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Programme de travail

Commission des affaires économiques

Mercredi 10 février 2016

à 10 h 45

Salle n° 263

- Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 294 (AN, 14è leg.), pour l'économie bleue.

Groupe d'études « Communications électroniques et postes »

Jeudi 11 février 2016

à 8 h 15

Restaurant du Sénat

- Audition de M. Didier Casas, président de la Fédération française des télécoms (FFT).

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mardi 9 février 2016

à 18 h 30

Salle Médicis

- Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de résolution européenne n° 346 (2015-2016) présentée en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les demandes de réforme de l'Union européenne présentées par le Royaume-Uni (Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur).

Délai limite pour le dépôt des amendements (Ameli commissions) : Lundi 8 février 2016, à 12 heures

Commission des affaires sociales

Mercredi 10 février 2016

à 9 heures 30

Salle n° 213

- Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 345 (2015-2016) relative à la protection de l'enfant, en nouvelle lecture.

Délai limite pour le dépôt des amendements de commission lundi 8 février, à 12 heures

- Communication de Mme Patricia Schillinger sur le régime local complémentaire d'assurance maladie d'Alsace-Moselle et son articulation avec la généralisation de la complémentaire santé en entreprise, suite au rapport remis au Premier ministre.

Groupe d'études des Sénateurs anciens combattants et de la mémoire combattante

Mercredi 10 février 2016

à 16 h 15

Salle n° 263

à 16 h 15 :

- Audition de représentants de la direction générale de l'enseignement scolaire (Dgesco) du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur les thématiques de l'enseignement de l'histoire des conflits du 20ème siècle et de la transmission de la mémoire dans le cadre scolaire :

. Mme Ghislaine Desbuissons, sous-directrice de la mission de l'accompagnement et de la formation,

. Mme Françoise Petreault, sous-directrice de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives,

. M. Charles-Jacques Martinetti, chargé d'études « Mémoire, histoire et citoyenneté » au sein du bureau des actions éducatives, culturelles et sportives.

à 17 heures :

- M. Pierre Saint-Macary, président de l'Union nationale des combattants (UNC).

à l'issue des auditions

- Echange de vues sur les prochaines activités du groupe d'études.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mardi 9 février 2016

à 9 heures et à l'issue de la séance de l'après-midi

Salle n° 245

- Examen des amendements sur le texte de la commission n° 341 (2015-2016) sur le projet de loi n° 15 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (rapporteurs : Mme Françoise Férat et M. Jean-Pierre Leleux).

Mercredi 10 février 2016

à 9 heures

Salle n° 245

- Suite de l'examen des amendements sur le texte de la commission n° 341 (2015-2016) sur le projet de loi n°15 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (rapporteurs : Mme Françoise Férat et M. Jean-Pierre Leleux).

- Demande de renvoi pour avis du projet de loi n° 325 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique, et désignation d'un rapporteur pour avis.

à l'issue de la séance de l'après-midi

Salle n° 245

- Suite éventuelle de l'examen des amendements sur le texte de la commission n° 341 (2015-2016) sur le projet de loi n°15 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (rapporteurs : Mme Françoise Férat et M. Jean-Pierre Leleux).

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 10 février 2016

à 16 h 30

Salle n° 67

- Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'Accord de Paris sur le climat et ses suites (ouverte au public et à la presse - Captation vidéo).

- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 370 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue.

Commission des finances

Mercredi 10 février 2016

à 9 h 30

Salle n° 131

- Examen du rapport de M. Éric Doligé, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 249 (2015-2016) autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Singapour en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu.

- Examen du rapport de M. Éric Doligé, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 251 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse modifiant le protocole additionnel à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales.

à 10 h 30

Salle n° 131

- Audition conjointe de MM. Jean Yves Le Bouillonnec, président du conseil de surveillance, et Philippe Yvin, président du directoire, de la Société du Grand Paris, sur les enjeux économiques et financiers de la construction du Grand Paris Express.

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Mardi 9 février 2016

à 9 h 30

Salle n° 216

- Examen des amendements éventuels sur le texte n° 369 (2015-2016) de la commission sur le projet de loi n° 356 (2015-2016) prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence (rapporteur : M. Michel Mercier).

Mercredi 10 février 2016

à 9 heures

Salle n° 216

- Audition de M. Francis Delon, président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR), dans le cadre du suivi de l'état d'urgence (captation vidéo).

- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 181 (2015-2016), présentée par M. Bruno Sido et plusieurs de ses collègues, tendant à permettre le maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle.

- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 591 (2014-2015), présentée par M. Jean-Noël Cardoux et plusieurs de ses collègues, visant à augmenter de deux candidats remplaçants la liste des candidats au conseil municipal.

- Examen du rapport de M. Christophe Béchu et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi organique n° 278 (2015-2016) et la proposition de loi n° 279 (2015-2016), adoptées par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle.

Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au Lundi 8 février 2016, à 12 heures

- Examen du rapport de M. François Noël Buffet et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 339 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France.

Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au Lundi 8 février 2016, à 12 heures

à 17 heures

Salle n° 216

En commun avec la commission des affaires européennes

- Audition de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union européenne pour la lutte contre le terrorisme.

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat

Mercredi 10 février 2016

à 11 h 30

Salle 6241 - Salle de la commission des affaires sociales - Palais Bourbon

- Nomination du Bureau.

- Nomination des Rapporteurs.

- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs

Mercredi 10 février 2016

à 12 h 30

Salle n° 216

- Nomination du Bureau.

- Nomination des Rapporteurs.

- Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion.

Commission des affaires européennes

Mercredi 10 février 2016

à 17 heures

Salle n° 216

En commun avec la commission des lois

- Audition de M. Gilles de Kerchove, coordinateur européen pour la lutte contre le terrorisme.

Jeudi 11 février 2016

à 8 h 30

Salle A 120

- Application des règles européennes de concurrence par les autorités nationales : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Philippe Bonnecarrère.

- Fonds pour le financement de la lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures : rapport d'information de Mme Fabienne Keller.

Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte

Mercredi 10 février 2016

à 15 heures

Salle Médicis

à 15 h 00 :

- Audition de M. Alain Gresh, journaliste, spécialiste du Moyen-Orient, ancien directeur-adjoint du Monde diplomatique.

à 16 h 00 :

- Audition de M. Anouar Kbibech, président du Conseil français du culte musulman.

Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne

Mardi 9 février 2016

à 18 heures

Salle n° 67

- Audition du directeur des Ressources humaines et de la formation.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Jeudi 11 février 2016

à 9 heures

Salle n° 263

- Audition de M. Bruno Delsol, directeur général des collectivités locales.

Groupe de travail « Simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols »

Jeudi 11 février 2016

à 14 heures

Salle n° 263

- Echange de vues sur :

. le programme de travail,

. la méthode qui pourrait être suivie par le groupe de travail.

Délégation à la prospective

Jeudi 18 février 2016

à 8 h 30

Grande salle Delavigne - 4, rue Casimir Delavigne, 75006 Paris

- Présentation par Alain Parant, démographe, conseiller scientifique de Futuribles international, d'une étude prospective sur les évolutions démographiques mondiales et la place des jeunes dans un monde vieillissant.

Délégation aux entreprises

Jeudi 11 février 2016

à 13 heures

Salle 46 D

- Compte rendu, par Mme Valérie Létard, du déplacement dans le département du Nord le vendredi 13 novembre 2015.

- Compte rendu, par Mme Élisabeth Lamure, des rencontres effectuées à l'administration des Douanes et à la Fondation Entreprendre, le jeudi 14 janvier 2016.

- Présentation d'une proposition de loi sur l'apprentissage par M. Michel Forissier.

- Point d'information sur le programme de la Journée des entreprises du 31 mars 2016.

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Jeudi 11 février 2016

à 8 h 30

Grande Salle Delavigne - 4 rue Casimir Delavigne

- Désignation de rapporteur-e-s.

- Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations du groupe de travail chargé de présenter un bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples, constitué de M. Roland Courteau et de Mmes Corinne Bouchoux, Laurence Cohen, Chantal Jouanno, Christiane Kammermann et Françoise Laborde.