vendredi 6 avril 2007 - Palais du Luxembourg Journée d'études organisée au Sénat en partenariat avec le Comité d'Histoire Parlementaire et Politique et la participation de'Europartenaires
L'IDÉE D'EUROPE AVANT 1914
Mme Élisabeth du Réau, professeur émérite à l'université Paris III-Sorbonne nouvelle
En ce début du troisième millénaire, les Européens affrontent de formidables défis et paraissent hésiter sur la voie à suivre. De l'est à l'ouest du continent, ils s'interrogent sur leur devenir et sur l'avenir de l'Europe, « ce petit cap du continent asiatique » selon l'expression de Paul Valéry. Ces interrogations paraissent tout à fait légitimes. Dans cette période de profonde mutation, ce « mal de vivre » européen, parfois appelé « euro scepticisme », traduit une crise d'identité comparable aux grands troubles de l'Europe romantique, après les bouleversements de l'époque révolutionnaire et impériale. Il fait également resurgir la « crise de l'esprit » également évoquée par Paul Valéry.
Fracturé depuis la fin des années 1940, le continent peut-il former un espace pacifique, cohérent et stable, au sein d'une union d'États partageant une même communauté de valeurs ? Tel est le grand défi qui nous est proposé. Les questions qui surgissent sur le devenir du continent sont au coeur du débat contemporain, mais elles rejoignent des interrogations formulées précocement par des porteurs de projet européen. Le débat sur l'avenir de l'Union implique cette vision rétrospective qui éclaire les enjeux du XIX e siècle.
L'idée d'Europe vient de très loin. J'ai abordé l'histoire de ses origines controversées après des auteurs tels Denis de Rougemont ou Jean-Baptiste Duroselle, mais ce n'est pas le propos à présent : si tel était le cas, je crois qu'il nous retiendrait bien plus que vingt-cinq minutes.
Je vous propose davantage de réfléchir sur les origines du débat à partir du XIX e siècle, mais je ne résiste pas, dans un petit avant-propos très court, à évoquer la première référence dans des textes historiques du terme europeoi , européens, qui désigne dans Hérodote, nous dit Jacqueline de Romilly, « ceux qui ont su, à l'époque, résister aux Perses, ceux qui ont réussi à s'unir pour opposer une résistance à la volonté de domination des peuples venus d'Asie ». Nous sommes au IV e siècle avant J.-C. C'est beaucoup plus tard, selon l'historien médiéviste, Karl Ferdinand Werner que le terme europaensis apparaît dans un texte d'Isidore le Jeune en 769 pour décrire la victoire de ceux qui ont résisté à l'offensive de l'Islam à l'ouest du continent, les Francs de Charles Martel.
Il faut attendre la période de la Renaissance pour trouver un des documents les plus anciens, cette fois, sur l'idée de communauté européenne, dans un contexte qui est également défensif. L'intéressant est que ce texte n'est pas écrit par quelqu'un qui appartient à la communauté occidentale de l'Europe. Un des documents les plus anciens sur l'idée de communauté est un texte de la période de la Renaissance, rédigé après la prise de Constantinople par les Turcs. Il s'agit du Tractatus du roi de Bohême Georges Podiebrad, qui évoque, dès la fin du XV e siècle, la réunion permanente des partenaires européens. Cette communauté européenne est alors décrite comme universitas. Ce traité de 1464 vise à établir la paix dans la chrétienté au lendemain des événements dramatiques qui témoignent des faiblesses des défenseurs de l'Europe chrétienne.
Un projet élaboré plus tard, cette fois en France, par le duc de Sully, ministre d'Henri IV, propose - c'est assez intéressant - un meilleur équilibre en Europe grâce à un certain aménagement territorial. Ce projet va être une source d'inspiration pour d'autres auteurs, mais je ne développerai pas ce point ici. Enfin, la réflexion sur le maintien de la paix va être associée dans ces projets à l'organisation européenne. Une proposition de l'anglais William Penn, Present and future peace of Europe, est formulée en 1693. Nous avons également un texte de Charles-Irénée Castel de Saint-Pierre, Projet pour rendre la paix perpétuelle en Europe. Il sera repris par Jean-Jacques Rousseau qui publia un Jugement sur le projet de paix perpétuelle. Enfin, bien sûr, nous nous référons à la proposition de Kant - là s'arrêtent les citations antérieures au XIX e siècle - Vers la paix perpétuelle, qui envisageait aussi une confédération féconde des États européens.
Ainsi, de l'ère de la Renaissance à celle des Lumières, face à des dangers qui menaçaient l'indépendance des États européens et à des luttes intestines sur le continent, un certain nombre de projets étaient déjà ébauchés. Retenons que, conçus autour du rétablissement de la paix, ils étaient éphémères et, d'autre part, que la concertation visait surtout les souverains et les princes.
Après ce préambule sur l'histoire du projet européen, j'évoquerai le rôle des précurseurs du XIX e siècle en mettant l'accent sur les « temps forts » et, notamment, cher monsieur le ministre, sur l'apport de Victor Hugo à cette période que l'on appelle le « printemps des peuples ». Puis je m'interrogerai sur l'évolution du concept d'États-Unis d'Europe. J'achèverai mon propos par un des premiers débats importants, en 1902, au début du XX e siècle et avant 1914. J'ai trouvé un débat sur les questions européennes, cette fois devant la Chambre des députés. Il s'agit donc d'un vrai débat parlementaire. J'ai eu la chance, il faut le dire, grâce à mes pérégrinations universitaires, d'être professeur au Mans, où se trouvent les archives de Paul d'Estournelles de Constant, dont certains connaissent l'importance.
Évoquons les précurseurs du XIX e et, tout d'abord, très brièvement, le rôle joué par Saint-Simon qui rédige, au lendemain des grandes turbulences européennes, à l'issue des guerres de l'époque révolutionnaire et impériale, un projet intitulé De la réorganisation de la société européenne. Ce projet est - et devait être - modeste : il est réduit à une micro Europe - nous allons parler de l'Europe des Six -, puisqu'il s'adressait en fait aux Parlements français et britannique, mais c'est intéressant. « Ces deux nations », écrit Saint Simon, « devraient oublier leurs rivalités, unir leurs efforts créant un Parlement commun, susciter la formation d'autres débats parlementaires et oeuvrer enfin en faveur d'un Parlement européen ». Nous sommes en 1815. Ce texte rédigé à l'époque du Congrès de Vienne n'avait donc pas la moindre chance d'obtenir un succès.
Cependant, dès les années 1830, les premières révolutions libérales et, en particulier, plusieurs mouvements en Italie, avaient surgi, notamment dans les régions sous influence de l'Empire d'Autriche où Metternich faisait régner l'ordre avec vigueur. Un Italien, un des précurseurs directs de Victor Hugo, Giuseppe Mazzini, qui avait dû fuir Rome, alors sous l'autorité du Pape, pour se réfugier en Suisse, va proposer plusieurs idées. Ce qui est très intéressant c'est qu'habituellement nous associons Mazzini avec l'idée nationale. Il avait en effet joué un rôle très important : il se faisait, comme d'autres en Italie, le champion du nationalisme et avait fondé le mouvement « Jeune Italie », dès 1832. Mais un projet plus original était la création du mouvement « Jeune Europe ». Nous sommes donc en 1834 et - je le dis car beaucoup d'étudiants sont dans le public - ce projet est extrêmement audacieux. Il dira ceci : « Les mouvements auront d'autant plus de chances de l'emporter qu'ils seront coordonnés », d'où l'idée de créer des associations nationales, libres et indépendantes qui signeraient un acte de fraternité - nous sommes en plein romantisme -, une déclaration de principe constituant la loi morale, universelle, se référant aux principes de liberté, d'égalité et de progrès. Quelle que soit la part d'utopie inhérente à un tel projet, il s'agissait d'une démarche importante, puisque la dynamique proposée était bien intereuropéenne et fondée sur la conception démocratique d'une fédération d'États nations. Ce projet est donc très intéressant et différent de ce que l'on propose au cours du siècle.
C'est dans cette même perspective que Victor Hugo prendra la parole au Congrès de la paix, à Paris, en août 1849, dans un contexte politique et international déjà différent de celui des années 1830, puisque nous nous trouvons en pleine effervescence de mouvements révolutionnaires de grande ampleur. Je passe sur les caractères de ces mouvements, mais on sait que certains éléments populaires ont joué. Ces révolutions les plus radicales ont associé des représentants des peuples. Le mouvement s'est ensuite développé dans l'ensemble de l'empire d'Autriche-Hongrie et, en 1849, nous sommes dans un moment assez tragique : une répression commence à s'amorcer, en particulier dans la ville de Budapest qui se souvient aujourd'hui encore de ces moments. Tandis qu'un reflux succède au succès des mouvements révolutionnaires - l'absence de coordination des mouvements a joué un rôle - Victor Hugo va être invité dans le cadre d'une proposition où les Franco Britanniques jouent un rôle très important - n'est-ce pas monsieur le ministre ? -, en particulier Richard Cobden. Ils organisent à Paris, au cours de l'été 1849, le Congrès de la Paix où se retrouvent des représentants de tous ces mouvements.
Je ne vais pas redire ce qui a été très bien dit, monsieur le ministre, en reprenant les propos de Victor Hugo. Néanmoins, j'ai la suite de sa citation, alors je me permets de l'évoquer. Après « Un jour viendra où vous France, vous Russie, [...] vous toutes nations du continent, vous constituerez la fraternité [...]. Un jour viendra où les boulets et les bombes seront remplacés par des votes, par le suffrage universel des peuples, par le vénérable arbitrage d'un grand sénat souverain qui sera à l'Europe ce que le parlement est à l'Angleterre, ce que la diète est à l'Allemagne, ce que l'Assemblée législative est à la France ». Effectivement, je comptais le dire mais vous l'avez évoqué, il estimait qu'il faudrait un certain temps. Il s'était dit que, peut-être, d'ici moins de quatre cents ans, ceci serait réalisé.
Ce texte est très beau et très intéressant mais Victor Hugo n'est pas un juriste, de même que l'on dira sans doute que Briand n'était pas un juriste. Il reprend certains aspects du projet de Saint-Simon en parlant d'un Parlement commun aux nations qu'il présente donc comme l'organe d'un grand État souverain, mais, au-delà de la création de cette assemblée formée par des parlementaires européens dont le mode de désignation n'est pas précisé, il suggère simplement une nécessaire concertation entre les États pour régler les problèmes d'intérêt général. C'est déjà une intuition géniale. Bien sûr, le reflux des mouvements révolutionnaires est patent, non seulement dans l'Empire d'Autriche, mais également en Allemagne où, précisément, on avait vu naître un grand mouvement parlementaire. C'est très intéressant, mais c'est un échec et, quand Bismarck arrive au pouvoir, les commentateurs - nos collègues historiens - jugent en effet sévèrement les méthodes qu'il adopte : nous sommes très loin de ce mouvement où les peuples et les parlementaires avaient été amenés à jouer un rôle.
La seconde partie de mon propos portera sur les liens entre internationalisme et « européisme ».
En effet, à la fin du XX e , l'idée européenne revient sur le devant de la scène politique et intellectuelle, mais cette idée veut se démarquer de l'utopisme - je cite les auteurs de l'époque - du printemps 1848 et acquiert une nouvelle vigueur grâce à son association avec le mouvement pacifiste qui connaît un véritable âge d'or depuis 1889, date du premier Congrès universel de la paix réuni à Paris. Des revues en sont le support : L'Européen, dirigé par Charles Seignobos, La paix par le droit de Théodore Ruyssen ou encore États-Unis d'Europe, précisément, le mensuel de la Ligue internationale de la paix et de la liberté, créé dès 1867. Ce mouvement et ces revues sont assez bien connus par deux types de travaux : d'une part, les travaux des juristes parmi lesquels on peut citer un juriste français, Alain Laquièze, un de mes collègues à Paris III ; d'autre part, Gilles Cottereau, professeur de droit public à l'université du Maine, qui m'a mis sur la voie des archives de Paul d'Estournelles de Constant sur lesquelles je vais clore mon propos. Il y a aussi, bien sûr, tous ceux qui travaillent sur le pacifisme : je pense en particulier à des Italiennes dont Marta Petricioli que nous avons vue récemment à Rome, puisque nous y étions avec Gérard Bossuat et plusieurs intervenants aussi ou encore un jeune historien français, Laurent Barcelo, qui s'est intéressé à d'Estournelles de Constant. Nous avons donc une immense littérature, mais ce qui m'intéresse ici est l'association de l'européisme et du pacifisme.
Je présenterai deux initiatives dans le cadre de ce colloque consacré à la France et aux parlementaires français face à l'idée d'Europe. La première, qui est très intéressante, a été exhumée des archives de Sciences-Po et publiée ensuite, en particulier par Bernard Bruneteau dans l'Histoire de l'idée européenne, un excellent livre. Pour ma part, je l'ai découverte dans le texte, au sein des archives conservées à Sciences-Po Paris. C'est un congrès des sciences politiques en 1900. Nous avançons donc dans le temps et nous nous rapprochons de l'échéance de 1914. La campagne de ce congrès va être ouverte le 5 juin 1900, sous la présidence d'Émile Boutmy, à l'occasion du vingt-cinquième anniversaire de la société des anciens élèves de l'École libre des sciences politiques, placée sous l'invocation des États-Unis d'Europe pour la section diplomatique. C'est Anatole Leroy-Beaulieu, professeur à l'École libre et membre de l'Institut qui a fait le rapport. Ce document est extrêmement intéressant. Quelles sont les questions posées ? C'est très clair. Ces questions nous paraissent terriblement contemporaines. Anatole Leroy-Beaulieu va étudier le problème de l'union européenne sous trois angles principaux. Quels sont les buts d'une telle union ? Comment concevoir les États-Unis d'Europe ? Quel espace envisager ?
À ces trois interrogations majeures, il propose, en se fondant sur les dossiers qui lui ont été fournis, quelques orientations et finalités. Un accord semblait se réaliser sur deux premiers objectifs et il dira : « En premier lieu, l'union européenne » - c'est l'expression qui est employée à l'époque - « est le plus sûr moyen de garantir la paix »- visée de paix qui rejoint celle dont nous avons déjà parlé. D'autre part, l'idée d'union européenne repose sur une ambition clairement affichée, celle de conserver à l'Europe sa puissance « grâce à un regroupement de ses forces » - autrement dit, ce que nous appelons l'« euro puissance ».
Les modalités de mise en oeuvre de l'union européenne paraissent cependant plus floues. Le rapporteur souligne cependant la nécessité de ne pas se conformer au modèle américain des États-Unis. Il rappelle la nécessité de sauvegarder - nous rejoignons Victor Hugo - l'individualité des États. La formule envisagée est donc plus proche de la structure confédérative que du modèle fédératif. Concernant l'espace, il estime que deux États partiellement européens - la Russie et la Turquie - ne peuvent y figurer et, fait intéressant, il dit même qu'il se pose, sans la clore, la question de l'appartenance de la Grande-Bretagne à l'Europe. Je vous livre cette très intéressante interrogation. Naturellement, un débat important en résulte et des propositions vont suivre, celle notamment d'un avocat, Gaston Isambert, qui pense qu'il vaut mieux inclure la Grande-Bretagne, ce qui serait plus conforme à l'intérêt commun du continent.
Je termine, comme je l'ai promis, par Paul d'Estournelles de Constant. Petit fils de Benjamin Constant, diplomate jusqu'en 1894, il devient député puis sénateur de la Sarthe. Il est l'un des intervenants majeurs de la conférence de 1899 où se décide la création d'une Cour d'arbitrage, grâce à son action et en liaison avec les grandes conférences de la Paix : la première fut organisée à l'initiative du tsar et la seconde, toujours soutenue par la Russie, qu'on avait pourtant exclue auparavant du débat, fut en faveur de la paix. Ce militant extrêmement précoce intervient en janvier 1902 et propose, dans un débat très remarqué, d'élaborer une réflexion sur le thème de la nécessaire union des États européens sans laquelle la paix du continent serait menacée par des rivalités fratricides. Face à ces périls, il évoque une union européenne qui pourrait se réaliser par étapes. Je vous cite toujours le texte qui est quand même très étonnant et intéressant : « dans l'immédiat, l'Europe doit promouvoir une meilleure organisation des marchés » - nous sommes en 1902. « Elle doit aussi tout mettre en oeuvre pour éviter des affrontements internes qui conduisent à sa dislocation et à son irrémédiable déclin ». Enfin, il va parler de la mondialisation de la politique - j'ajoute en fait le mot « mondialisation » - : il parle beaucoup de politique mondiale, encore faut-il savoir la définir. Il conclut : « Il n'y a pas de politique mondiale possible pour l'Europe en dehors de l'union européenne. C'est le devoir, ce serait l'honneur, le grand avantage même de la France, d'être la vigie de l'Europe, de la ramener dans le bon chemin, de préconiser une politique toute nouvelle dont elle profiterait et dont profiterait avec elle la civilisation tout entière ». Voilà un beau programme pour la France. Certes, il date de 1902. Je ne sais pas si, au début du XX e siècle, il ne reste pas un très beau programme !
À titre de conclusion, les initiatives en faveur d'une unification de l'Europe sont d'importance inégale et, pendant tout le XIX e siècle, elles ne furent jamais soutenues officiellement par des gouvernements. Elles furent le plus souvent inspirées par des intellectuels, voire par des experts et, nous l'avons dit, par des juristes notamment, mais elles ne réussirent pas à entraîner l'adhésion de forts courants populaires. Associées le plus souvent à la notion de paix, elles contribuent cependant à un débat sur une organisation des relations internationales qui pourraient se développer à l'échelle du continent européen. Victor Hugo avait considéré qu'il faudrait quatre cents ans pour que l'idée d'Europe aboutisse. En fait, il faudra le choc de la première guerre mondiale pour voir la première proposition, qui sera évoquée dans quelques instants, et il faudra attendre l'issue du second conflit mondial pour assister à la naissance d'une organisation européenne durable. Je vous remercie de votre attention.
M. Jean François-Poncet
Je ne veux pas ouvrir de débat sur Victor Hugo. Juste deux observations. La première concerne la citation : Victor Hugo ne dit pas qu'il faudra quatre cents ans pour que naisse l'Europe. Il dit très précisément le contraire : il ne faudra pas quatre cents ans, parce qu'à notre époque, en un an, on peut faire « l'ouvrage d'un siècle ». Deuxième observation : il concevait la « matrice » de l'union européenne comme étant le couple franco-allemand. Une idée très actuelle. La défaite de 1870, l'annexion de la Lorraine et de l'Alsace par l'Allemagne l'ont évidemment gêné. Il a un peu changé son discours, pas fondamentalement, mais pour indiquer qu'il faudrait commencer par récupérer les provinces arrachées à la France. Pour lui, l'Union européenne c'était un peu la France élargie. Il était un Européen, ce qui ne l'empêchait pas de regarder l'Europe à travers des lunettes françaises.
Mme Sylvie Guillaume
Sans plus tarder, je vais donner la parole à Christophe Bellon qui est allocataire à l'université de Nice et qui a une bonne expérience des assemblées. Il fait partie de l'équipe du Comité d'histoire parlementaire et politique. Nous lui devons en partie l'organisation de cette journée et nous l'en remercions. Il va nous parler de son sujet de doctorat. C'est un spécialiste de Briand.