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Programme de travail

Commission des affaires économiques

Groupe d'études « Elevage » - Section « Cheval »

Mardi 29 avril 2014

à 17 heures

Salle n° 263

- Audition des membres du Bureau de l'association France TRAIT :

. M. Yves Spriet, président,

. M. Eric Rousseaux, vice-président et président de la Société française des équidés de travail (SFET),

. M. Roland Couloumat, trésorier,

. M. Jean-Louis Cannelle, secrétaire.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mardi 29 avril 2014

à 16 h 45

Salle Médicis

Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo

- Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) sur le rapport public pour l'année 2013 (réunion conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale).

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Mardi 29 avril 2014

à 9 h 30

Salle n° 216

- Examen des amendements éventuels sur le texte n° 468 (2013-2014) de la commission pour la proposition de loi n° 412 (2013-2014), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive (rapporteur : M. Nicolas Alfonsi).

- Examen des amendements éventuels sur le texte n° 466 (2013-2014) de la commission pour la proposition de loi n° 361 (2013-2014) visant à limiter l'usage des techniques biométriques (rapporteur : M. François Pillet).

Mercredi 30 avril 2014

à 9 heures

Salle Clemenceau

à 9 heures :

- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 368 (2013-2014), présentée par Mme Muguette Dini et Mme Chantal Jouanno, modifiant le délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles.

- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi constitutionnelle n° 183 (2013-2014), présentée par M. Jean Bizet, visant à modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation.

- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 252 (2013-2014), présentée par M. Jean-Pierre Sueur, visant à instaurer un schéma régional des crématoriums.

- Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte pour les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures.

- Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte pour les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales.

à 9 h 10 :

- Auditions (ouvertes au public et à la presse) sur le projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission) :

. à 9 h 10 : M. Jean-Marie Delarue, contrôleur général des lieux de privation de liberté.

. à 10 heures : Mme Nicole Maestracci, membre du Conseil constitutionnel, ancienne présidente du comité d'organisation de la conférence de consensus sur la prévention de la récidive et Mme Françoise Tulkens, ancienne présidente du jury lors de la conférence de consensus sur la prévention de la récidive.

. à 11 heures : M. Robert Badinter, ancien garde des Sceaux.

Commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

Mardi 29 avril 2014

à 17 h 30

Salle Clemenceau

Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo

à 17 h 30 :

- Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie.

à 18 h 30 :

- Audition de M. Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au Budget.

Mission commune d'information « Nouveau rôle et nouvelle stratégie pour l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet »

Mardi 22 avril 2014

à 14 h 30

Salle Médicis

à 14 h 30 :

- Audition de M. Giacomo Luchetta, chercheur au Centre for European policy studies (CEPS), à Bruxelles.

à 15 h 30 :

- Audition de M. Boris Beaude, géographe, chercheur au sein du laboratoire Chôros de l'École polytechnique fédérale de Lausanne (Epfl).

à 16 h 30 :

- Audition de M. Per Strömbäck, responsable du forum Netopia, de M. Peter Warren, co-auteur du rapport Can we make the digital world ethical ? (février 2014), publié par cette organisation, et de M. Murray Shanahan, professeur à City University à Londres.

Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales

Mercredi 23 avril 2014

à 14 h 30

Salle n° 245

Ouverte au public et à la presse

- Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité National Olympique et Sportif Français (CNSOF).

Mission commune d'information relative à la réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises

Mardi 22 avril 2014

à 14 h 30

Salle Clemenceau

Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo

à 14 h 30 :

- Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social.

à 15 h 30 :

- Audition de M. Jacques Freyssinet, économiste.

Mercredi 23 avril 2014

à 9 h 30

Salle Clemenceau

Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo

à 9 h 30 :

- Audition de Mme Marie-Claire Carrère-Gée, présidente du Conseil d'orientation pour l'emploi.

à 10 h 30 :

- Audition de M. Serge Lemaitre, directeur de la sécurisation des parcours professionnels de Pôle emploi.

à 11 h 30 :

- Audition de M. Olivier Bontout et Mme Carola Bouton, de la direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'inclusion de la Commission européenne.

à 14 h 30

Salle Clemenceau

Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo

à 14 h 30 :

- Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés :

. M. Philippe Le Clézio et Mme Anne-Juliette Lecourt, secrétaires confédéraux, de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ;

. M. Alain Giffard, secrétaire national confédéral, de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ;

. M. Serge Bru, conseiller économique, de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ;

. MM. Mohammed Oussedik, membre du bureau confédéral en charge des questions économiques et Pierre-Yves Chanu, conseiller confédéral au Pôle économique, de la Confédération générale du travail (CGT) ;

. M. Jean-Marc Bilquez, secrétaire confédéral de Force ouvrière (FO).

à 16 h 30 :

- Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs :

. un représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) ;

. M. Jean-François Pilliard, président du pôle social, du Mouvement des entreprises de France (Medef) ;

. M. Pierre Burban, secrétaire général, de l'Union professionnelle artisanale (UPA).

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Mardi 29 avril 2014

à 14 h 30

Salle CA 008 - 4 rue Casimir Delavigne

Auditions « stéréotypes dans les manuels scolaires »

Table ronde : préciser les responsabilités entre les concepteurs et les éditeurs de programmes scolaires

- Pour les concepteurs de programmes :

. Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) : M. Jean-Paul Delahaye, directeur général de l'enseignement scolaire ;

. Ministère de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : Mme Judith Klein, cheffe de la Mission « Prévention des discriminations et égalité filles-garçons » à la Direction générale de l'enseignement scolaire ;

. Conseil supérieur des programmes (CSP) : M. Pierre Laporte, adjoint de Mme Véronique Fouquat, secrétaire générale, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Jacques Legendre et Jacques-Bernard Magner, sénateurs, membres du CSP

- Pour les éditeurs :

- Syndicat national de l'édition (SNE) : Mme Pascale Gélébart, chargée de mission éducation, directrice générale de « Savoir Lire » ;

- Éditions Hatier : Mme Sophie Le Callenec, auteure, et Mme Sylvie Milochevitch, directrice éditoriale du secteur scolaire primaire ;

- Éditions Bordas : Mme Elina Cuaz, responsable de département ;

- Éditions Nathan : Mme Françoise Fougeron, directrice générale.