VOYANT (M. JOSEPH) [Rhône].

Est nommé membre : de la commission de l'agriculture [8 janvier 1952] (p. 202) ; de la commission de la défense nationale ( ibid .) ; de la commission de l'agriculture [5 juin 1952] (p. 1185) ; de la commission de la défense nationale ( ibid. ).

Dépôt législatif :

Rapport, fait au nom de la commission de l'agriculture, sur la proposition de loi tendant à permettre aux salariés de l'agriculture de créer un régime de prévoyance et de retraites complémentaires [11 juillet 1952] (I., n° 438).

Interventions :

Intervient sur la fixation de la date de discussion de la question orale de M. Le Guyon sur l'épizootie de fièvre aphteuse [11 juillet 1952] (p. 1670). - Intervient, en qualité de rapporteur de la commission de l'agriculture, dans la discussion de la proposition de loi concernant le régime de prévoyance des salaires de l'agriculture [11 juillet 1952] (p. 1673).