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Programme de travail

Commission des affaires économiques

Mardi 13 avril 2021

À 9 h 30

Salle 263 et en téléconférence

Examen des amendements déposés sur le texte n° 508 (2020-2021), adopté par la commission, sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021) de M. Daniel Gremillet tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transtion énergétique et de la relance économique (M. Patrick Chauvet, rapporteur)

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.

Mercredi 14 avril 2021

À 11 heures

Salle des séances et en téléconférence

Captation

Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mercredi 14 avril 2021

Salle Monory et en téléconférence

À 9 heures

Examen du rapport et du texte proposé par la commission sur le projet de loi de programmation n° 404 (2020-2021) relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (MM. Hugues Saury et Rachid Temal, rapporteurs).

Le délai-limite pour le dépôt des amendements de commission (AMELI COMMISSION) est fixé au vendredi 9 avril à 12 heures.

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.

Commission des affaires sociales

Mercredi 14 avril 2021

À 9 h 30

Salle 213 et en téléconférence

Captation

- Audition commune sur la proposition de loi n° 378 (2020-2021) pour la prévention en santé au travail de MM. Richard Abadie, directeur de l'agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT), Stéphane Pimbert, directeur général de l'institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS), du Pr Gérard Lasfargues, conseiller scientifique auprès du directeur général et M. Henri Bastos, directeur adjoint de l'évaluation des risques, volet santé-travail de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) et de M. Sébastien Denys, directeur santé-environnement-travail de Santé publique France

- Communication sur le bilan annuel de l'application des lois

- Examen des amendements de séance sur le texte de la commission n° 518 (2020-2021) d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) (rapporteur : M. Daniel Chasseing)

Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 12 avril, à 12 h 00

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mardi 13 avril 2021

À 14 heures

Salle 67 et en téléconférence

Examen des amendements de séance sur l'article délégué au fond de la proposition de loi n° 389 (2020-2021) tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel Gremillet et plusieurs de ses collègues (Mme Laurence Muller-Bronn, rapporteure pour avis)

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.

Mercredi 14 avril 2021

À 10 heures

Salle ½ Clemenceau - côté écran et en téléconférence

Captation

- Table ronde sur le thème : « Mobilité sociale et aménagement du territoire : comment restaurer la promesse républicaine de l'égalité des chances ? », autour de représentants de l'association Chemins d'avenirs, France Stratégie et de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

- Examen des éventuelles motions et amendements de séance sur la proposition de loi n° 375 (2020-2021) visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité, présentée par Mme Marie-Claude Varaillas, M. Gérard Lahellec et plusieurs de leurs collègues (M. Gérard Lahellec, rapporteur)

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mardi 13 avril 2021

À 14 h 00

Salle Médicis et en téléconférence

Captation

- Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur le projet de loi n° 523 (2020-2021) relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et sur le projet de loi organique n° 522 (2020-2021) modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (procédure accélérée).

- Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) sur le projet de loi n° 523 (2020-2021) relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et sur le projet de loi organique n° 522 (2020-2021) modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (procédure accélérée).

Mercredi 14 avril 2021

À 9 h 30

Salle Médicis et en téléconférence

Captation

- Désignation de rapporteurs  sur :

la proposition de loi n° 252 (2020-2021) visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs ;

la proposition de loi n° 339 (2020-2021), relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique.

- Table ronde : « Premier bilan sur l'application en France de la loi relative aux droits voisins des agences et des éditeurs de presse » :

M. Jean-Marie Cavada, président de l'Institute for Digital Fundamental Rights (IDFR), ancien député européen,

M. Fabrice Fries, président de l'Agence France Presse (AFP),

M. Alain Augé, président du Syndicat de la presse magazine (SEPM),

M. Philippe Carli, représentant l'Alliance de la Presse d'Information Générale (APIG),

M. Laurent Bérard-Quelin, président de la Fédération Nationale de la Presse d'information spécialisée (FNPS),

Mme Florence Bracka, secrétaire générale de la Fédération Française des Agences de presse (FFAP).

Commission des finances

Mardi 13 avril 2021

À 14 h 30

Salle de la commission et par téléconférence

Captation

- Examen des amendements au texte de la commission n° 508 (2020-2021) sur la proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel Gremillet et plusieurs de ses collègues (Mme Christine Lavarde, rapporteur pour avis)

- Examen des amendements au texte de la proposition de loi n° 385 (20202021) visant à orienter l'épargne des Français vers des fonds souverains régionaux, présentée par Mme Vanina Paoli-Gagin et plusieurs de ses collègues (M. Philippe Dallier, rapporteur)

- Examen du rapport de M. Jean-Claude Requier, rapporteur pour avis, sur le projet de loi n° 404 (2020-2021) de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.

Mercredi 14 avril 2021

À 11 heures

Salle des séances et en téléconférence

Captation

- Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, en commun avec la commission des affaires économiques

À 18 h 45

Salle Clemenceau et par téléconférence

- Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le programme de stabilité, sous réserve de sa délibération en Conseil des ministres

Jeudi 15 avril 2021

À 9 heures

Salle A263 et par téléconférence

- Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur le budget de l'État en 2020 (résultats et gestion), sur la certification des comptes de l'État - exercice 2020, et sur l'avis du Haut Conseil des finances publiques sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020

- Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finance, sous réserve de sa délibération en Conseil des ministres et de son dépôt

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Mercredi 14 avril 2021

Salle ½ Clemenceau côté vestiaire et en téléconférence

À 10 heures

- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 469 (2020-2021) renforçant le suivi des condamnés terroristes sortant de détention, présentée par M. François-Noël Buffet 

- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (sous réserve de son dépôt) 

- Examen des amendements éventuels à la proposition de loi n° 367 (2020-2021) relative à la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique, présentée par M. Éric Gold et plusieurs de ses collègues (rapporteur : M. Thani Mohamed Soilihi) 

- Examen des amendements éventuels au texte de la commission n° 516 (2020-2021) sur la proposition de loi n° 263 (2018-2019) visant à moderniser et faciliter la procédure d'expropriation de biens en état d'abandon manifeste, présentée par MM. Jacques Mézard, Jean-Claude Requier et plusieurs de leurs collègues (rapporteur : M. François Bonhomme) 

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.

À 10 h 30

Captation

- Audition conjointe, dans le cadre de l'examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, de :

Greenpeace France, représentée par Mmes Clara Gonzales et Laura Monnier, juristes,

la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme, représentée par Mme Marie-Anne Cohendet, présidente du conseil scientifique 

Commission des affaires européennes

Mercredi 14 avril 2021

Salle Monory et en téléconférence

À 14 heures

Socle européen des droits sociaux : communication de Mmes Pascale Gruny, Laurence Harribey et M. Jérémy Bacchi

Jeudi 15 avril 2021

À 9 heures

Salle Monory et en téléconférence

Captation

Table ronde sur l'actualité européenne de la pêche avec M. Virginijus Sinkevièius, commissaire européen à l'environnement, aux océans et à la pêche, M. François-Xavier Bellamy, député européen, M. Pierre Karleskind, président de la commission pêche au Parlement européen, Mme Caroline Roose, députée européenne

Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités

Mardi 13 avril 2021

Salle Monory et en téléconférence

À 9 heures

Examen des recommandations relatives à la réouverture des lieux culturels

Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des Français

Mardi 13 avril 2021

Salle 213 et en téléconférence

À 14 h 30

Captation

Audition commune sur la mesure de la pauvreté et la lutte contre ce phénomène en outre-mer:

M. Aurélien Daubaire , directeur interrégional de l'Insee La Réunion-Mayotte

M. Charles Trottmann directeur du département des trois Océans à l'Agence française de développement

Mme Nathalie Anoumby, directrice générale des services adjointe en charge du pôle solidarités au conseil départemental de La Réunion

À 16 heures

Captation

Audition commune sur la pauvreté en milieu rural :

M. Jean-Paul Carteret, 2e vice-président de l'Association des maires ruraux de France

Mme Corinne Prost, cheffe du service de la statistique et de la prospective au ministère de l'agriculture et de l'alimentation

M. Dominique Marmier, président de Familles Rurales Fédération Nationale

Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France

Lundi 12 avril 2021

À 14 h 30

Salle René Monory et en téléconférence

Captation

Table ronde « Handicap et vie étudiante » :

. M. Nicolas Oppenchaim, vice-président en charge de la santé, du handicap et de l'accompagnement social des étudiants, maître de conférences en sociologie, et Mme Émilie Arnault, directrice du centre de santé universitaire rattaché la mission handicap de l'Université de Tours,

. Mmes Servane Chauvel, déléguée générale et Mme Cannelle Garcia, cheffe de projet mentorat - formation et chargée de missions post-bac de l'association « Accompagner la Réalisation des Projets d'Études de Jeunes Élèves et Étudiants Handicapés » (Arpejeh),

. M. Fabien Gaulué, Délégué général de la Fédération Étudiante pour une Dynamique Études et Emploi avec un Handicap (FÉDÉEH),

. M. Christian Grapin, directeur de l'Association « TREMPLIN - Études, Handicap, Entreprises ».

Jeudi 15 avril 2021

À 8 h 45

Salle 245 et en téléconférence

Captation

Audition de M. Maël Disa, délégué interministériel pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer et la visibilité des outre-mer.

À 11 heures

Salle 263 et en téléconférence

Captation

Table ronde sur les thématiques territoriales :

. M. François Rio, délégué général de l'Association des villes
universitaires (AVUF)

. M. Alexandre Grenot, vice-président du département de la
Charente-Maritime et de Mme Solange Berlier, vice-présidente de
la Loire, représentants de l'Assemblée des départements de
France (ADF)

. M. Nicolas Portier, délégué général de l'Assemblée des Communautés de France (AdCF)

. M. Paul Hermelin, auteur du rapport « Rééquilibrer le développement de nos territoires » (Institut Montaigne).

À 16 heures

Salle Médicis et en téléconférence

Captation

Table Ronde sur "les enjeux du numérique pour l'enseignement supérieur" :

. Mme Isabelle Olivier, présidente et M. Guy Mélançon, vice-président
de l'association VPNum,

. M. Olivier Haemmerlé, professeur à l'université de Toulouse, président de l'association « L'Université Numérique »,

. Mme Emmanuelle Villiot-Leclerq, responsable du digital learning center de l'École de management de Grenoble,

. Mme Cora Beck, directrice des pédagogies digitales et de l'innovation du Pôle universitaire Léonard de Vinci.

Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au coeur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires

Mardi 13 avril 2021

À 16 h 30

Salle 245 et en téléconférence

Captation

Audition de MM. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae), Christian Huyghe, directeur scientifique Agriculture de l'Inrae, et Cyril Kao, directeur de l'enseignement supérieur, des sites et de l'Europe (DESSE) de l'Inrae.