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Programme de travail

Commission des affaires économiques

Mercredi 27 mai 2015

à 10 heures

Salle n° 263

Ouverte au public et à la presse

- Audition de M. Stanislas de Bentzmann, président de CroissancePlus.

Groupe d'études de l'énergie

Mercredi 27 mai 2015

à 8 h 15

Restaurant du Sénat

- Audition de M. Jean-Michel Mazalérat, président-directeur général de Dalkia.

Groupe d'études « Forêt et filière bois »

Jeudi 28 mai 2015

à 8 h 30

Restaurant du Sénat

- Audition de M. Antoine d'Amecourt, Président de Fransylva Forestiers privés de France.

Groupe d'études « Industrie »

Mardi 26 mai 2015

à 13 h 30

Salle n° 263

- Reconstitution du bureau du groupe d'études.

Groupe d'études « Communications électroniques et postes »

Mercredi 27 mai 2015

à 8 h 30

Salle n° 263

- Constitution du Bureau.

- Echange de vues.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mercredi 27 mai 2015

à 9 h 45

Salle RD 204

- Table ronde sur la nouvelle croissance chinoise et ses conséquences :

. M. Alain Mérieux, président de la Fondation Mérieux,

. M. Emmanuel Lenain, directeur d'Asie et d'Océanie au ministère des affaires étrangères et du développement international.

- Nomination de rapporteurs sur les textes suivants :

. projet de loi n° 792 (2013-2014) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Géorgie relatif au séjour et à la migration circulaire de professionnels,

. projet de loi n° 2705 (AN-XIVe législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français (sous réserve de sa transmission).

à 15 heures

Salle Médicis

En commun avec la commission du développement durable

Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo

- Audition de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015 (COP21).

Commission des affaires sociales

Mercredi 27 mai 2015

à 9 h 30

Salle n° 213

- Examen de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n° 348, 2014-2015) :

. examen du rapport de MM. Michel Amiel et Gérard Dériot,

. examen des amendements,

. adoption du texte de la commission.

Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : vendredi 22 mai, à 12 heures

- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à réformer la gouvernance de la Caisse des Français de l'étranger (n° 205, 2014-2015).

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mercredi 27 mai 2015

à 9 heures

Salle Médicis

Ouvertes à la presse et au public - Captation vidéo

à 9 heures :

- Table ronde sur la réforme du collège avec les représentants des syndicats d'enseignants.

à 11 heures :

- Table ronde sur la réforme du collège avec les représentants des associations des parents d'élèves.

Jeudi 28 mai 2015

à 9 heures

Salle Médicis

Réunion conjointe avec la commission des Affaires européennes

Ouverte à la presse - Captation vidéo

- Table ronde sur la culture face au défi numérique avec les intervenants suivants :

. M. Yvon Thiec, délégué général d'Eurocinéma, association européenne des producteurs de cinéma et de télévision ;

. Mme Véronique Desbrosses, directrice générale du Groupement européen des sociétés d'auteurs compositeurs ;

. M. Pierre Dutilleul, président de la Fédération européenne des éditeurs.

Mission d'information sur l'orientation

Mercredi 27 mai 2015

à l'issue de la réunion de commission

Salle n° 245

- Constitution du Bureau.

Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Mercredi 27 mai 2015

à 15 heures

Salle Médicis

En commun avec la commission des affaires étrangères

Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo

- Audition de Mme Laurence Tubiana, Ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la Conférence Paris Climat 2015 (COP21) (Ouverte aux membres du groupe de travail sur le suivi des négociations climatiques internationales).

Jeudi 28 mai 2015

à 8 h 30

Salle n° 67

- Audition de M. Philippe Duron, député, sur son rapport au nom de la commission « Avenir des trains d'équilibre du territoire ».

Groupe d'études sur la gestion des déchets

Mardi 26 mai 2015

à 17 heures

Annexe de la bibliothèque

à 17 heures : audition de M. Nicolas Mouchnino, auteur du rapport « Gestion des déchets : Recyclons vite la politique de prévention ! », et Mme Karine de Crescenzo, responsable des relations institutionnelles de l'UFC-Que Choisir.

à 18 heures : audition de MM. Eric Brac de La Perrière, directeur général, et Ismaël Nemey, directeur des relations institutionnelles, d'Eco-emballages.

Groupe de travail relatif aux négociations internationales sur le climat et l'environnement

Jeudi 28 mai 2015

à 13 h 45

Salle n° 263

- Audition de Mme Chantal Pacteau, directrice adjointe du Groupement d'intérêt scientifique « Climat, environnement, société », sur l'impact du réchauffement climatique sur la santé.

Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire

Jeudi 28 mai 2015

à 9 h 30

Salle n° 67

à 9 h 30 :

- Audition de M. Jacques Pomonti, membre fondateur et ancien président de l'Association française des utilisateurs de télécommunications (AFUTT).

à 10 h 30 :

- Audition de M. Laurent Laganier et Mme Ombeline Bartin, chargés de mission au service des affaires réglementaires, du groupe Iliad-Free.

à 11 h 30 :

- Audition de Mme Gabrielle Gauthey, directrice des investissements et du développement local du Fonds national pour la société numérique (FNS).

Commission des finances

Mercredi 27 mai 2015

à 9 heures

Salle n° 131

- Audition de Mme Christine Pires Beaune, députée : présentation des travaux de la mission confiée par le Premier ministre sur la réforme des concours de l'Etat aux collectivités territoriales.

- Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 2739 (AN - XIVème législature) relatif au dialogue social et à l'emploi, sous réserve de sa transmission.

- Nomination d'un rapporteur spécial de la mission « Outre-mer ».

- Désignation d'un sénateur titulaire appelé à siéger au sein de la commission nationale d'évaluation des politiques de l'État outre-mer.

à 11 heures

Salle n° 131

- Audition de M. Gérard Rameix, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF), à l'occasion de la remise du rapport annuel de l'AMF.

à 19 heures

Salle n° 131

- Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur la certification des comptes de l'État - exercice 2014 - et sur le rapport relatif aux résultats et à la gestion budgétaire de l'exercice 2014.

- Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif au solde structurel des administrations publiques de 2014.

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Mardi 26 mai 2015

à 9 heures

Salle n° 216

- Communication du Président sur l'application des lois au 31 mars 2014.

- Examen des amendements éventuels sur le texte n° 451 (2014 2015) de la commission sur le projet de loi n° 336 (2014 2015), modifié par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (rapporteurs : MM. Jean Jacques Hyest et René Vandierendonck).

Mercredi 27 mai 2015

à 8 h 30

Salle n° 216

- Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi organique n° 402 (2014 2015) relatif à la consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté (procédure accélérée engagée).

- Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 422 (2014 2015) relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer (procédure accélérée engagée).

- Suite de l'examen des amendements sur le texte n° 451 (2014 2015) de la commission sur le projet de loi n° 336 (2014 2015), modifié par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (rapporteurs : MM. Jean Jacques Hyest et René Vandierendonck).

Commission des affaires européennes

Jeudi 28 mai 2015

à 9 heures

Salle Médicis

En commun avec la commission de la culture

Ouverte à la presse - Captation vidéo

Table ronde sur la culture face au défi numérique avec les intervenants suivants :

- M. Yvon Thiec, délégué général d'EUROCINEMA, association européenne des producteurs de cinéma et de télévision ;

- Mme Véronique Desbrosses, directrice générale du Groupement européen des sociétés d'auteurs compositeurs ;

- M. Pierre Dutilleul, président de la Fédération européenne des éditeurs.

Commission d'enquête sur le service public de l'éducation, les repères républicains et les difficultés des enseignants

Jeudi 28 mai 2015

à 9 heures

Salle Clemenceau

Captation vidéo

à 9 heures :

- Audition de Mme Christine Guimonnet, professeur certifié hors-classe d'histoire géographie, membre de l'Association des professeurs d'histoire-géographie (APHG).

à 10 heures :

Audition de M. Claude Berruer, secrétaire général adjoint de l'Enseignement catholique.

à 11 heures :

Audition de M. Eric Debarbieux, auteur de l'ouvrage « Les dix commandements contre la violence à l'école » (2008).

à 12 heures (sous réserve de confirmation) :

Audition de M. Marcel Gauchet, philosophe, historien, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales.

Commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air

Mardi 26 mai 2015

à 9 h 30

Salle n° 213

- Audition à huis clos.

à 13 h 30

Salle n° 245

Ouverte au public et à la presse

- Audition de M. Marc Teyssier d'Orfeuil, délégué général, de Mme Juliette Kacprzak, consultante mobilité et de M. Thibaut Moura, responsable pôle mobilité, du club des voitures écologiques.

Jeudi 28 mai 2015

à 8 heures

Salle 245

Ouvertes au public et à la presse

à 8 heures :

- Audition de M. Nicolas Paulissen, délégué général, de M. Benoît Daly, secrétaire général et de Mme Élisabeth Charrier, secrétaire générale pour l'Île-de-France, de la fédération nationale des transports routiers.

à 9 heures :

- Audition de Mme Élisabeth Borne, présidente directrice-générale de la RATP, de MM. Christian Dubost, directeur délégué au développement durable et Jacques Peynot, directeur délégué des gares transiliennes, de la SNCF.

à 10 heures :

- Audition de M. Marc Delayer, président de la commission techniques, énergies et développement durable, de M. Claude Faucher, délégué général, de Mme Anne Meyer, directrice du département des affaires économiques et techniques et de Mme Stéphanie Lopes d'Azevedo, chargée de mission, de l'union des transports publics et ferroviaires.

à 11 heures :

- Audition de représentants du groupement des autorités responsables de transport.

à 12 heures :

- Audition de MM. Emmanuel Massé, sous-directeur des politiques sectorielles au sein du service des politiques publiques, et Nicolas Riedinger, chef du bureau économie des réseaux au sein de la sous-direction des politiques sectorielles, de la direction générale du Trésor.

Commission d'enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes

Mercredi 27 mai 2015

à 13 h 30

Salle n° 245

- Constitution.

Mission commune d'information sur la commande publique

Jeudi 28 mai 2015

à 10 heures

Salle n° 263

à 10 heures :

- Audition de Mme Rozen Noguellou, Professeur de droit public à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I).

à 11 heures :

- Audition de M. Antony Taillefait, Professeur de droit et de finances publics à l'Université d'Angers.

Délégation à la prospective

Jeudi 28 mai 2015

à 8 h 30

Petite salle Delavigne

- Examen du rapport d'information de Fabienne Keller à la suite de l'atelier de prospective du 9 avril 2015 sur « Comment mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes ? ».

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Mardi 26 mai 2015

à 17 h 15

Grande salle Delavigne - 4 rue Casimir Delavigne

- Présentation de l'étude de faisabilité de M. Roland Courteau, sénateur, sur « La question des diverses utilisations de la biomasse ».

- Présentation de l'étude de faisabilité de M. Alain Claeys et M. Jean-Sébastien Vialatte, députés, sur « Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique ».