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Programme de travail

Commission des affaires économiques

Mercredi 1er avril 2015

à 10 heures

Salle n° 263

Ouverte au public et à la presse

- Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Areva.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mercredi 1er avril 2015

à 9 h 15

Salle Clemenceau

à 9 h 15 :

- Communication de MM. Jean-Pierre Raffarin, Daniel Reiner et Jacques Gautier sur le contrôle sur pièces et sur place conduit auprès des ministères chargés des finances et de l'économie, en application de l'article 7 de la loi de programmation militaire du 18 décembre 2013, sur la mise en place des sociétés de projet du ministère de la défense ou, le cas échéant, de solutions alternatives.

- Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 365 (2014-2015) autorisant la ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs Etats membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part.

- Examen des rapports et des textes proposés par la commission pour les projets de loi suivants :

. n° 355 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération insulaire en matière policière à Saint-Martin (Mme Hélène Conway-Mouray, rapporteure).

. n° 48 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique relatif au renforcement de la coopération en matière d'enquêtes judiciaires en vue de prévenir et de lutter contre la criminalité grave et le terrorisme (Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteure).

à 11 heures :

- Audition, en commun avec la commission du développement durable, de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète, sur la Conférence Paris climat 2015 (COP21) (Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo)

à 17 h 15

Salle RD 204

- Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.

Commission des affaires sociales

Mercredi 1er avril 2015

à 10 h 15

Salle n° 213

- Examen des amendements sur le texte de la commission (n° 361, 2014-2015) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés los du décès d'un enfant ou d'un conjoint.

Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Mercredi 1er avril 2015

à 10 h 30

Salle n° 213

- Audition de M. Alain Gubian, directeur des statistiques et du financement de l'ACOSS (Agence centrale des organismes de sécurité sociale).

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mercredi 1er avril 2015

à 9 h 30

Salle Médicis

- Audition de M. Bernard Lapasset, président du Comité français du sport international (CFSI), Mme Emmanuelle Assmann, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF) et M. Tony Estanguet, membre du Comité international olympique (CIO) et sur la candidature française à l'organisation des Jeux Olympiques de 2024.

- Examen des amendements déposés sur le texte n° 297 (2014-2015) élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse.

Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Mercredi 1er avril 2015

à 11 heures

Salle Clemenceau

Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo

- Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète, sur la Conférence Paris climat 2015 (COP21) (Ouverte aux membres du groupe de travail sur le suivi des négociations climatiques internationales).

Groupe de travail « Changement climatique et outre-mer »

Mercredi 1er avril 2015

à 17 heures

Grande salle Delavigne

à 17 heures :

- Audition de Hervé Durand, directeur général adjoint des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, accompagné de Urwana Querrec, adjointe du Délégué général aux outre-mer du ministère de l'agriculture.

à 18 heures :

- Audition de Jean-François Soussana, directeur scientifique « Environnement » de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), Emmanuel Torquebiau, Alain Ratnadass et Régis Goebel, du département « Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux » du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD), et de Paul Gonthier, directeur délégué à l'Appui aux Politiques Publiques de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA) et Frédéric Saudubray, directeur régional du centre IRSTEA de Bordeaux, directeur de l'unité de recherche « Environnement, territoires et infrastructures ».

Groupe d'études sur le développement économique de la montagne

Mardi 7 avril 2015

à 17 heures

Salle n° 67

- Rencontre avec M. Laurent Wauquiez, président de l'Association nationale des élus de montagne (ANEM), et Mme Marie-Noëlle Battistel, secrétaire générale, sur le thème de la révision de la loi montagne.

Commission des finances

Mardi 31 mars 2015

à 9 h 30

Salle n° 131

- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 366 (2014-2015) modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer.

- Communication de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, sur le projet de décret d'avance, relatif à plusieurs dépenses urgentes, transmis pour avis à la commission, en application de l'article 13 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF).

Mercredi 1er avril 2015

à 10 heures

Salle n° 131

- Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur les soutiens à la filière forêt-bois de Mme Évelyne Ratte, présidente de la septième chambre à la Cour des comptes, M. Hervé Durand, directeur général adjoint des politiques agricoles, agroalimentaires et des territoires au ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt, M. Pascal Dupuis, chef du service climat et efficacité énergétique à la direction générale de l'énergie et du climat au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et M. Pierre Angot, sous-directeur de la chimie, des matériaux et des éco-industries au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Mercredi 8 avril 2015

à 9 h 30

Salle n° 131

9 h 30 : Examen du rapport pour avis de M. Roger Karoutchi sur le projet de loi n° 193 (2014-2015) relatif à la réforme de l'asile

10 h 15 : Audition conjointe, ouverte à la presse, sur les évolutions récentes de la politique monétaire de la Banque centrale européenne et leurs incidences économiques de MM. Denis Beau, directeur général des opérations de la Banque de France, Olivier Garnier, chef économiste de la Société générale et Augustin Landier, chercheur à la Toulouse School of Economics, professeur associé à l'Université de Toulouse-1

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Mercredi 1er avril 2015

à 10 heures

Salle n° 216

- Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 224 (2014-2015) ratifiant l'ordonnance n° 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon (procédure accélérée engagée).

- Examen des amendements éventuels sur le texte n° 368 (2014-2015) de la commission sur la proposition de loi n° 556 (2012-2013) présentée par M. Roland Courteau et plusieurs de ses collègues tendant à permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie (rapporteur : M. Simon Sutour).

- Examen des amendements éventuels sur le texte n° 369 (2014-2015) de la commission sur la proposition de résolution européenne n° 350 (2014 2015) présentée, en application de l'article 73 quater du Règlement, par M. Jean Bizet, au nom de la commission des affaires européennes, relative à la lutte contre le terrorisme et tendant à l'adoption d'un Acte pour la sécurité intérieure de l'Union européenne (rapporteur : M. Jean Jacques Hyest).

Commission des affaires européennes

Mercredi 1er avril 2015

à 16 heures

Salle A120

- Audition de M. Alain Lamassoure, député européen, membre de la commission des affaires économiques et monétaires, et de M. Jean-Paul Betbèze, économiste.

Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe

Mardi 31 mars 2015

à 14 h 30

Salle 46 E

- Examen du rapport de la commission d'enquête présenté par M. Jean-Pierre Sueur.

Le délai limite pour le dépôt des amendements auprès du secrétariat de la commission d'enquête est fixé au Vendredi 27 mars 2015 à 12 heures

Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche de son objet et de ses incidences sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays

Jeudi 2 avril 2015

à 13 h 45

Salle Clemenceau

à 13 h 45 :

- Audition de M. Marko Erman, directeur technique en charge de la recherche et de l'innovation du groupe Thalès.

à 16 h 15 :

- Audition de M. Michel Clément, conseiller maître, président de section à la 3ème chambre de la Cour des comptes, Mme Alice Bossière, conseiller référendaire et Mme Christine Coste, rapporteure extérieure ;

à 17 h 15 :

- Audition de MM. Pierre Pelouzet, médiateur national inter-entreprises, Nicolas MOHR, directeur général et Philippe Berna, délégué innovation auprès du médiateur national.

Jeudi 9 avril 2015

à 13 h 45

Salle Clemenceau

à 13 h 45 : Audition de Mme Laure Reinhart, directrice des partenariats et écosystèmes - innovation de Bpifrance ;

à 16 heures : Audition de M. Didier Roux, directeur de la recherche, du développement et de l'innovation de Saint-Gobain ;

à 17 heures : Audition de MM. Thibault de Tersant, vice-président, Loïc Rivière, délégué général et Mme Diane Dufoix, responsable senior affaires publiques de l'AFDEL et M. Stéphane Lacrampe, président d'OBEO.

Commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air

Jeudi 2 avril 2015

à 9 heures

Salle Clemenceau

Auditions ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo

à 9 heures :

- Audition, sous forme de visioconférence, de M. Markus AMANN, directeur du programme pour la réduction des polluants de l'air et des gaz à effet de serre, à l'Institut international pour l'analyse des systèmes appliqués (IIASA).

à 10 heures :

- Audition de Mme Agnès Lefranc, directrice du département santé environnement à l'Institut de veille sanitaire (InVS) et de M. Olivier Chanel, directeur de recherche au centre national de la recherche scientifique, expert pour l'InVS dans le cadre du projet européen Aphekom.

à 11 heures :

- Audition de Mme Isabella Annesi-Maesano, directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, coordonnatrice de l'étude européenne GERIE sur les effets sur la santé de la qualité de l'air intérieur dans les maisons de retraite, et de MM. Gilles Dixsaut et Christophe Raffenberg.

à 12 heures :

- Audition de M. Xavier Bonnet, chef du service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable, et de Mme Doris Nicklaus, cheffe du bureau « déchets, ressources et matières » au sein de ce service, au commissariat général au développement durable.

à 14 heures

Salle n° 213

Ouverte au public et à la presse

- Audition de MM. Michel Thibaudon, directeur, et Michel Jouan, administrateur, du réseau national de surveillance aérobiologique.

Commission d'enquête sur le service public de l'éducation, les repères républicains et les difficultés des enseignants

Jeudi 2 avril 2015

à 9 heures

Salle Médicis

à 9 heures :

- Audition de M. Laurent Bigorgne, directeur de l'Institut Montaigne.

à 10 heures :

- Audition de M. Michel Lussault, président du Conseil supérieur des programmes.

à 11 heures :

- Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national de l'évaluation du système scolaire.

à 12 heures :

- Audition de M. Laurent Lafforgue, mathématicien, titulaire de la médaille Fields, membre de l'Académie des sciences.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Mardi 31 mars 2015

à 18 heures

Grande salle Delavigne

Dans le cadre des travaux de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard sur l'évolution des finances locales à l'horizon 2017, deux auditions relatives à la hausse des tarifs de stationnement de la Ville de Paris :

- à 18 heures : M. Julien Bargeton, Adjoint à la Maire de Paris, chargé de toutes les questions relatives aux finances, au suivi des sociétés d'économie mixte, aux marchés publics, aux concessions et à la politique des achats.

- à 18 h 45 : M. Daniel Quero, Président de l'association « 40 millions d'automobilistes ».

Délégation à la prospective

Jeudi 9 avril 2015

à 9 h 15

Salle Médicis

Atelier de prospective, ouvert au public et à la presse, sur le thème : « Comment mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes ? » (Fabienne Keller, rapporteure)

- 9 h 15 : première table ronde

Pourquoi de nouvelles maladies infectieuses continuent-elles d'émerger ?

- 11 h 15 : deuxième table ronde

Comment valoriser les outils numériques dans la gestion des crises sanitaires ?