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Programme de travail

Commission des affaires économiques

Mercredi 23 octobre 2019

à 9 h 30

Salle Médicis

- Audition de M. François Jacq, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) (ouverte au public et à la presse - captation vidéo).

- Examen des amendements de séance déposés sur le texte n° 59 (2019-2020) de la commission sur la proposition de loi de M. Martial Bourquin tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance emprunteur (Mme Élisabeth Lamure, rapporteur).

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mercredi 23 octobre 2019

à 9 heures

Salle René Monory

à 9 heures :

- Audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'Armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2020.

à 10 h 15 :

- Audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la Marine, sur le projet de loi de finances pour 2020.

à 11 h 30 :

- Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor, sur le projet de loi de finances pour 2020 (captation vidéo).

Commission des affaires sociales

Mercredi 23 octobre 2019

à 8 h 30

Salle n° 213

- Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur, de la caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (captation vidéo).

- Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (captation vidéo).

- Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (captation vidéo).

- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Philippe Mouiller et plusieurs de ses collègues tendant à instituer une carte Vitale biométrique (n° 517, 2018-2019).

- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Alain Milon visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap (n° 16, 2019-2020).

à 16 h 30

Salle n° 213

- Audition de Mme Geneviève Chêne, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'agence nationale de santé publique.

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 23 octobre 2019

à 9 h 30

Salle Clemenceau

Captation vidéo - Ouverte au public et à la presse

- Audition de M. Patrick Lefas, Président suppléant du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport « La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique ».

à 11 heures

Salle Clemenceau

- Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 730 (2018-2019) modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités (M. Didier Mandelli, rapporteur).

Le délai limite pour le dépôt des amendements est fixé au vendredi 18 octobre 2019 à 12 heures

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mercredi 23 octobre 2019

à 9 heures

Salle n° 245

- Examen du rapport de M. Max Brisson et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 643 (2018-2019) tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation.

Commission des finances

Mardi 22 octobre 2019

à 15 h 30

Salle n° 131

- PLF 2020 - Examen du rapport de M. Jérôme Bascher, rapporteur spécial, sur la mission « Pouvoirs publics » (et communication sur son contrôle budgétaire sur la sécurité informatique des pouvoirs publics).

- PLF 2020 - Examen du rapport de M. Pascal Savoldelli, rapporteur spécial, sur la mission « Remboursements et dégrèvements ».

Mercredi 23 octobre 2019

à 9 h 30

Salle n° 131

- Examen des amendements de séance sur la proposition de loi n° 710 (2018-2019) visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle, présentée par MM. Patrick Kanner, Thierry Carcenac, Claude Raynal, Vincent Éblé et plusieurs de leurs collègues (M. Jean Pierre Vogel, rapporteur) (à l'exception des articles 1, 2, 2bis, 6, 7 et 8 examinés selon la procédure ordinaire).

- PLF 2020 - Examen du rapport de MM. Vincent Delahaye et Rémi Féraud, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Action extérieure de l'État ».

- PLF 2020 - Examen du rapport de Mme Nathalie Goulet, rapporteur spécial, sur la mission « Engagements financiers de l'État » le compte d'affectation spéciale « Participations de la France au désendettement de la Grèce » et les comptes de concours financiers « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et « Accords monétaires internationaux ».

- Compte rendu de la Conférence interparlementaire sur la stabilité, la coordination économique et la gouvernance au sein de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) et de la semaine parlementaire du semestre européen, qui s'est tenue les 30 septembre et 1er octobre 2019 à Helsinki.

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Mardi 22 octobre 2019

à 10 heures

Salle n° 216

- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 134 (2018 2019) tendant à la création de délégations parlementaires aux droits des enfants, présentée par Mme Éliane Assassi et plusieurs de ses collègues.

- Nomination d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution n° 56 (2019-2020) tendant à la création d'une commission d'enquête sur le développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre, présentée par M. Bruno Retailleau et les membres du groupe Les Républicains.

- Examen des amendements sur le texte n° 71 (2019-2020) de la commission sur la proposition de loi n° 711 (2017-2018) tendant à renforcer l'encadrement des rave-parties et les sanctions à l'encontre de leurs organisateurs, présentée par Mme Pascale Bories et plusieurs de ses collègues (rapporteur : M. Henri Leroy).

Mercredi 23 octobre 2019

à 10 heures

Salle n° 216

- Examen des amendements sur le texte n° 69 (2019-2020) de la commission sur la proposition de loi n° 300 (2018-2019), visant à moderniser la régulation du marché de l'art, présentée par Mme Catherine Morin-Desailly et plusieurs de ses collègues (rapporteur : Mme Jacky Deromedi).

- Examen des amendements sur le texte n° 73 (2019-2020) de la commission sur la proposition de loi n° 331 (2018-2019), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent (rapporteur : Mme Catherine Troendlé) ;

- Examen des amendements sur le texte n° 66 (2019-2020) de la commission sur la proposition de loi n° 735 (2018-2019), modifiée par l'Assemblée nationale, visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral (rapporteur : M. Arnaud de Belenet ).

- Examen des amendements sur le texte n° 67 (2019-2020) de la commission sur la proposition de loi organique n° 736 (2018-2019), modifiée par l'Assemblée nationale, visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral (rapporteur : M. Arnaud de Belenet).

Commission des affaires européennes

Mercredi 23 octobre 2019

à 13 h 45

Salle A120

- Communication sur l'Arctique : MM. Jean Bizet et André Gattolin.

- Session ordinaire de l'APCE (4è partie) du 30 septembre au 4 octobre 2019 : communication de Mme Nicole Duranton.

Mission commune d'information relative au sauvetage en mer

Mardi 22 octobre 2019

à 13 h 30

Salle n° 67

- Examen et adoption du rapport de la mission d'information (M. Didier Mandelli, rapporteur).

Commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'état dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen

Jeudi 17 octobre 2019

à 10 h 30

Salle n° 213

- Constitution.