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Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi n° 91 (2005-2006) de programme pour la recherche

  Composition

  Bureau  

  Comptes rendus

  Dossier législatif

Composition :

 

Dans sa séance du mercredi 23 novembre 2005, en application de l'article 10, alinéa 3, du Règlement, le Sénat a nommé membres de la commission spéciale sur le projet de loi de programme pour la recherche :

MM. Philippe ADNOT, Denis BADRÉ, Michel BILLOUT, Mme Marie-Christine BLANDIN, MM. Maurice BLIN, Yannick BODIN, Pierre BORDIER, Mme Nicole BRICQ, MM. Gérard CORNU, Serge DASSAULT, Jean-Léonce DUPONT, François FORTASSIN, Jean-Pierre FOURCADE, Yves FRÉVILLE, Patrice GÉLARD, Francis GIRAUD, Adrien GOUTEYRON, Francis GRIGNON, Louis GRILLOT, Jean-François HUMBERT, Mme Christiane HUMMEL, MM. Pierre LAFFITTE, Serge LAGAUCHE, Mme Elisabeth LAMURE, M. Jean-Pierre MICHEL, Mmes Catherine MORIN-DESAILLY, Monique PAPON, MM. Jean-François PICHERAL, Hugues PORTELLI, Daniel RAOUL, Ivan RENAR, Henri REVOL, Claude SAUNIER, Jean-Pierre SUEUR, Jean-Marc TODESCHINI, Pierre-Yvon TRÉMEL, Jacques VALADE.

Bureau :

 

Dans sa séance du jeudi 24 novembre 2005, la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de programme pour la recherche a procédé à la nomination de son bureau qui est ainsi constitué :

Président

 Jacques VALADE

 

Vice-présidents 

Francis GRIGNON

Serge LAGAUCHE

Jean-Léonce DUPONT

Pierre LAFFITTE

Ivan RENAR

 

Secrétaires

Daniel RAOUL

Philippe ADNOT

Mme Nicole BRICQ

 

Rapporteurs

Maurice BLIN

Henri REVOL

Jacques VALADE