WEILLER (Lazare). Bas-Rhin. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux médecins et dentistes alsaciens-lorrains [15 février] (A. t. I, p. 105 ; J.O., p. 112). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des affaires étrangères et de la politique générale des colonies et protectorats, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députée, portant approbation de la convention conclue à Paris, le 3 août 1920, entre la France et l'Autriche, relative aux modalités d'application de la section III, de la partie X (clauses économiques) du traité signé à Saint-Germain le 10 septembre 1919 [24 mars] (A. t. I, p. 306 ; J.O., p. 304 ; I. n° 192). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Héry sur le rétablissement des relations diplomatiques avec le Saint-Siège [13 décembre] (A. t. II, p. 314, 347 ; J.O., p. 2889) [16 décembre] (A. t. II, p. 432 ; J.O., p. 2561).- Membre d'une Commission ; Affaires étrangères et politique générale des colonies et protectorats (F. 9).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.