Programme de travail
- Commission des affaires économiques
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Commission des affaires sociales
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Commission des finances
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
- Commission des affaires européennes
- Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique
Commission des affaires économiques
Mercredi 20 janvier 2021
À 9 h 30
Salle Clemenceau et en téléconférence
Captation vidéo
- Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Gérard Mestrallet, ancien président-directeur général d'Engie et ancien président du conseil d'administration de Suez
À 16 h 30
Salle Médicis et en téléconférence
Captation vidéo
- Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Laure de La Raudière, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
- Vote sur la proposition de nomination de Mme Laure de La Raudière aux fonctions de présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mercredi 20 janvier 2021
À 9 h 30
Salle René Monory et en téléconférence
- Désignation de rapporteurs sur :
. le projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant extinction des traités bilatéraux d'investissement entre États membres de l'Union européenne ;
. le Contrat d'objectifs et de moyens (COM) France Médias Monde.
À 9 h 45
Salle René Monory et en téléconférence
Captation vidéo
- Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, Présidente-Directrice générale de France Médias Monde.
- Communication de MM. Christian Cambon et Cédric Perrin, Mme Hélène Conway-Mouret, MM. Jacques Le Nay et Richard Yung, suite à leur déplacement en Guyane.
- Communication de M. Pascal Allizard, suite au déplacement à Calais et Boulogne-sur-mer du groupe de suivi de la nouvelle relation euro-britannique.
À 16 h 30
Salle René Monory et en téléconférence
Captation vidéo
- Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur l'opération Barkhane.
Commission des affaires sociales
Mercredi 20 janvier 2021
À 8 h 30
Salle Médicis et en téléconférence
À 8 h 30 :
À 9 h 30 :
Captation vidéo.
- Audition commune sur le sport et la santé, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de M. Laurent Fleury, responsable du pôle expertise collective et du Pr François Carré, spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires, de l'Inserm.
À 10 h 30 :
Captation vidéo.
- Table ronde sur le sport et la santé, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
. du Dr Albert Scemama, chef de projet au service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute autorité de santé ;
. de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Irène Margaritis, chef de l'unité évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses ;
. du Dr Alain Frey, médecin du sport et urgentiste, président de la Société française de traumatologie du sport ;
. de Mme Christelle Gautier, cheffe de projet Stratégie nationale sport santé au ministère des sports.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 20 janvier 2021
À 9 h 30
Salle Clemenceau et en téléconférence
Captation vidéo
- Audition commune avec la commission des affaires économiques de M. Gérard Mestrallet, ancien président-directeur général du groupe ENGIE et ancien président du conseil d'administration de SUEZ.
À 16 h 45
Salle Clemenceau et en téléconférence
Captation vidéo
- Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente, et de M. Olivier Fontan, directeur exécutif du Haut Conseil pour le climat.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 20 janvier 2021
À 9 h 30
Salle Médicis et en téléconférence
Captation vidéo
- Table ronde conjointe avec la commission des affaires sociales sur le thème « Sport et santé » :
À 9 h 30 :
- Audition de M. Laurent Fleury, responsable du pôle expertise collective et du Pr François Carré, spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires, de l'Inserm.
À 10 h 30 :
- Audition commune de :
. Dr Albert Scemama, chef de projet au service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute autorité de santé,
. M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Irène Margaritis, chef de l'unité évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses,
. Dr Alain Frey, président de la Société française de traumatologie du sport (SFTS) et membre du conseil d'administration de la Société française de médecine de l'exercice et du sport (SFMES),
. Mme Christelle Gautier, cheffe de projet Stratégie Nationale Sport Santé au ministère des sports.
Commission des finances
Mercredi 20 janvier 2021
À 10 h 30
Salle n° 131 et en téléconférence
- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 3236 (A.N. XVe lég.) ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de l'article 11 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19.
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n°2581 (A.N. XVe lég.) relative à la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement.
À 16 h 30
Salle n° 263 et en téléconférence
Captation vidéo
- Audition de M. Louis Gautier, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, et de MM. Jean de Loisy, directeur de l'École nationale supérieure des beaux-arts, Laurent Scordino-Mazanec, directeur de l'École nationale supérieure des arts appliqués et des métiers d'arts et Damien Valero, président de l'association des anciens élèves de l'École nationale supérieure des arts décoratifs (Ensad - Alumni Paris) pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, réalisée en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur l'enseignement supérieur en arts plastiques.
Jeudi 21 janvier 2021
À 9 h 30
Salle n° 263 et en téléconférence
Captation vidéo
- Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur les résultats de l'exercice 2020.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Mardi 19 janvier 2021
À 14 heures
Salle n° 216 et en téléconférence
Mercredi 20 janvier 2021
À 9 heures
Salle n° 216 et en téléconférence
- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 3649 rectifié (A.N., XVe lég.) confortant les principes de la République (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission)
- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi organique n° 3713 (A.N., XVe lég.) relatif à l'élection du Président de la République (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission)
Jeudi 21 janvier 2021
À 10 h 45
Salle ½ Clemenceau vestiaire et en téléconférence
Captation vidéo
- Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur le projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et reportant la date de caducité des régimes institués pour faire face à la crise sanitaire
Commission des affaires européennes
Jeudi 21 janvier 2021
À 9 heures
Salle René Monory et en téléconférence
- Projet de loi autorisant l'approbation de la décision (UE, EURATOM) 2020/2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources propres de l'Union européenne et abrogeant la décision 2014/335/UE, EURATOM : communication de MM. Jean-François Rapin et Patrice Joly.
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique
Mardi 19 janvier 2021
À 13 h 30
Salle Médicis et en téléconférence