Liste des amendements adoptés

Subdivision	Amendement	Auteur	Objet résumé
Article 1er	Amt n° COM-1	M. GROSPERRIN, rapporteur	Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en une université des Antilles
Article 1er	Amt n° COM-9	Mme Dominique GILLOT	Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en une université des Antilles
Article 1er	Amt n° COM-2	M. GROSPERRIN, rapporteur	Clarification des éléments constitutifs d'un pôle universitaire régional
Article 1er	Amt n° COM-11	Mme Dominique GILLOT	Clarification des éléments constitutifs d'un pôle universitaire régional
Article 1er	Amt n° COM-8	M. GROSPERRIN, rapporteur	Mise en place d'un "ticket" de trois candidats à la présidence de l'université et aux vice-présidences de pôle
Article 1er	Amt n° COM-10	Mme Dominique GILLOT	Mise en place d'un "ticket" de trois candidats à la présidence de l'université et aux vice-présidences de pôle
Article 1er	Amt n° COM-3	M. GROSPERRIN, rapporteur	Prise en compte du caractère transversal de certains laboratoires de recherche
Article 1er	Amt n° COM-12	Mme Dominique GILLOT	Prise en compte du caractère transversal de certains laboratoires de recherche
Article(s) additionnel(s) après Article 1er	Amt n° COM-4	M. GROSPERRIN, rapporteur	Dispositions transitoires pour la mise en place de l'université des Antilles
Article(s) additionnel(s) après Article 1er	Amt n° COM-5	M. GROSPERRIN, rapporteur	Amendement de coordination
Article 2	Amt n° COM-6	M. GROSPERRIN, rapporteur	Amendement rédactionnel
Article 3	Amt n° COM-7	M. GROSPERRIN, rapporteur	Amendement rédactionnel
Article 3	Amt n° COM-13	LE GOUVERNEMENT	Clarification d'une disposition relative aux droits et obligations des établissements publics d'enseignement supérieur en matière immobilière
Intitulé du PROJET DE LOI	Amt n° COM-15	LE GOUVERNEMENT	Modification de l'intitulé du projet de loi