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Programme de travail

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mercredi 17 février 2016

à 9 h 30

Salle Clemenceau

à 9 h 30 :

- Audition de S.E. Dr Khalid Bin Mohammad Al Ankary, ambassadeur d'Arabie saoudite en France, sur la situation régionale.

à 10 h 30 :

- Communication de M. Jean-Pierre Raffarin, président, sur le rapport 2015 de la délégation parlementaire au renseignement (DPR) et audition conjointe de M. Bernard Bajolet, DGSE (Direction générale de la sécurité extérieure) et de M. Patrick Calvar, DGSI (Direction générale de la sécurité intérieure).

Commission des affaires sociales

Mercredi 17 février 2016

à 9 h 30

Salle n° 213

- Examen des amendements sur le texte de la commission n° 379 (2015-2016) sur la proposition de loi n° 345 (2015-2016) relative à la protection de l'enfant, en nouvelle lecture.

- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 394 (2015-2016) visant à développer l'apprentissage comme voie de réussite.

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 17 février 2016

à 9 heures

Salle Médicis

- Table ronde, ouverte au public et à la presse, sur la démographie médicale (captation vidéo), autour de :

. M. Patrick Bouet, Président de l'Ordre national des médecins,

. M. Didier Borniche, Président de l'Ordre national des infirmiers,

. Mme Émilie Frelat, Présidente du Syndicat national des jeunes médecins généralistes (SNJMG),

. Mme Catherine Arenou, Vice-présidente de l'Association des Maires Ville et Banlieue de France,

. Un représentant de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS),

. Un représentant de l'Association des Maires Ruraux de France (AMRF),

. Un représentant de l'Association des Petites Villes de France (APVF).

- Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 325 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique.

Groupe d'études sur la gestion des déchets

Mercredi 17 février 2016

à 14 heures

Salle n° 67

- Audition de M. Gilles J. Martin, professeur émérite à l'université de Nice Sophia Antipolis et Science Po Paris, en ancien avocat.

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Mardi 16 février 2016

à 9 heures

Salle n° 216

- Examen des amendements éventuels sur le projet de loi n° 339 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France (rapporteur : M. François Noël Buffet).

- Communication de M. François-Noël Buffet sur le déplacement en Grèce dans le cadre de la mission de suivi et de contrôle du dispositif exceptionnel d'accueil des réfugiés.

Mercredi 17 février 2016

à 9 heures

Salle n° 216

- Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 325 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique.

- Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 3473 (A.N. XIVème lég.) renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale.

- Examen des amendements éventuels sur le texte n° 390 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi organique n° 278 (2015-2016) et le texte n° 391 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi n° 279 (2015-2016), adoptées par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (rapporteur : M. Christophe Béchu).

- Examen du rapport d'information de M. Yves Détraigne et Mme Catherine Tasca sur « l'assistance médicale à la maternité et la gestation pour autrui ».

- Communication de MM. Mathieu Darnaud, René Vandierendonck, Pierre Yves Colombat et Michel Mercier co-raporteurs de la mission de contrôle et de suivi de la mise en oeuvre des dernières lois de réforme territoriale.

Jeudi 18 février 2016

à 10 heures

Salle Clemenceau

Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo

- Auditions, en application de la loi organique n° 2010 837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de personnalités pour siéger au Conseil constitutionnel :

à 10 heures : M. Michel Pinault, candidat proposé par le Président du Sénat.

. à 11 heures : M. Laurent Fabius, candidat proposé par le Président de la République.

à l'issue des auditions

Salle n° 216

- Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination du Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil constitutionnel.

- Vote et dépouillement simultané du scrutin sur la proposition de nomination par le Président de la République aux fonctions de membre du Conseil constitutionnel au sein des commissions des lois des deux assemblées.

Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

Mardi 16 février 2016

à 17 h 45

Salle n° 263

- Examen, en nouvelle lecture, du rapport de Mme Michelle Meunier et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 372 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées.

Le délai-limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (lois.amendements@senat.fr) est fixé au lundi 13 février 2016 à 12 heures.

Commission des affaires européennes

Jeudi 18 février 2016

à 8 h 30

Salle A120

- Achats en ligne et protection des consommateurs : avis motivé de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot.

- Organisation et exploitation des jeux dans l'Union européenne : rapport d'information de MM. Pascal Allizard et Didier Marie.

- Nomination de rapporteurs.

Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte

Mercredi 17 février 2016

à 15 heures

Salle Médicis

à 15 heures :

- Audition de Mme Christine Rodier, auteure de La question halal. Sociologie d'une consommation controversée.

à 16 heures :

- Audition de Mgr Philippe Bordeyne, recteur de l'Institut Catholique de Paris (sur la formation des imams assurée par cet établissement).

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Jeudi 18 février 2016

à 9 heures

Salle n° 263

- Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement.

Délégation à la prospective

Jeudi 18 février 2016

à 8 h 30

Grande salle Delavigne - 4, rue Casimir Delavigne, 75006 Paris

- Présentation par Alain Parant, démographe, conseiller scientifique de Futuribles international, d'une étude prospective sur les évolutions démographiques mondiales et la place des jeunes dans un monde vieillissant.

Délégation sénatoriale à l'outre-mer

Jeudi 18 février 2016

à 14 heures

Grande salle Delavigne

Auditions sur la problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer

à 14 heures :

- Audition de M. Alain Joly, Délégué ministériel aux Outre-mer, de M. Pierre Ehret, Expert référent national à la Sous-direction de la qualité et de la protection des végétaux (DGAL/SDQPV), de Mme Stéphanie Flauto, Sous-directrice des affaires sanitaires européennes et internationales (DGAL/SDASEI), et de Mme Adeline Croyère, Chef du Service d'inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières (SIVEP) - Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.

à 15 heures :

- Audition de M. Hervé Deperrois, Directeur de l'Office de développement de l'économie agricole des DOM (ODEADOM), accompagné de Mme Valérie Gourvenec, Chef du service Productions de diversification, de Mme Laure Lacour, Adjointe au chef de service, et de M. Jérôme Mater, Chef du service Grandes cultures.

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Mercredi 17 février 2016

à 17 heures

Salle Lamartine - Assemblée nationale

- Audition de M. Jacques Repussard, directeur général de l'IRSN, dans le cadre de l'examen du rapport de l'IRSN sur « Les déchets de très faible activité, la doctrine doit-elle évoluer ? Réflexions de l'IRSN sur une gestion pérenne, équitable et responsable ».

- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés » du 13 novembre 2015, par M. Denis Baupin, député, et Mme Fabienne Keller, sénatrice.

- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les robots et la loi » du 10 décembre 2015, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l'OPECST.