Liste d'amendements – En commission | Sénat

Projet de loi : Conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Nouvelle lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-23

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. SCHMITZ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-2

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. ASSOULINE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-3

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. ASSOULINE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° COM-24

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. SCHMITZ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-25

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. SCHMITZ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-4

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. ASSOULINE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-26

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. SCHMITZ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-6

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. ASSOULINE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° COM-5

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. ASSOULINE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° COM-27

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. SCHMITZ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-7

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. ASSOULINE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° COM-28

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. SCHMITZ, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-29

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. SCHMITZ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-8

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. ASSOULINE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Satisfait ou sans objet
Amt n° COM-9

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. ASSOULINE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-15

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme JOUVE

Sort : Rejeté
Amt n° COM-17

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. SAVOLDELLI

Sort : Rejeté
Amt n° COM-30

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. SCHMITZ, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-31

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. SCHMITZ, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-10

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. ASSOULINE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° COM-32

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. SCHMITZ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-11

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. ASSOULINE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Satisfait ou sans objet
Amt n° COM-12

Alinéa : Al. 11

Auteur : M. ASSOULINE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° COM-18

Alinéa : Al. 11

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Adopté
Amt n° COM-22

Alinéa :

Auteur : Mme Laure DARCOS

Sort : Retiré
Amt n° COM-19

Alinéa : Al. 12

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Adopté
Amt n° COM-33

Alinéa : Al. 25

Auteur : M. SCHMITZ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-13

Alinéa : Al. 25

Auteur : M. ASSOULINE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-20

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-1 rect. ter

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme BOULAY-ESPÉRONNIER

Sort : Rejeté
Amt n° COM-14

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. ASSOULINE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° COM-16

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme JOUVE

Sort : Rejeté
Amt n° COM-21

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° COM-34

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. SCHMITZ, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-35

Alinéa : Al. 11

Auteur : M. SCHMITZ, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet

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Ont demandé à prendre la parole :

Le texte est adopté par la commission

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