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Programme de travail

Commission des affaires économiques

Mardi 3 mai 2016

à 17 h 45

Salle Médicis

- Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur la politique du logement (ouverte à la presse et au public - captation vidéo).

- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 543 (2015-2016) visant à relancer la construction en milieu rural.

- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 545 (2015-2016) ratifiant l'ordonnance n° 2016-129 du 10 février 2016 portant sur un dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mardi 3 mai 2016

à 18 heures

Salle Clemenceau

Captation vidéo

- Audition du Général Petr Pavel, président du comité militaire de l'OTAN, sur la préparation du sommet de Varsovie.

Mercredi 4 mai 2016

à 9 heures

Salle Clemenceau

à 9 heures :

- Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour le projet de loi n° 483 (2015-2016) autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (M. Jean-Pierre Raffarin, rapporteur).

à 9 h 45 :

- Audition de M. Bernard Fassier, ancien ambassadeur, ancien co-président du groupe de Minsk, sur les événements du Nagorny Karabagh (captation vidéo).

à 11 heures :

- Audition de M. Pierre Vimont, envoyé spécial du ministre des Affaires étrangères et du Développement international pour la préparation d'une conférence internationale sur le Processus de paix au Proche-Orient (ouverte aux sénateurs membres des groupes interparlementaires d'amitié France-Israël et France-Palestine).

Commission des affaires sociales

Mercredi 4 mai 2016

à 9 heures

Salle n° 213

à 9 heures :

- Audition de M. François Bourdillon, candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de santé publique (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique).

à 10 h 30 :

- Audition de M. Roger Genet, candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique).

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mercredi 4 mai 2016

à 9 h 30

Salle n° 245

- Audition conjointe sur l'avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré, en présence de :

. Mme Florence Dupont, professeur des universités, professeur émérite de littérature latine à l'Université Paris Diderot (Paris-VII),

. M. François Martin, professeur de lettres classiques, président de la Coordination nationale des associations régionales des enseignants de langues anciennes (CNARELA),

. M. Patrice Soler, professeur agrégé de lettres classiques, inspecteur général de l'éducation nationale (2002-2011), auteur du rapport de l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) sur « L'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré » avec Mme Catherine Klein.

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mardi 3 mai 2016

à 18 heures

Salle n° 67

- Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 484 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (M. Jérôme Bignon, rapporteur) ;

Mercredi 4 mai 2016

à 8 h 30

Salle n° 67

- Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 484 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (M. Jérôme Bignon, rapporteur).

- Désignation de deux sénateurs appelés à siéger en tant que titulaires au sein du Conseil national de la montagne.

Commission des finances

Mercredi 4 mai 2016

à 9 h 30

Salle n° 131

- Examen du rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 542 (2015 2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, réformant le système de répression des abus de marché et les propositions de loi n° 19 (2015-2016) de M. Albéric de Montgolfier et n° 20 (2015-2016) de M. Claude Raynal relatives à la répression des infractions financières.

Délai limite pour le dépôt des amendements sur Ameli : Lundi 2 mai, à 12 heures

à 11 h 00

Salle n° 131

Ouverte à la presse - Captation vidéo

- Audition de MM. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal, et Édouard Marcus, sous-directeur Prospective et relations internationales, direction de la législation fiscale, direction générale des finances publiques (DGFiP), sur le cadre juridique, les moyens et les résultats de la lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales.

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Mardi 3 mai 2016

à 17 h 45

Salle n° 216

- Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur sur le projet de loi de prorogation de l'état d'urgence (sous réserve de son dépôt) (captation vidéo).

- Examen du rapport pour avis de M. François Pillet sur la proposition de loi n° 542 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, réformant le système de répression des abus de marché.

Mercredi 4 mai 2016

à 11 h 45

Salle n° 216

- Examen du rapport de M. Michel Mercier et du texte proposé par la commission sur le projet de loi de prorogation de l'état d'urgence (sous réserve de son dépôt).

Les amendements pourront être déposés auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), jusqu'au début de l'examen des articles.

Éventuellement, à 14 h 30

Salle n° 216

- Suite de l'ordre du jour de la réunion du matin.

Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte

Mercredi 4 mai 2016

14 h 00

Salle n° 67

- Bilan d'étape - Echange de vues sur les orientations de travail des rapporteurs.

Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne

Mardi 3 mai 2016

à 14 heures

Salle n° 67

- Audition du Trésorier.

Mercredi 4 mai 2016

à 10 heures

Salle RD 204 - 46 rue de Vaugirard

- Audition des Questeurs.

Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en oeuvre de cet accord

Mardi 3 mai 2016

à 13 h 30

Salle n° 213

- Constitution.