Programme de travail
- Commission des affaires économiques
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Commission des affaires sociales
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Commission des finances
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
- Commission des affaires européennes
- Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
- Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des Français
- Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
- Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au coeur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires
Commission des affaires économiques
Mardi 13 avril 2021
À 9 h 30
Salle 263 et en téléconférence
Mercredi 14 avril 2021
À 11 heures
Salle des séances et en téléconférence
Captation
Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mercredi 14 avril 2021
Salle Monory et en téléconférence
À 9 heures
Commission des affaires sociales
Mercredi 14 avril 2021
À 9 h 30
Salle 213 et en téléconférence
Captation
- Audition commune sur la proposition de loi n° 378 (2020-2021) pour la prévention en santé au travail de MM. Richard Abadie, directeur de l'agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT), Stéphane Pimbert, directeur général de l'institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS), du Pr Gérard Lasfargues, conseiller scientifique auprès du directeur général et M. Henri Bastos, directeur adjoint de l'évaluation des risques, volet santé-travail de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) et de M. Sébastien Denys, directeur santé-environnement-travail de Santé publique France
- Communication sur le bilan annuel de l'application des lois
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 13 avril 2021
À 14 heures
Salle 67 et en téléconférence
Mercredi 14 avril 2021
À 10 heures
Salle ½ Clemenceau - côté écran et en téléconférence
Captation
- Table ronde sur le thème : « Mobilité sociale et aménagement du territoire : comment restaurer la promesse républicaine de l'égalité des chances ? », autour de représentants de l'association Chemins d'avenirs, France Stratégie et de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mardi 13 avril 2021
À 14 h 00
Salle Médicis et en téléconférence
Captation
- Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur le projet de loi n° 523 (2020-2021) relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et sur le projet de loi organique n° 522 (2020-2021) modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (procédure accélérée).
- Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) sur le projet de loi n° 523 (2020-2021) relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et sur le projet de loi organique n° 522 (2020-2021) modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (procédure accélérée).
Mercredi 14 avril 2021
À 9 h 30
Salle Médicis et en téléconférence
Captation
- Désignation de rapporteurs sur :
la proposition de loi n° 252 (2020-2021) visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs ;
la proposition de loi n° 339 (2020-2021), relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique.
- Table ronde : « Premier bilan sur l'application en France de la loi relative aux droits voisins des agences et des éditeurs de presse » :
M. Jean-Marie Cavada, président de l'Institute for Digital Fundamental Rights (IDFR), ancien député européen,
M. Fabrice Fries, président de l'Agence France Presse (AFP),
M. Alain Augé, président du Syndicat de la presse magazine (SEPM),
M. Philippe Carli, représentant l'Alliance de la Presse d'Information Générale (APIG),
M. Laurent Bérard-Quelin, président de la Fédération Nationale de la Presse d'information spécialisée (FNPS),
Mme Florence Bracka, secrétaire générale de la Fédération Française des Agences de presse (FFAP).
Commission des finances
Mardi 13 avril 2021
À 14 h 30
Salle de la commission et par téléconférence
Captation
Mercredi 14 avril 2021
À 11 heures
Salle des séances et en téléconférence
Captation
- Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, en commun avec la commission des affaires économiques
À 18 h 45
Salle Clemenceau et par téléconférence
- Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le programme de stabilité, sous réserve de sa délibération en Conseil des ministres
Jeudi 15 avril 2021
À 9 heures
Salle A263 et par téléconférence
- Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur le budget de l'État en 2020 (résultats et gestion), sur la certification des comptes de l'État - exercice 2020, et sur l'avis du Haut Conseil des finances publiques sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020
- Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finance, sous réserve de sa délibération en Conseil des ministres et de son dépôt
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Mercredi 14 avril 2021
Salle ½ Clemenceau côté vestiaire et en téléconférence
À 10 heures
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 469 (2020-2021) renforçant le suivi des condamnés terroristes sortant de détention, présentée par M. François-Noël Buffet
- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (sous réserve de son dépôt)
À 10 h 30
Captation
- Audition conjointe, dans le cadre de l'examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, de :
Greenpeace France, représentée par Mmes Clara Gonzales et Laura Monnier, juristes,
la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme, représentée par Mme Marie-Anne Cohendet, présidente du conseil scientifique
Commission des affaires européennes
Mercredi 14 avril 2021
Salle Monory et en téléconférence
À 14 heures
Socle européen des droits sociaux : communication de Mmes Pascale Gruny, Laurence Harribey et M. Jérémy Bacchi
Jeudi 15 avril 2021
À 9 heures
Salle Monory et en téléconférence
Captation
Table ronde sur l'actualité européenne de la pêche avec M. Virginijus Sinkevièius, commissaire européen à l'environnement, aux océans et à la pêche, M. François-Xavier Bellamy, député européen, M. Pierre Karleskind, président de la commission pêche au Parlement européen, Mme Caroline Roose, députée européenne
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
Mardi 13 avril 2021
Salle Monory et en téléconférence
À 9 heures
Examen des recommandations relatives à la réouverture des lieux culturels
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des Français
Mardi 13 avril 2021
Salle 213 et en téléconférence
À 14 h 30
Captation
Audition commune sur la mesure de la pauvreté et la lutte contre ce phénomène en outre-mer:
M. Aurélien Daubaire , directeur interrégional de l'Insee La Réunion-Mayotte
M. Charles Trottmann directeur du département des trois Océans à l'Agence française de développement
Mme Nathalie Anoumby, directrice générale des services adjointe en charge du pôle solidarités au conseil départemental de La Réunion
À 16 heures
Captation
Audition commune sur la pauvreté en milieu rural :
M. Jean-Paul Carteret, 2e vice-président de l'Association des maires ruraux de France
Mme Corinne Prost, cheffe du service de la statistique et de la prospective au ministère de l'agriculture et de l'alimentation
M. Dominique Marmier, président de Familles Rurales Fédération Nationale
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Lundi 12 avril 2021
À 14 h 30
Salle René Monory et en téléconférence
Captation
Table ronde « Handicap et vie étudiante » :
. M. Nicolas Oppenchaim, vice-président en charge de la santé, du handicap et de l'accompagnement social des étudiants, maître de conférences en sociologie, et Mme Émilie Arnault, directrice du centre de santé universitaire rattaché la mission handicap de l'Université de Tours,
. Mmes Servane Chauvel, déléguée générale et Mme Cannelle Garcia, cheffe de projet mentorat - formation et chargée de missions post-bac de l'association « Accompagner la Réalisation des Projets d'Études de Jeunes Élèves et Étudiants Handicapés » (Arpejeh),
. M. Fabien Gaulué, Délégué général de la Fédération Étudiante pour une Dynamique Études et Emploi avec un Handicap (FÉDÉEH),
. M. Christian Grapin, directeur de l'Association « TREMPLIN - Études, Handicap, Entreprises ».
Jeudi 15 avril 2021
À 8 h 45
Salle 245 et en téléconférence
Captation
Audition de M. Maël Disa, délégué interministériel pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer et la visibilité des outre-mer.
À 11 heures
Salle 263 et en téléconférence
Captation
Table ronde sur les thématiques territoriales :
. M. François Rio, délégué général de l'Association des villes
universitaires (AVUF). M. Alexandre Grenot, vice-président du département de la
Charente-Maritime et de Mme Solange Berlier, vice-présidente de
la Loire, représentants de l'Assemblée des départements de
France (ADF). M. Nicolas Portier, délégué général de l'Assemblée des Communautés de France (AdCF)
. M. Paul Hermelin, auteur du rapport « Rééquilibrer le développement de nos territoires » (Institut Montaigne).
À 16 heures
Salle Médicis et en téléconférence
Captation
Table Ronde sur "les enjeux du numérique pour l'enseignement supérieur" :
. Mme Isabelle Olivier, présidente et M. Guy Mélançon, vice-président
de l'association VPNum,. M. Olivier Haemmerlé, professeur à l'université de Toulouse, président de l'association « L'Université Numérique »,
. Mme Emmanuelle Villiot-Leclerq, responsable du digital learning center de l'École de management de Grenoble,
. Mme Cora Beck, directrice des pédagogies digitales et de l'innovation du Pôle universitaire Léonard de Vinci.
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au coeur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires
Mardi 13 avril 2021
À 16 h 30
Salle 245 et en téléconférence
Captation
Audition de MM. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae), Christian Huyghe, directeur scientifique Agriculture de l'Inrae, et Cyril Kao, directeur de l'enseignement supérieur, des sites et de l'Europe (DESSE) de l'Inrae.