Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1896

WALLON. Inamovible. - Préside la séance en qualité de doyen d'âge et déclare ouverte la session ordinaire. Prononce une allocution. Annonce le décès de MM. le comte de Laubespin, sénateur de la Nièvre et Dietz-Monnin, sénateur inamovible [14 janvier] (A., t. I, p. 1 ; J.O., c.r. p. 1). - Préside la séance. Proclame la constitution définitive du bureau du Sénat [16 janvier] (A., t. I, p. 3 ; J.O., c.r., p. 5). - Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la constitution des Universités (J.O.. p. 3124 ; F. 43). - Est entendu dans la discussion de ce projet de loi [7 juin] (A., t. 1I, p. 300 ; J.O., c.r., p. 657). - Membre d'une Commission (F. 43 ; J.O., p. 3094, 3124).

WALLON. Inamovible. - Président de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi de M. Deandreis, tendant à décider que toute création de Facultés nouvelles dans les Universités de l'État ne pourra avoir lieu qu'en vertu d'une loi (J.O., p. 6451 ; F. 15). - Membre de Commissions (F. 14, 15 ; J.O., p. 6416, 6451).