Mardi 14 décembre 2010

- Présidence de Mme Raymonde Le Texier, présidente d'âge, puis de M. Serge Lagauche, président -

Constitution du bureau

Après l'intervention de Mme Raymonde Le Texier, présidente d'âge, la mission commune d'information procède à l'élection de son président et à la constitution de son Bureau.

Sont ainsi désignés :

Président : M. Serge Lagauche

Vice-présidents : Mmes Françoise Cartron, Françoise Férat et Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Yannick Bodin, Alain Dufaut et Jean-François Humbert

Secrétaires : Mmes Maryvonne Blondin, Sophie Joissains et Colette Mélot

Rapporteur : M. Jean-Claude Carle.

Puis, au cours d'un débat auquel, outre M M. Serge Lagauche, président, et M. Jean-Claude Carle, rapporteur, participent Mmes Françoise Cartron, Raymonde Le Texier, Brigitte Gonthier-Maurin et Françoise Férat ainsi que M. Yannick Bodin, la mission procède à un premier échange de vues sur les orientations et l'organisation de ses travaux.

Il est convenu d'assurer l'articulation des travaux de la mission avec ceux de la Conférence nationale sur les rythmes scolaires pilotée par le ministère de l'éducation nationale, ceux de la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale et avec la mission de Mme Fabienne Keller sur les « années collège dans les territoires urbains sensibles » au nom de la délégation à la prospective du Sénat, afin d'éviter tout chevauchement ou redondance.

Elle retient le principe de plusieurs déplacements sur le terrain, en régions, en outre-mer et dans des pays européens, culturellement proches de préférence.

Elle organisera ses auditions le mardi après-midi et envisage de débuter celles-ci en entendant rapidement la Cour des comptes, les inspections générales et les ministères concernés.

Elle fixe le début de ses travaux au mardi 11 janvier dans la perspective d'une remise de rapport à la mi-juin.