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Programme de travail

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mercredi 12 mars 2014

à 17 h 30

Salle 4223 - Assemblée nationale

- Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation en Ukraine.

Commission des affaires sociales

Comité de suivi du rapport de la mission sur l'amiante

Mardi 18 mars 2014

à 9 h 30

Salle n° 213

à 9 h 30 :

- Audition de M. Etienne Crepon, directeur de l'Habitat, de l'urbanisme et des paysages au ministère de l'égalité des territoires et du logement.

à 10 h 30 :

- Audition de M. Pascal Goubet, vice-président, diagnostiqueur et représentant les professionnels et Mme Ghislaine Lemaire, vice-présidente, représentant les acteurs civils à Réso A +.

à 14 h 30

Salle A120

à 14 h 30 :

- Audition de MM. Michel Parigot, vice président, Alain Bobbio, secrétaire national, Pierre Bernardini et Stanislas Stazewski, administrateurs, Mme Marie-José Voisin, trésorière, et M. Georges Arnaudeau, membre du bureau, de l'Andeva.

à 15 h 30 :

- Table ronde réunissant l'Association française de normalisation (AFNOR) :

. MM. Thierry Crignou et Jean-Michel Remy, responsables de département ;

et le Comité français d'accréditation (COFRAC) :

. M. Bernard Doroszczuk, directeur général ;

. Mme Nathalie Savéant, directrice de la section certifications ;

. M. Laurent Vinson, directeur de la section Laboratoires.

à 16 h 30 :

- Audition de M. Jean Denis Combrexelle, directeur général du travail.

à 17 h 30 :

- Audition de MM. Frédéric Guin, secrétaire général, et Christophe Gehin, sous-directeur du pilotage et du dialogue de gestion, du service de l'action administrative et de la modernisation (SAAM) au ministère de l'éducation nationale - ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Mercredi 19 mars

à 10 heures 30

Salle A 120

à 10 h 30 :

- Table ronde réunissant des syndicats de salariés :

. MM. Jean-Michel Cerdan, secrétaire confédéral, chargé du logement et des conditions de travail, et Jean-Christophe Ketels, conseiller technique, à la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ;

. M. Christian Expert, responsable confédéral, médecin du travail, juriste en droit social, à la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ;

. M. Jean Paoli, responsable Force Ouvrière (FO) ;

. MM. ... (CGT) (les noms seront communiqués ultérieurement).

à 14 h 30 :

- Audition de M. Jean-Mathieu Collard, secrétaire national, au Conseil national de l'ordre des architectes.

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Mardi 8 avril 2014

à 14 h 30

Salle Médicis

Auditions (ouvertes à l'ensemble des sénateurs, au public et à la presse) sur le projet de loi n° 1413 (A.N., XIVe lég.) relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission) :

à 14 h 30 :

- M. Antoine Garapon, secrétaire général de l'Institut des hautes études sur la justice.

à 15 h 30 :

- Mme Pierrette Poncela, Professeure à l'Université Paris Ouest Nanterre.

à 16 h 30 :

- Association nationale des juges de l'application des peines.

à 17 h 30 :

- M. Denis Salas, secrétaire général de l'Association française pour l'histoire de la justice.

Mercredi 9 avril 2014

à 9 heures

Salle n° 216

- Examen, en deuxième lecture, du rapport de Mme Virginie Klès et du texte proposé par la commission pour le projet de loi n° 321 (2013-2014), modifié par l'Assemblée nationale en première lecture, pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes.

Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au Lundi 7 avril 2014, à 12 heures.

- Examen du rapport pour avis de Mme Nicole Bonnefoy sur le projet de loi n° 376 (2013-2014), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (procédure accélérée).

- Communication de M. Thani Mohamed Soilihi sur la proposition de loi n° 385 (2013-2014), adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence (procédure accélérée).

- Examen du rapport d'information de MM. Alain Anziani et Antoine Lefèvre sur le vote électronique.

Commission des affaires européennes

Mercredi 19 mars 2014

à 14 h 30

Salle Clemenceau

à 14 h 30 :

- Séparation des activités bancaires (COM (2014) 43) : proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. Richard Yung.

à 15 heures (réunion ouverte à tous les sénateurs)

Débat préalable au Conseil européen en présence de M. Thierry Repentin, ministre chargé des affaires européennes.

Commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

Mardi 11 mars 2014

à 14 heures

Salle Médicis

à 14 h 00 :

- Audition à huis clos ;

à 14 h 30 :

- Audition conjointe et à huis clos :

. pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) : MM. Daniel Bursaux, directeur général, Antoine Maucorps, chef de la mission de la tarification, et Olivier Quoy, adjoint du chef de la mission de la tarification,

. pour la société Ecomouv' SAS : MM. Daniele Meini, président, Antoine Caput, membre du comité exécutif et représentant de Thales, Jean-Vincent Cloarec, membre du comité exécutif et représentant de la SNCF, Michelangelo Damasco, membre du comité exécutif et représentant de Autostrade per l'Italia, Luca Daniele, directeur financier, William Ferre, membre du comité exécutif et représentant de Steria,

. pour la société SFR (actionnaire de Ecomouv' SAS) : M. François Celier, directeur financier,

. pour la société Crédit Agricole CIB : MM. Jean-François Grandchamp Des Raux, responsable mondial du groupe Énergie et Infrastructure, Olivier Jaunet, responsable de l'équipe Infrastructure, Mme Anne Corvocchiola, responsable de l'équipe Agent du groupe Énergie et Infrastructure.

à 16 h 30 :

- Audition conjointe et à huis clos de Me David Préat, avocat au barreau de Paris, cabinet Clifford Chance, et Me Olivier Bélondrade, avocat au barreau de Paris.

à 17 h 30 :

- Audition conjointe de MM. Dominique Buczinski, directeur Business & Technology, Bruno Richer, directeur de projet, et Mme Violaine Lepertel, directeur de projet adjoint, de la société Capgemini Technology Services SAS.

Mission commune d'information « Nouveau rôle et nouvelle stratégie pour l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet »

Mardi 11 mars 2014

à 15 h 30

Salle Clemenceau

Auditions ouvertes au public et à la presse

à 15 h 30 :

- Audition de M. Hervé Collignon, associé d'A. T. Kearney, coauteur d'une étude sur le secteur de la haute technologie en Europe (février 2014).

à 16 h 30 :

- Audition de MM. Benoît Thieulin, président, et Jean-Baptiste Soufron, secrétaire général, du Conseil national du numérique.

à 17 h 30 :

- Audition de MM. Jean-Ludovic Silicani, président, et Pierre-Jean Benghozi, membre du collège, de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP).

Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques

Jeudi 13 mars 2014

à 9 h 15

Salle Clemenceau

Auditions ouvertes au public et à la presse. Captation vidéo pour diffusion

à 9 h 15 :

- Audition conjointe :

. pour l'Institut national pour la santé et la recherche médicale (INSERM) : Mme Geneviève Chène, directrice de l'Institut thématique multi-organismes (Itmo) Santé publique de l'alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (Aviesan), et M. Grégoire Rey, directeur du Centre d'épidémiologie sur les causes médicales de décès (CépiDc) ;

. pour l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) : M. Dominique Maraninchi, professeur, directeur général, Mme Carole Le Saulnier, directrice des affaires juridiques et réglementaires, et M. Mahmoud Zureik, directeur de la stratégie et des affaires internationales ;

. pour la Haute autorité de santé (HAS) : MM. Jean-Patrick Sales, docteur, directeur délégué de la direction de l'évaluation économique et de santé publique (Demesp), et Thomas Le Ludec, directeur délégué de la direction de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins (Daqss).

à 10 heures :

- Audition de Mme Sandrine Mathon, chef du service administration à la direction des systèmes d'information de la mairie de Toulouse, d'Opendata France.

à 10 h 45 :

- Pour l'Assemblée des départements de France (ADF) : M. Jean Pierre Quignaux, conseiller innovation, anticipation et nouvelles technologies à l'ADF, M. Stéphane Norgeot, directeur des services de l'information et des relations avec l'usager, et Mme Sophie Guiard, directrice générale adjointe du pôle ressources, du conseil général des Côtes-d'Armor, M. Jean Michel Martin, directeur des services de l'information, et Mme Sonia Kheniche, chargée de mission au cabinet du président, du conseil général de Saône et-Loire, Mme Céline Guyon, responsable de la politique de gestion des documents du conseil général de l'Aube.

à 11 h 30 :

- Audition de M. Serge Morvan, directeur général des collectivités locales (DGCL).