Semaine du 11 mars 2024

L'intelligence artificielle et la santé - Audition de Mme Catherine Guettier, professeure et cheffe du service anatomie et cytologie pathologiques de l'hôpital Bicêtre, M. David Gruson, fondateur d'Ethik-IA, M. Luca Mollo, vice-président de l'Alliance pour la recherche et l'innovation des industries de santé (Ariis), vice-président et directeur médical du laboratoire Pfizer France, Mme Mélina Gilberg, responsable médecine fondée sur les faits (real-world evidence) du laboratoire Amgen, et M. Thomas Séjourné, manager de l'unité données de vie réelle du laboratoire Sanofi
Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites portant l'âge légal de départ à 64 ans - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi tendant à préserver l'accès aux pharmacies dans les communes rurales - Désignation d'un rapporteur
Communication

Semaine du 4 mars 2024

Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Audition de M. Pascal Cormery, président de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA), et de Mme Christine Dechesne-Céard, directrice de la réglementation de la CCMSA
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Mission flash sur l'accès à l'interruption volontaire de grossesse (IVG) - Désignation de rapporteurs
Questions diverses
Audition de Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles

Semaine du 26 février 2024

Actualités de la Caisse nationale d'assurance maladie - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie
Proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie - Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
Groupe d'études Cancer - Présentation du programme
Groupe d'études Handicap - Présentation du programme
Groupe d'études Monde combattant et mémoire - Présentation du programme

Semaine du 12 février 2024

Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail - Examen des amendements de séance
Questions diverses
Enquête de la Cour des comptes sur les missions de l'Agence de la biomédecine après la dernière loi de bioéthique - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice générale de l'Agence de la biomédecine

Semaine du 5 février 2024

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé -Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Désignation d'un rapporteur
Mission flash sur l'accès à l'interruption volontaire de grossesse - Désignation des rapporteurs
Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Examen des amendements au texte de la commission
Mission d'information en Allemagne et au Danemark
L'éco-anxiété - Audition du docteur Célie Massini, psychiatre, GHU Paris psychiatrie et neurosciences, du professeur Antoine Pelissolo, psychiatre, professeur des universités - GHU Henri-Mondor, de M. Pierre-Eric Sutter, psychologue du travail, et de Mme Manuela Santa Marina, psychologue clinicienne et psychothérapeute
Audition de M. Nicolas Schmit, commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux

Semaine du 29 janvier 2024

Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de la biomédecine - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la 6e chambre de la Cour des comptes
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 22 janvier 2024

Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune - Examen des amendements au texte de la commission
Désignation de rapporteurs
Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Semaine du 15 janvier 2024

Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 18 décembre 2023

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Désignation d'un rapporteur
Questions diverses
Audition de M. Jean Lessi, candidat à la direction générale de la Haute Autorité de santé
Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et Mme Virginie Magnant, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

Semaine du 11 décembre 2023

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l'apprentissage » - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lutter contre la précarité de la jeunesse par l'instauration d'une allocation autonomie universelle d'études - Examen des amendements de séance
Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Délégation de l'examen d'articles
Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Vote sur cette proposition de nomination

Semaine du 4 décembre 2023

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lutter contre la précarité de la jeunesse par l'instauration d'une allocation autonomie universelle d'études - Examen du rapport et du texte de la commission
Audition de M. Thibaut Guilluy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de Pôle emploi
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Thibaut Guilluy aux fonctions de directeur général de Pôle emploi

Semaine du 27 novembre 2023

Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Cohésion des territoires » - Programme « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France - Désignation de rapporteurs
Proposition de nomination de M. Thibaut Guilluy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de Pôle emploi - Désignation d'un rapporteur
Proposition de nomination de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (nouvelle lecture) - Examen du rapport

Semaine du 20 novembre 2023

Audition de M. Frédéric Pacoud, candidat à la présidence de l'Établissement français du sang
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l'apprentissage » - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi visant à prolonger en 2024 le dispositif exceptionnel d'utilisation des titres-restaurant pour soutenir le pouvoir d'achat - Désignation d'un rapporteur

Semaine du 13 novembre 2023

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen des amendements de séance
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Suite de l'examen des amendements de séance
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Suite de l'examen des amendements de séance
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Suite de l'examen des amendements de séance

Semaine du 6 novembre 2023

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen du rapport
Projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Désignation des membres pour faire partie de la commission mixte paritaire
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Désignation des membres pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire
Proposition de loi visant à lutter contre la précarité de la jeunesse par l'instauration d'une allocation autonomie universelle d'études - Désignation d'un rapporteur

Semaine du 30 octobre 2023

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de la caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Semaine du 23 octobre 2023

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de MM. Éric Blachon, président, et Renaud Villard, directeur général de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur général de l'Urssaf Caisse nationale
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention

Semaine du 16 octobre 2023

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Examen des amendements au texte de la commission
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et de Mme Virginie Magnant, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2024 - Désignation de rapporteurs pour avis
Projet de loi pour le plein emploi - Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire

Semaine du 9 octobre 2023

Décès d'une ancienne sénatrice
Audition de M. Sébastien Leloup, candidat aux fonctions de directeur général de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 2 octobre 2023

Réunion constitutive
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Désignation d'un rapporteur
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Désignation de rapporteurs