Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1891

WALLON. Inamovible. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant ouverture au Ministère des Beaux-Arts d'un crédit de 500.000 francs pour les fouilles de Delphes [3 mars] (A., t. I, p. 175 ; J.O., c.r., p. 146). - Prend part à la discussion de l'interpellation sur la situation faite à l'Algérie [6 mars] (A., t. I, p. 194 ; J.O., c.r., p. 161). Fait une rectification au procès-verbal [20 mars] (A., t. I, p. 243 ; J.O., c.r., p. 203). - Dépose une proposition de loi ayant pour objet de modifier les articles 33, 75, 156, 269, 317, 322 du Code d'instruction criminelle [21 mai] (A., t. II, p. 58 ; J.O., c.r., p. 289 ; I. 86). - Président de la Commission relative à cette proposition de loi (J.O., p. 3101 ; F. 46). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à la suppression des canonniers sédentaires de Valenciennes [25 juin] (A., t. II, p. 268 ; J.O. c.r., p. 463). - Demande à interpeller M. le Ministre de l'Intérieur au sujet de l'inauguration de la statue de Danton, annoncée pour le 14 juillet [29 juin] (A., t. II, p. 293 ; J.O., c.r., p. 484). - Développe son interpellation [7 juillet] (A., t. II, p. 397 ; J.O., c.r., p. 565). - Rapporteur de la Sous-Commission des douanes (Matières minérales) (J.O., p. 3436 ; F. 53). - Membre de Commissions F. 5, 45 ; J.O., p. 340, 3061).

WALLON. Inamovible. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au travail des enfants et des filles mineures dans les établissements industriels [5 novembre] (A., t. I, p. 87 ; J.O., c.r., p. 740).- Prend part à la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1892. Présente un amendement sur le chapitre 16 du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (École française de Rome). Le retire [7 janvier] (A., t. I, p. 853 ; J.O., c.r., p. 1374). - Membre d'une Commission (J.O., c.r., p. 6268 ; F. 40).