Subdivision Amendement Auteur Objet résumé
Article 2 Amt n° COM-6 MM. RAFFARIN, Jacques GAUTIER, REINER, PINTAT, del PICCHIA, ROGER et POZZO di BORGO, Mme DEMESSINE et MM. TRILLARD et LORGEOUX, rapporteurs

Sauvegarde des ressources financières de la défense pour le cas d'une évolution défavorable des indices économiques

Article 2 Amt n° COM-7 MM. RAFFARIN, Jacques GAUTIER, REINER, PINTAT, del PICCHIA, ROGER et POZZO di BORGO, Mme DEMESSINE et MM. TRILLARD et LORGEOUX, rapporteurs

Sauvegarde des ressources financières de la défense pour le cas de non-réalisation des cessions immobilières et de matériel prévues

Article 2 Amt n° COM-1 rect. M. de LEGGE  (commission des finances)

Sauvegarde des ressources financières de la défense pour le cas de non-réalisation des cessions immobilières et de matériel prévues

Article 2 Amt n° COM-5 MM. RAFFARIN et POZZO di BORGO, rapporteurs

Exonération du ministère de la défense de la décôte "Duflot"

Article 2 Amt n° COM-2 M. de LEGGE  (commission des finances)

Exonération du ministère de la défense de la décôte "Duflot"

Article(s) additionnel(s) après Article 2 Amt n° COM-9 M. RAFFARIN, rapporteur

Exonération du ministère de la défense du financement interministériel du « surcoût OPEX » non budgété en loi de finances initiale

Article(s) additionnel(s) après Article 2 Amt n° COM-3 M. de LEGGE  (commission des finances)

Exonération du ministère de la défense du financement interministériel du « surcoût OPEX » non budgété en loi de finances initiale

Article(s) additionnel(s) après Article 2 Amt n° COM-8 M. RAFFARIN, rapporteur

Mutualisation interministérielle du financement des "missions intérieures" des armées

Article 4 Amt n° COM-10 M. RAFFARIN, rapporteur

Précision de la date de remise au Parlement du rapport d'évaluation de la mise en oeuvre de la programmation militaire

Article 4 bis(nouveau) Amt n° COM-11 MM. RAFFARIN, del PICCHIA et ROGER, rapporteurs

Inclusion dans le rapport annuel sur l'exécution de la LPM d'un bilan de l'utilisation des mesures d'incitation au départ

 

Article(s) additionnel(s) après Article 4 bis(nouveau) Amt n° COM-12 MM. RAFFARIN et POZZO di BORGO, Mme DEMESSINE et MM. REINER, Jacques GAUTIER et PINTAT, rapporteurs

Rapport sur la doctrine d'emploi des forces sur le territoire national

Article 7 Amt n° COM-13 MM. RAFFARIN, del PICCHIA et ROGER, rapporteurs

Restriction du droit de se porter civile des APNM

Article 7 Amt n° COM-14 MM. RAFFARIN, del PICCHIA et ROGER, rapporteurs

Droit d'expression des membres des APNM.

Article 7 Amt n° COM-15 MM. RAFFARIN, del PICCHIA et ROGER, rapporteurs

Non intégration des APNM dans les CFM.

Article 10 Amt n° COM-25 MM. RAFFARIN, del PICCHIA et ROGER, rapporteurs

Amendement rédactionnel

Article 14 Amt n° COM-26 MM. RAFFARIN, del PICCHIA et ROGER, rapporteurs

Précision rédactionnelle

Article 14 Amt n° COM-16 MM. RAFFARIN, del PICCHIA et ROGER, rapporteurs

Coordination

Article 17 Amt n° COM-17 MM. RAFFARIN, ROGER et del PICCHIA, rapporteurs

Financement interministériel de l'expérimentation du SMV

Article 17 Amt n° COM-18 MM. RAFFARIN, ROGER et del PICCHIA, rapporteurs

Convention avec les acteurs de l'insertion professionnelle des jeunes

Article 17 Amt n° COM-19 MM. RAFFARIN, ROGER et del PICCHIA, rapporteurs

Inclusion dans le rapport d'évaluation du SMV d'éléments financiers

Article 18 Amt n° COM-20 MM. RAFFARIN, ROGER et del PICCHIA, rapporteurs

Elargissement des possibilités de mobilisation des volontaires du SMV

Article 19 Amt n° COM-21 M. RAFFARIN, rapporteur

Rectification d'erreur matérielle

Article 23 Amt n° COM-27 M. RAFFARIN, rapporteur

Amendement de cohérence.

Article 25 Amt n° COM-22 M. RAFFARIN, rapporteur

Coordination outre-mer.

Article 2 (rapport annexé) Amt n° COM-23 MM. RAFFARIN et POZZO di BORGO, Mme DEMESSINE et MM. REINER, Jacques GAUTIER et PINTAT, rapporteurs

Conséquences de l'opération Sentinelle sur la doctrine d'emploi des forces sur le territoire national

Article 2 (rapport annexé) Amt n° COM-24 MM. RAFFARIN, BOCKEL et LORGEOUX, rapporteurs

Maintien des deux composantes (terre et air) à Djibouti