉPÔTS

Proposition de loi relative au reboisement des zones incendiées [n° 39 (90-91)] (16 octobre 1990) - Bois et forêts.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement : (JO Débats du 19 octobre 1990) (p. 2903) - Ministère : Agriculture - Incendies de forêts - Bois et forêts.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1991 [n° 84 (90-91)].

Discussion des articles de la première partie : Suite de la discussion - (24 novembre 1990) - Après l'art. 37 (p. 3858) : son amendement n° 1-223, soutenu par M. René Régnault : relèvement du taux de la taxe sur les allumettes et sur les briquets ; retiré.