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COMPTES RENDUS DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LA MODERNISATION DE L'ECONOMIE


GROUPE DE TRAVAIL INTERCOMMISSIONS SUR LA MODERNISATION DE L'ÉCONOMIE

Mercredi 6 février 2008

- Présidence de M. Pierre Laffitte, doyen d'âge, puis de M. Gérard Larcher, président.

Constitution

Le groupe de travail a élu son bureau, qui est ainsi constitué :

Président : M. Gérard Larcher (UMP - Yvelines) ;

Vice-présidents : MM. Philippe Marini (UMP - Oise) et Daniel Raoul (Soc - Maine-et-Loire), Mme Anne-Marie Payet (UC-UDF - La Réunion) et M. Laurent Béteille (UMP - Essonne) ;

Secrétaires : Mme Odette Terrade (CRC - Val-de-Marne), M. Pierre Laffitte (RDSE - Alpes-Maritimes), Mmes Isabelle Debré (UMP - Hauts-de-Seine), Nicole Bricq (Soc - Seine-et-Marne) et Elisabeth Lamure (UMP - Rhône), et M. Richard Yung (Soc - Français établis hors de France).

Sur proposition de M. Gérard Larcher, président, le groupe de travail n'a pas désigné de rapporteur. En effet, le groupe n'a pas pour vocation de rendre un rapport, mais d'effectuer un profond travail d'auditions aux mois d'avril et de mai pour anticiper sur l'examen du projet de loi de modernisation de l'économie annoncé pour le printemps. Pour instruire ce texte, le Sénat pourra, le cas échéant, constituer, en temps utile, une commission spéciale, dont la composition ne devrait alors pas être très éloignée de celle du groupe du travail. Lorsque le périmètre et le contenu du projet de loi seront exactement connus, l'éventuelle commission spéciale pourra désigner un ou plusieurs rapporteurs en toute connaissance de cause.

Programme de travail - Echange de vues

Puis, au cours d'un débat auquel, outre M. Gérard Larcher, président, ont participé M. Gérard Longuet, Mmes Anne-Marie Payet et Isabelle Debré, M. Pierre Laffitte, Mme Catherine Procaccia et M. Richard Yung, la mission a procédé à un échange de vues sur l'organisation de ses travaux. Elle a notamment décidé de mener son programme d'auditions les mercredis après-midi et jeudis matin. La première réunion se tiendra à la fin du mois de mars, dès la reprise des travaux parlementaires, après les élections municipales et cantonales.