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Programme de travail

Commission des affaires économiques

Mercredi 20 janvier 2021

À 9 h 30

Salle Clemenceau et en téléconférence

Captation vidéo

- Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Gérard Mestrallet, ancien président-directeur général d'Engie et ancien président du conseil d'administration de Suez

À 16 h 30

Salle Médicis et en téléconférence

Captation vidéo

- Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Laure de La Raudière, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

- Vote sur la proposition de nomination de Mme Laure de La Raudière aux fonctions de présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mercredi 20 janvier 2021

À 9 h 30

Salle René Monory et en téléconférence

- Examen du rapport et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 223 (2020-2021) autorisant la ratification du protocole portant amendement de la convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs (M. Édouard Courtial, rapporteur).

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.

- Désignation de rapporteurs sur :

. le projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant extinction des traités bilatéraux d'investissement entre États membres de l'Union européenne ;

. le Contrat d'objectifs et de moyens (COM) France Médias Monde.

À 9 h 45

Salle René Monory et en téléconférence

Captation vidéo

- Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, Présidente-Directrice générale de France Médias Monde.

- Communication de MM. Christian Cambon et Cédric Perrin, Mme Hélène Conway-Mouret, MM. Jacques Le Nay et Richard Yung, suite à leur déplacement en Guyane.

- Communication de M. Pascal Allizard, suite au déplacement à Calais et Boulogne-sur-mer du groupe de suivi de la nouvelle relation euro-britannique.

À 16 h 30

Salle René Monory et en téléconférence

Captation vidéo

- Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur l'opération Barkhane.

Commission des affaires sociales

Mercredi 20 janvier 2021

À 8 h 30

Salle Médicis et en téléconférence

À 8 h 30 :

- Examen des amendements de séance sur la proposition de loi (n° 23, 2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer le droit à l'avortement (rapporteure : Mme Laurence Rossignol)

- Examen des amendements de séance sur la proposition de loi (n° 182, 2020-2021) de M. Rémi Cardon et plusieurs de ses collègues relative aux droits nouveaux dès dix-huit ans (rapporteure : Mme Monique Lubin)

Délai limite pour le dépôt des amendements pour ces deux textes : lundi 18 janvier 2021 à 12 heures.s

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.

À 9 h 30 :

Captation vidéo.

- Audition commune sur le sport et la santé, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de M. Laurent Fleury, responsable du pôle expertise collective et du Pr François Carré, spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires, de l'Inserm.

À 10 h 30 :

Captation vidéo.

- Table ronde sur le sport et la santé, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication :

. du Dr Albert Scemama, chef de projet au service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute autorité de santé ;

. de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Irène Margaritis, chef de l'unité évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses ;

. du Dr Alain Frey, médecin du sport et urgentiste, président de la Société française de traumatologie du sport ;

. de Mme Christelle Gautier, cheffe de projet Stratégie nationale sport santé au ministère des sports.

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 20 janvier 2021

À 9 h 30

Salle Clemenceau et en téléconférence

Captation vidéo

- Audition commune avec la commission des affaires économiques de M. Gérard Mestrallet, ancien président-directeur général du groupe ENGIE et ancien président du conseil d'administration de SUEZ.

À 16 h 45

Salle Clemenceau et en téléconférence

Captation vidéo

- Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente, et de M. Olivier Fontan, directeur exécutif du Haut Conseil pour le climat.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mercredi 20 janvier 2021

À 9 h 30

Salle Médicis et en téléconférence

Captation vidéo

- Table ronde conjointe avec la commission des affaires sociales sur le thème « Sport et santé » :

À 9 h 30 :

- Audition de M. Laurent Fleury, responsable du pôle expertise collective et du Pr François Carré, spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires, de l'Inserm.

À 10 h 30 :

- Audition commune de :

. Dr Albert Scemama, chef de projet au service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute autorité de santé,

. M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Irène Margaritis, chef de l'unité évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses,

. Dr Alain Frey, président de la Société française de traumatologie du sport (SFTS) et membre du conseil d'administration de la Société française de médecine de l'exercice et du sport (SFMES),

. Mme Christelle Gautier, cheffe de projet Stratégie Nationale Sport Santé au ministère des sports.

Commission des finances

Mercredi 20 janvier 2021

À 10 h 30

Salle n° 131 et en téléconférence

- Examen du rapport de M. Jérôme BASCHER, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 225 (2020-2021) autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et les Gouvernements des États membres de l'Union monétaire ouest-africaine.

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.

- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 3236 (A.N. XVe lég.) ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de l'article 11 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19.

- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n°2581 (A.N. XVe lég.) relative à la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement.

À 16 h 30

Salle n° 263 et en téléconférence

Captation vidéo

- Audition de M. Louis Gautier, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, et de MM. Jean de Loisy, directeur de l'École nationale supérieure des beaux-arts, Laurent Scordino-Mazanec, directeur de l'École nationale supérieure des arts appliqués et des métiers d'arts et Damien Valero, président de l'association des anciens élèves de l'École nationale supérieure des arts décoratifs (Ensad - Alumni Paris) pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, réalisée en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur l'enseignement supérieur en arts plastiques.

Jeudi 21 janvier 2021

À 9 h 30

Salle n° 263 et en téléconférence

Captation vidéo

- Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur les résultats de l'exercice 2020.

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Mardi 19 janvier 2021

À 14 heures

Salle n° 216 et en téléconférence

- Examen des amendements éventuels au texte de la commission n° 262 (2020 2021) sur la proposition de loi n° 81 (2020-2021) tendant à garantir le respect de la propriété immobilière contre le squat, présentée par Mme Dominique Estrosi Sassone et plusieurs de ses collègues (rapporteur : M. Henri Leroy)

- Examen des amendements éventuels au texte de la commission n° 266 (2020 2021) sur la proposition de loi n° 585 (2019-2020) visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil des gens du voyage, présentée par M. Patrick Chaize, Mme Sylviane Noël, M. Alain Chatillon et plusieurs de leurs collègues (rapporteur : Mme Jacqueline Eustache-Brinio)

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.

Mercredi 20 janvier 2021

À 9 heures

Salle n° 216 et en téléconférence

- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 3649 rectifié (A.N., XVe lég.) confortant les principes de la République (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission)

- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi organique n° 3713 (A.N., XVe lég.) relatif à l'élection du Président de la République (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission)

- Examen des amendements éventuels au texte de la commission n° 272 (2020 2021) sur la proposition de loi n° 158 (2020-2021) visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels, présentée par Mme Annick Billon et plusieurs de ses collègues (rapporteur : Mme Marie Mercier)

- Examen du rapport de Mme Agnès Canayer et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 228 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs

Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 18 janvier 2021, à 12 heures

- Examen du rapport de M. Philippe Bas et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 254 (2020-2021) portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (procédure accélérée)

Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 18 janvier 2021, à 12 heures.

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.

Jeudi 21 janvier 2021

À 10 h 45

Salle ½ Clemenceau vestiaire et en téléconférence

Captation vidéo

- Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur le projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et reportant la date de caducité des régimes institués pour faire face à la crise sanitaire

Commission des affaires européennes

Jeudi 21 janvier 2021

À 9 heures

Salle René Monory et en téléconférence

- Projet de loi autorisant l'approbation de la décision (UE, EURATOM) 2020/2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources propres de l'Union européenne et abrogeant la décision 2014/335/UE, EURATOM : communication de MM. Jean-François Rapin et Patrice Joly.

Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique

Mardi 19 janvier 2021

À 13 h 30

Salle Médicis et en téléconférence

- Examen du rapport de M. Olivier Henno, Mme Corinne Imbert, M. Bernard Jomier et Mme Muriel Jourda, et du texte proposé par la commission spéciale sur le projet de loi n° 686 (2019-2020), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la bioéthique.

Le délai limite pour le dépôt des amendements en commission (Ameli commission) est fixé au jeudi 14 janvier 2021 à 12 heures.

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.