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Mission d'information sur les restitutions des œuvres d'art

Mercredi 16 décembre 2020 : présentation du rapport d'information de MM. Max Brisson et Pierre Ouzoulias

  • Catherine MORIN-DESAILLY, présidente de la mission, Max BRISSON et Pierre OUZOULIAS, co-rapporteurs, ont présenté, au cours de la réunion de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du mercredi 16 décembre 2020, le rapport de la mission d'information sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques.
  • Le compte rendu
  • Le rapport
  • La conférence de presse
  • L'Essentiel
 

Mercredi 22 juillet 2020 : bilan d'étape

  • Catherine MORIN-DESAILLY, présidente de la mission, Pierre OUZOULIAS et Alain SCHMITZ, co-rapporteurs, ont présenté, au cours de la réunion de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du mercredi 22 juillet 2020, une communication sur les travaux en cours de la mission d'information sur les restitutions des oeuvres d'art.
  • Le compte rendu de la commission
  • La vidéo (3' pour comprendre)

Les auditions

  • Les auditions ont été conduites et les contributions écrites sollicitées dans le cadre à la fois de la mission d'information de la commission sur la restitution des oeuvres d'art et de la préparation du projet de loi.
  • Mardi 8 décembre 2020
    - M. Roger BOULAY, ethnologue
  • Mardi 1er décembre 2020
    - Mme Ariane JAMES-SARAZIN, directrice-adjointe et directrice de la conservation, musée de l'Armée
    - M. Alain NICOLAS, archéologue, anthropologue et conservateur français, fondateur du musée d'histoire de Marseille et du musée des arts africains, océaniens et amérindiens.
  • Mercredi 21 octobre 2020
    - Mme Marie-Cécile ZINSOU, présidente de la Fondation Zinsou
  • Mardi 20 octobre 2020
    - Maître Yves-Bernard DEBIE, avocat, représentant le Syndicat national des antiquaires (SNA), le Syndicat français des experts professionnels en oeuvres d'art et objets de collection (SFEP), la Compagnie nationale des experts (CNE), le Syndicat national du commerce de l'Antiquité, de l'occasion et des galeries d'art moderne et contemporain (SNCAO-GA), le Parcours des Mondes (salon international d'arts extra-européen, asiatique et d'archéologie), ainsi que d'une trentaine de marchands d'art
    - Mme Marie AMY MBOW, ministre conseiller chargé des affaires culturelles, et M. Dramane ABDOULAYE KEITA, premier conseiller à l'Ambassade du Sénégal en France
  • Vendredi 16 octobre 2020
    - M. Ghyslain VEDEUX, président du conseil représentatif des associations noires de France (CRAN), et de deux membres du collège d'experts constitué par le CRAN : Mme Fatoumata SISSI NGOM, analyste des politiques et auteure du Silence du Totem, et Pr Amzat BOUKARI-YABARA, professeur d'histoire et auteur de plusieurs ouvrages
  • Mercredi 14 octobre 2020
    M. Julien VOLPER, conservateur au Musée royal de l'Afrique centrale de Tervuren (Belgique)
  • Mardi 13 octobre 2020
    S.E.M. Eusèbe AGBANGLA, ambassadeur extraordinaire et plénipoentiaire du Bénin auprès de la République française, et M. Angelo DAN, conseiller politique à l'Ambassade
  • Mercredi 30 septembre 2020
    - Mme Véronique ROGER-LACAN, ambassadrice, déléguée permanente de la France auprès de l'UNESCO
    - Mmes Laurence AUER, directrice de la culture, de l'enseignement, de la recherche et du réseau - Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, Dominique WAAG, sous-directrice de l'enseignement supérieur et de la recherche, et M. Alexis MOCIO-MATHIEU, chargé des questions liées au trafic illicite et à la restitution de biens culturels, UNESCO-Patrimoine, au sein de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche
    Le compte rendu
  • Lundi 28 septembre 2020
    - Colonel Didier BERGER, Office central de lutte contre le trafic de biens culturels (OCBC)
    - Mme Juliette RAOUL-DUVAL, présidente du Conseil international des musées (ICOM-France), et Mme Anne-Claude MORICE, déléguée générale du Comité national français de l'ICOM
    Le compte rendu
  • Jeudi 24 septembre 2020
    - M. Philippe BARBAT, directeur général des patrimoines -Ministère de la culture-, et Mme Claire CHASTANIER, adjointe au sous-directeur des collections du service des musées de France
    - M. Christophe VITAL, administrateur, Association générale des conservateurs des collections publiques françaises (AGCCPF)
    - M. Bertrand GOY, historien de l'art, spécialisé en matière d'arts primitifs
  • Mardi 22 septembre 2020
    - M. André DELPUECH, directeur du Musée de l'homme
    - M. Éric de CHASSEY, directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
  • Mercredi 22 juillet 2020
    M. Emmanuel KASARHÉROU, président du Musée du quai Branly – Jacques Chirac.
    Le compte rendu
  • Mardi 21 juillet 2020
    - M. Michel GUIRAUD, directeur général délégué aux collections du Muséum national d’Histoire naturelle
    - Monsieur Lazare Eloundou ASSOMO, directeur pour la culture et des situations d’urgence - secteur de la culture de l’UNESCO, secrétaire de la « Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l’importation, l’exportation et le transfert de propriété illicites des biens » de 1970.
  • Mercredi 19 février 2020
    M. Stéphane MARTIN, ancien président de l'établissement public du musée du Quai Branly - Jacques Chirac.
    La vidéo
  • Mercredi 15 janvier 2020
    - M. Jacques SALLOIS, ancien président de la Commission scientifique nationale des collections
    - M. Michel VAN PRAËT, professeur émérite du Muséum national d’histoire naturelle, membre de la Commission scientifique nationale des collections
    Le compte rendu

Contributions écrites

  • Musées français : Musée de l’Air et de l’Espace, Musée de l’Armée, Museum national d’histoire naturelle, Musée du Louvre, Musée national de la Marine, Musée du Quai Branly – Jacques Chirac, Musée d’Angoulême, Musée du Havre, Musée d’arts africains, océaniens et amérindiens (MAAOA) de Marseille, Museum d’histoire naturelle de la ville de Nantes, Museum d’histoire naturelle de la ville de la Rochelle, Museum de Rouen.
  • Musées étrangers : Africa Museum, Musée royale de l’Afrique centrale (Belgique), British Museum (Royaume-Uni).
  • Ministères : Ministère de la culture, Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères.
  • Représentations étrangères en France : Ambassade d’Allemagne, Ambassade de Nouvelle-Zélande.
  • Autres : Compagnie nationale des experts, Didier Rykner, journaliste et historien de l’art, fondateur du magazine en ligne La Tribune de l’art.