Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 11 juillet 2007

Commissions (Démissions et nominations)

M. le président. - J'ai reçu avis de la démission de Mme Annie David, comme membre de la commission des affaires culturelles. Le groupe intéressé a fait connaître à la Présidence le nom du candidat proposé en remplacement.

Il a en outre communiqué à la Présidence le nom du candidat proposé pour siéger à la commission des affaires sociales à la place laissée vacante par M. Roland Muzeau dont le mandat de sénateur a cessé.

J'informe le Sénat que le groupe UMP a fait connaître à la Présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la commission des affaires économiques en remplacement de M. André Ferrand, démissionnaire.

Ces candidatures vont être affichées et les nominations auront lieu conformément à l'article 8 du Règlement.