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Programme de travail

Le Sénat suspend ses travaux du 18 avril au 3 mai 2015

Commission des affaires économiques

Groupe d'études « Chasse et pêche »

Mercredi 6 mai 2015

à 8 h 30

Salle n° 263

- Audition de MM. Claude Roustan, président, Hamid Oumoussa, directeur général, et Thierry Coste, conseiller, de la fédération nationale de la pêche en France et de la protection du milieu aquatique.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Groupe d'études sur la photographie et autres arts visuels

Mardi 12 mai 2015

à 14 h 30

Salle n° 245

- Echange de vues sur le thème des droits d'auteur.

Commission des finances

Mercredi 6 mai 2015

à 9 heures

Salle n° 131

à 9 heures :

- Examen des amendements au texte de la commission n° 408 (2014-2015) sur le projet de loi n° 366 (2014-2015) modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer (M. Éric Doligé, rapporteur).

- Communication de M. Charles Guené, rapporteur pour avis, sur le projet de loi n° 336 (2014-2015), modifié par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (deuxième lecture).

- Nomination de rapporteurs spéciaux.

- Désignation d'un sénateur suppléant pour faire partie du comité des finances locales.

- Désignation d'un sénateur titulaire appelé à siéger au sein du conseil national d'orientation et de suivi du fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque.

à 10 h 30 :

- Audition conjointe sur les enjeux de l'assurance vie - stabilité financière, financement de l'économie, concurrence réglementaire et fiscale en Europe - de M. Thomas Groh, sous-directeur des assurances de la direction générale du Trésor, Mme Sandrine Lemery, secrétaire générale adjointe de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, M. Bastien Llorca, sous-directeur du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques, et M. Pierre Villeneuve, président-directeur général de BNP PARIBAS CARDIF.

Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche de son objet et de ses incidences sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays

Lundi 4 mai 2015

à 14 heures

Salle Médicis

Ouverte à la presse

à 14 heures :

- Table ronde de syndicats de chercheurs :

. MM. Patrick Monfort, secrétaire général du Syndicat national des chercheurs scientifiques (SNCS - FSU) et Henri-Edouard Audier, membre du bureau national,

. M. Laurent Diez, secrétaire général du Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche (SNPTES),

. M. Christophe Bonnet, secrétaire fédéral du Syndicat Général de l'Éducation Nationale (SGEN - CFDT),

. M. Hervé Christofol, secrétaire général et Mme Claudine Kahane, membre de la commission administrative du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP - FSU),

. M. Daniel Steinmetz, secrétaire général du Syndicat des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS - CGT).

à 16 heures :

- Audition de M. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques (DGFIP).

à 17 h 15 :

- Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean François Minster, directeur scientifique et François Tribot Laspiere, adjoint au directeur des affaires publiques de Total.

Jeudi 7 mai 2015

à 13 h 45

Salle Clemenceau

- Audition de M. Patrick Suet, secrétaire général de la Société générale.

à 16 heures

Salle Clemenceau

à 16 heures :

- Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics.

à 17 heures :

- Audition de M. François Soulmagnon, directeur général et de Mme Amina Tarmil, directrice adjointe des affaires fiscales de l'association française des entreprises privées (AFEP).

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Mercredi 6 mai 2015

à 17 heures

Grande salle Delavigne - 4 rue Casimir Delavigne

- Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine.

- Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Jean-Louis Touraine, députés, relatives à l'audition publique sur « Les médicaments biosimilaires » du 29 janvier 2015.