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Programme de travail

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mardi 17 octobre 2017

à 15 heures

Salle Clemenceau

- Audition de M. Arnaud Danjean, président du comité de rédaction de la revue stratégique de défense et de sécurité nationale.

Mercredi 18 octobre 2017

à 9 heures

Salle Clemenceau

à 9 heures :

- Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2018.

à 10 h 15 :

- Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2018.

à 15 heures

Salle Clemenceau

- Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation internationale.

Commission des affaires sociales

Mardi 17 octobre 2017

à 9 h 15

Salle n° 213

Captation vidéo

- Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018.

Mercredi 18 octobre 2017

à 9 h 30

Salle n° 213

à 9 h 30 :

- Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, de la caisse nationale d'allocations familiales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018.

à 11 heures :

- Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la caisse nationale d'assurance vieillesse, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018.

- Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mercredi 18 octobre 2017

à 10 h 30

Salle n° 245

- Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU), sur la rentrée universitaire (captation vidéo).

- Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018.

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mardi 18 octobre 2017

à 9 h 30

Salle n° 67

- Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 703 (2016-2017) tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable (M. Pierre Médevielle, rapporteur).

Délai limite pour le dépôt des amendements (Ameli commissions) : Lundi 16 octobre 2017, à 12 heures

- Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 21 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement.

- Désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018.

Commission des finances

Mercredi 18 octobre 2017

à 9 heures

Salle n° 131

- Nomination des rapporteurs spéciaux.

- Désignation d'un rapporteur pour le projet de loi (procédure accélérée) (A.N., XVe législature, n° 234) de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, sous réserve de sa transmission.

- Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (A.N., XVe législature, n° 269), sous réserve de sa transmission.

- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la fiscalité applicable dans l'enceinte de l'aéroport de Bâle-Mulhouse, sous réserve de son dépôt.

- PLF 2018 - Examen du rapport spécial sur la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».

- PLF 2018 - Examen des rapports spéciaux sur la mission « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative ».

- PLF 2018 - Examen du rapport spécial sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et articles 50 et 51).

- PLF 2018 - Examen du rapport spécial sur la mission « Pouvoirs publics ».

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Mardi 17 octobre 2017

à 9 heures

Salle n° 216

- Examen des amendements éventuels sur le texte n° 23 (2017-2018) de la commission sur le projet de loi n° 578 (2016-2017) ratifiant l'ordonnance n° 2016 131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (Rapporteur : M. François Pillet).

Mercredi 18 octobre 2017

à 10 heures

Salle n° 216

- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 362 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections.

- Examen du rapport de MM. Jacques Bigot et François-Noël Buffet et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 641 (2016-2017) d'orientation et de programmation pour le redressement de la justice et la proposition de loi organique n° 640 (2016-2017) pour le redressement de la justice, présentées par M. Philippe Bas.

Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 16 octobre 2017, à 12 heures

Commission des affaires européennes

Jeudi 19 octobre 2017

à 9 h 30

Salle A120

- Comitologie : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour.

- Désignation de rapporteurs et des membres de groupes de travail de la commission.