Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Sport professionnel

1ère lecture

Motion n° 4

Alinéa :

Auteur : M. COLLIN
Pour : M. Yvon COLLIN

Sort : Rejeté
Motion n° 18

Alinéa :

Auteur : M. MÉLENCHON

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 10

Alinéa :

Auteur : M. TODESCHINI

Sort : Rejeté
Amt n° 2 rect.

Alinéa :

Auteur : M. REPENTIN

Sort : Rejeté
Amt n° 1

Alinéa :

Auteur : M. HUMBERT (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Retiré
Amt n° 15

Alinéa :

Auteur : M. VALLET

Sort : Retiré
Amt n° 16

Alinéa :

Auteur : M. VALLET

Sort : Retiré
Amt n° 17

Alinéa :

Auteur : M. VALLET

Sort : Retiré
Amt n° 5 rect.

Alinéa :

Auteur : M. COLLIN

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 6

Alinéa :

Auteur : M. COLLIN

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 11

Alinéa :

Auteur : M. TODESCHINI

Sort : Rejeté

Amt n° 3 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. MERCIER

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 7

Alinéa :

Auteur : M. COLLIN

Sort : Rejeté
Amt n° 12

Alinéa :

Auteur : M. TODESCHINI

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 8

Alinéa :

Auteur : M. COLLIN

Sort : Rejeté
Amt n° 13

Alinéa :

Auteur : M. TODESCHINI

Sort : Rejeté

Amt n° 14

Alinéa :

Auteur : M. TODESCHINI

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9

Alinéa :

Auteur : M. COLLIN

Sort : Rejeté

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