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Programme de travail

Commission des affaires économiques

Mercredi 20 juin 2018

à 9 h 30

Salle n° 263

- Audition de M. Emmanuel Besnier, président-directeur général du groupe Lactalis ;

- Communication du groupe de travail sur le tourisme ;

Jeudi 21 juin 2018

À 10 h 45

Salle n° 67

Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo

- Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Élisabeth Ayrault, candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) ;

- Vote sur la proposition de nomination de Mme Élisabeth Ayrault aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) ;

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mercredi 20 juin 2018

à 9 h 30

Salle René Monory

- Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour le projet de loi n° 360 (2017-2018) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Ouzbékistan relatif aux services aériens, de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan relatif aux services aériens et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Côte d'Ivoire relatif aux services aériens (M. Bernard Fournier, rapporteur).

à 9 h 40

Salle René Monory

- Audition de M. Jérôme Bonnafont, ministre plénipotentiaire, directeur de l'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, et de M. Patrick Maisonnave, ambassadeur, secrétaire général de la conférence humanitaire sur le Yémen, sur la situation au Yémen.

Commission des affaires sociales

Mardi 19 juin 2018

à 18 heures

Salle n° 213

- Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, M. Jean-Michel Pottier, vice-président et M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic, sur les perspectives financières de l'assurance chômage 2018-2021

Mercredi 20 juin 2018

à 9 heures

Salle Clemenceau

Captation vidéo

- Table ronde des organisations représentatives des salariés sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel :

- M. Philippe Debruyne, secrétaire confédéral chargé des questions de formation professionnelle et Mme Chantal Richard, secrétaire confédérale chargée des questions d'assurance chômage de la CFDT ;

- MM. Éric Courpotin, Maxime Dumont, Mme Aline Mougenot et M. Michel Charbonnier de la CFTC ;

- M. Jean-François Foucard, Secrétaire national en charge de l'emploi et de la formation, et Mme Laurence Matthys, responsable du service juridique, de la CFE-CGC ;

- MM. Denis Gravouil et Lionel Lerogeron, membres de la direction confédérale de la CGT ;

- Mme Karen Gournay, secrétaire confédérale de FO.

- Désignation des rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019.

- Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2019

à 16 h 30

Salle Clemenceau

Captation vidéo

- Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mardi 19 juin 2018

à 16 heures

Salle n° 245

- Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur la proposition de loi n° 799 (AN) relative à la lutte contre les fausses informations.

Mercredi 20 juin 2018

à 9 heures

Salle n° 245

- Examen du rapport pour avis de M. Laurent Lafon sur le projet de loi n° 904 (AN) pour la liberté de choisir son avenir professionnel (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission).

-  Communication de MM. Jean-Claude Carle, Antoine Karam et Laurent Lafon sur la mission sur l'état de l'enseignement scolaire et agricole en Guyane du 15 au 21 avril 2018.

- Audition de M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi).

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 20 juin 2018

à 9 h 30

Salle n° 67

Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.

- Audition de Mme Brune Poirson, Secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, sur la feuille de route « Économie circulaire » ;

- Examen des amendements2 du rapporteur sur le texte n° 571 (2017-2018), adopté par la commission des affaires économiques sur le projet de loi n° 525 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (Rapporteur pour avis : M. Pierre Médevielle) ;

Jeudi 21 juin 2018

à 9 heures

Salle René Monory

Captation vidéo

- Politique de cohésion de l'Union européenne : proposition de résolution européenne du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires européennes)

Commission des finances

Mardi 19 juin 2018

à 9 heures

Salle n° 131

Ouverte à la presse - Captation vidéo

- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 : audition de Mme Muriel PÉNICAUD, ministre du travail, sur l'exécution des crédits de la mission « Travail et emploi » et du compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »

Mercredi 20 juin 2018

à 9 h 30

Salle Médicis

Ouverte à la presse - Captation vidéo

- Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude : audition1 commune de Mme Manon AUBRY, responsable de plaidoyer justice fiscale et inégalités à Oxfam France, de MM. Lionel BRETONNET, administrateur d'Anticor, et Jacques FABRE, membre du bureau de Transparency International France, et de Mme Lison REHBINDER, chargée de plaidoyer financement du développement au Comité catholique contre la faim et pour le développement - Terre solidaire

À 11 h 15

Salle Médicis

- Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude : audition de Mme Solange MORACCHINI et M. Dominique GAILLARDOT, avocats généraux à la Cour de cassation

à 14 heures

Salle Clemenceau

Ouverte à la presse - Captation vidéo

- Audition commune de MM. Jean CASTEX, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques (DIJOP) Paris 2024, Tony ESTANGUET, président du Comité d'Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques (COJO) Paris 2024, et Nicolas FERRAND, directeur général de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo) sur les enjeux liés au financement des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Jeudi 21 juin 2018

à 13 h 45

Salle n° 131

Ouverte à la presse - Captation vidéo

- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 : audition1 de M. Stéphane TRAVERT, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur l'exécution des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural »

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Mardi 19 juin 2018

à 9 heures

Salle n° 216

- Examen des amendements sur le texte n° 553 (2017-2018) de la commission sur le projet de loi n° 464 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (rapporteur : M. François-Noël Buffet)

Mercredi 20 juin 2018

à 8 h 30

Salle n° 216

- Nomination des rapporteurs pour avis des crédits budgétaires pour 2019 ;

- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 995 (A.N., XVème lég.) renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission) (procédure accélérée) ;

-  Présentation par Mmes Annick Billon et Laurence Rossignol, co-rapporteures, de l'avis de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi n° 487 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes ;

- Examen des amendements sur le texte n° 506 (2017-2018) élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la protection du secret des affaires (rapporteur : M. Christophe-André Frassa) ;

- Suite de l'examen des amendements sur le texte n° 553 (2017-2018) de la commission sur le projet de loi n° 464 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (rapporteur : M. François-Noël Buffet) ;

- Communication, en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil COM (2018) 218 sur la protection des personnes dénonçant les infractions au droit de l'Union (E13046), et, éventuellement, présentation d'une proposition de résolution (rapporteur : M. François Pillet) ;

- Examen du rapport de Mme Marie Mercier et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 487 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes ;

Éventuellement, à l'issue des travaux de l'après-midi en séance publique

Salle n° 216

- Suite de l'examen des amendements sur le texte n° 553 (2017-2018) de la commission sur le projet de loi n° 464 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (rapporteur : M. François-Noël Buffet) ;

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense

Mardi 19 juin 2018

à 15 heures

Salle René Monory

- Nomination du Bureau.

- Nomination des Rapporteurs.

- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.

Commission des affaires européennes

Jeudi 21 juin 2018

à 9 heures

Salle René Monory

- Politique de cohésion de l'Union européenne : proposition de résolution européenne du groupe de suivi (en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République

Mardi 19 juin 2018

à 9 heures

Salle n° 213

Ouverte au public et à la presse.

- Audition de M. Emmanuel ROUX, directeur général du groupe AESIO

Mercredi 20 juin 2018

à 14 heures

Salle René Monory

Ouverte au public et à la presse

à 14 heures :

- Audition de Mme Marylise LEBRANCHU, ancien ministre

à 15 heures :

- Audition de M. Sylvain LAURENS, maître de conférences à l'École des hautes études en sciences sociales

à 16 heures :

- Audition de M. Marc-André FEFFER, président de Transparency International France

à 17 heures :

- Audition de M. Patrick GÉRARD, directeur de l'École nationale d'administration

à 18 heures :

- Audition de M. James GALBRAITH, économiste

Mission d'information sur la réinsertion des mineurs enfermés

Mercredi 20 juin 2018

à 14 heures

Salle Médicis

Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo

à 14 heures :

- Audition de Mme Christine LAZERGES, Présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH).

à 15 heures :

- Table ronde avec les représentants des syndicats des surveillants pénitentiaires (CGT Pénitentiaire ; FO Pénitentiaire ; SPS non gradés ; UFAP UNSa) et des syndicats de la protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ ; FO PJJ ; SNPES PJJ ; UNSa-PJJ).

Mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir

Jeudi 21 juin 2018

à 10 h 30

Salle n° 245

Ouverte au public et à la presse.

- Table ronde autour de :

- Mme Céline Perruchon, sous-directrice de la politique des produits de santé à la Direction générale de la santé (DGS), accompagnée de Mme Djamila Guena, adjointe à la cheffe du bureau du médicament et de Mme Cécilia Mateus, chargée de dossier au bureau du médicament ;

- Mme Annick Biolley-Coornaert, sous-directrice des produits alimentaires et des marchés agricoles et alimentaires à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), accompagnée de M. Guillaume Cousyn, adjoint au chef de bureau nutrition et information sur les denrées alimentaires ;

- Un représentant de la Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE) ;

- Un représentant de la Direction de l'eau et de la biodiversité.

à 14 heures

Salle René Monory

Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo

-  Table ronde autour de responsables de formations universitaires :

- M. Guilhem Bichet, docteur en pharmacie et pharmacien d'officine ;

- Mme Sabrina Boutefnouchet, maître de conférences en pharmacognosie à la faculté de pharmacie Paris-Descartes ;

- M. Thierry Hennebelle, professeur en pharmacognosie à la faculté de pharmacie de l'Université Lille 2.

à 16 h 30

Salle René Monory

Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo

- Table ronde autour de :

- M. Patrice de Bonneval, président de la Fédération française des écoles d'herboristerie (FFEH), directeur de l'École Lyonnaise de Plantes Médicinales (EPLM) ;

- Mme Ferny Crouvisier, présidente de l'Association pour le Renouveau de l'Herboristerie (ARH) ;

- Mme Marie-Jo Fourès, représentante de l'École Bretonne d'herboristerie (Cap Santé) ;

- M. Yves Gourvennec, représentant de l'École des Plantes de Paris (EDP) ;

- Mme Nathalie Havond, co-directrice de l'Institut Méditerranéen des Plantes Médicinales (IMDERPLAM) ;

- Mme Françoise Pillet, directrice adjointe de l'ELPM.