Allez au contenu, Allez à la navigation

Programme de travail

Commission des affaires économiques

Mercredi 29 juin 2016

à 9 h 30

Salle n° 263

- Examen des amendements complémentaires de M. Daniel Gremillet, rapporteur pour avis, sur le projet de loi n° 713 (2015-2016) relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique.

- Examen des amendements de séance déposés sur la proposition de loi n° 709 (2015-2016) visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture (M. Jean-Jacques Lasserre, rapporteur).

- Présentation des orientations proposées par le groupe de travail sur les normes en matière agricole (M. Daniel Dubois, rapporteur).

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mercredi 29 juin 2016

à 9 h 30

Salle Clemenceau, configuration demi-salle, entrée droite côté écran

- Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour le projet de loi n° 2607 (AN - 14e législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée, relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (M. Jeanny Lorgeoux, rapporteur) (sous réserve de sa transmission).

- Nomination des rapporteurs pour avis des crédits budgétaires pour 2017.

- Examen du rapport d'information du groupe de travail « Quelle approche globale au Sahel ? » ( M. Henri de Raincourt et Mme Hélène Conway-Mouret, co-présidents).

- Examen du rapport d'information du groupe de travail « La Turquie, puissance émergente, pivot géopolitique » (MM. Claude Malhuret et Claude Haut, co-présidents).

Commission des affaires sociales

Mercredi 29 juin 2016

à 9 h 30

Salle n° 213

- Communication de MM. Alain Milon, Gilbert Barbier, Mme Laurence Cohen, M. Jean-Louis Tourenne et Mme Chantal Deseyne sur la mission d'information à La Réunion en vue d'y étudier la situation sanitaire.

- Communication de M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général, sur la situation des finances sociales.

- Présentation du rapport d'information de MM. Gilbert Barbier et Yves Daudigny sur la politique du médicament.

- Désignation des rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017.

- Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2017.

à 15 heures

Salle Médicis

Ouverte à la presse - Captation vidéo

- Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques, conjointement avec la commission des finances.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mercredi 29 juin 2016

à 9 h 30

Salle Médicis

- Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur la préparation de la rentrée universitaire et sur le financement de la recherche (Ouverte à la presse - Captation vidéo).

- Présentation du rapport d'information sur l'orientation par M. Guy-Dominique Kennel, rapporteur.

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 29 juin 2016

à 9 h 30

Salle Clemenceau, configuration demi-salle, côté vestiaire)

Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo

- Audition conjointe sur l'alerte et la prévention des risques en France, autour de :

. M. Ludovic Blay, consultant risques et crises, co-fondateur de l'association des volontaires internationaux en soutien opérationnel virtuel (VISOV),

. M. Patrick Chassagneux, chef du département missions institutionnelles de Météo France,

. M. Philippe Le Moing-Surzur, sous-directeur de la planification et de la gestion des crises au ministère de l'intérieur,

. M. Hervé Vanlaer, adjoint au directeur général de la prévention des risques au ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer,

. un représentant de la fédération française des sociétés d'assurances (FFSA).

Commission des finances

Mercredi 29 juin 2016

à 9 heures

Salle n° 131

- Examen des amendements complémentaires de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur pour avis, sur le projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique.

- Contrôle budgétaire - Communication de M. Philippe Adnot, rapporteur spécial, sur le contrôle des conditions de maintien des droits des étudiants boursiers.

- Communication de MM. Charles Guené et Claude Raynal, rapporteurs spéciaux, sur les travaux du groupe de travail sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF).

à 15 heures

Salle Médicis

Ouverte à la presse - Captation vidéo

- Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques, conjointement avec la commission des affaires sociales.

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Mardi 28 juin 2016

à 9 h 30

Salle n° 216

- Examen des amendements éventuels sur les textes de la commission n° 688 (2015-2016) sur la proposition de loi n° 653 (2015-2016) rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales, n° 689 (2015-2016) sur la proposition de loi organique n° 654 (2015-2016) rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des ressortissants d'un État membre de l'Union européenne autre que la France pour les élections municipales et n° 690 (2015-2016) sur la proposition de loi organique n° 655 (2015-2016) rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France (rapporteur : M. Pierre-Yves Collombat).

Mercredi 29 juin 2016

à 9 h 30

Salle ° 216

- Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales, de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des ressortissants d'un État membre de l'Union européenne autre que la France pour les élections municipales et de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France.

- Nomination des rapporteurs pour avis des crédits budgétaires pour 2017.

- Communication de MM. Mathieu Darnaud, René Vandierendonck, Pierre Yves Collombat et Michel Mercier co-rapporteurs de la mission de contrôle et de suivi de la mise en oeuvre des dernières lois de réforme territoriale.

- Examen des amendements éventuels sur le texte n° 706 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi n° 677 (2015-2016), présentée par M. Jacques Bigot, tendant à prolonger le délai de validité des habilitations des clercs de notaires (rapporteur : M. François Pillet).

- Examen des amendements éventuels sur le texte n° 702 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi n° 583 (2015-2016), présentée par Mme Lana Tetuanui, relative à l'élection des conseillers municipaux dans les communes associées de la Polynésie française et à la modernisation du code général des collectivités territoriales applicable aux communes de la Polynésie française, à leurs groupements et à leurs établissements publics (rapporteur : M. Mathieu Darnaud).

- Examen des amendements éventuels sur le texte n° 704 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi n° 489 (2015-2016), présentée par M. Thani Mohamed Soilihi et plusieurs de ses collègues tendant à modifier le mode de scrutin pour l'élection du Conseil général de Mayotte (rapporteur : M. Jean-Pierre Sueur).

- Examen des pétitions adressées au Président du Sénat depuis le 1er octobre 2015, en application des articles 87 et suivants du Règlement.

Commission des affaires européennes

Jeudi 30 juin 2016

à 8 h 30

Salle A120

- Rapport d'information de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard et François Marc sur la rencontre avec la commission des affaires européennes du Sénat polonais (16 et 17 juin).

- Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Richard YUNG sur l'Union bancaire.

Eventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s

Mardi 28 juin 2016

à 18 heures

Salle n° 213

- Nomination du Bureau.

- Nomination des Rapporteurs.

- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique

Mercredi 29 juin 2016

à 16 h 30

Salle 6566 - Assemblée nationale

- Nomination du Bureau.

- Nomination des Rapporteurs.

- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.

Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France

Jeudi 30 juin 2016

à 14 heures

Ouvertes à la presse et au public - Captation vidéo

à 14 heures :

- Audition de M. Michel Rocard, ancien Premier ministre

à 15 h 15 :

- Audition de M. Lionel Stoleru, ancien ministre.

à 16 h 30 :

- Audition de M. Daniel Cohen, directeur du département d'économie de l'École normale supérieure

Groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté »

Mardi 28 juin 2016

à 17 h 45

Salle n° 263

- Constitution du groupe de travail et désignation des rapporteurs.

Mercredi 29 juin 2016

à 18 heures

Salle n° 245

Ouverte au public et à la presse

- Audition de M. Yannick Blanc, président de l'Agence du service civique.

Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles

Mercredi 29 juin 2016

à 13 h 30

Salle n° 67

Constitution.